Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio



livre occasion venduRecueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio
Auteur : Collectif
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Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio par Collectif

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1850. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 8 pages.

Informations Supplémentaires

SOMMAIRE : Recrutement. — Engagements volontaires et devancements d’appelÉlections municipales et départementales. — Application de la loi du 31 mai 1850 «Brevets d’invention. — Publication du tome des brevets pris sous le régime de la nouvelle législation . . . Bois et forêts. — Remise des plus-values rés iliant dedéfrichementsForçat évadé. — Recherches ......Questions électorales. — Jurisprudence de la Cour de cassation Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine


Fiche Collectif / Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio consultée le 11/12/2017

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