Recueil des actes administratifs (gironde) n°14 - jury. — execution de la loi du i juin 1853.chemins vicinaux. — quotité du prélèvement à opérer sur le produit des subventions industrielles pour lesfrais de diverses naturesrecrutement. — maint



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Auteur : Collectif
Référence : R300078067
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Recueil des actes administratifs (gironde) n°14 - jury. — execution de la loi du i juin 1853.chemins vicinaux. — quotité du prélèvement à opérer sur le produit des subventions industrielles pour lesfrais de diverses naturesrecrutement. — maint par Collectif

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1854. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 4 pages.

Informations Supplémentaires

SOMMAIRE : Jury. — Execution de la loi du i juin 1853.Chemins vicinaux. — Quotité du prélèvement à opérer sur le produit des subventions industrielles pour lesfrais de diverses naturesRecrutement. — Maintien provisoire dans leurs foyers des jeunes soldats mariés des classes de 1851 et 1852.Brevets d’invention. — Publication.Haras. — Etalons destinés à l’autorisation Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine


Fiche Collectif / Recueil des actes administratifs (gironde) n°14 - jury. — execution de la loi du i juin 1853.chemins vicinaux. — quotité du prélèvement à opérer sur le produit des subventions industrielles pour lesfrais de diverses naturesrecrutement. — maint consultée le 19/10/2017

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