Decret de la convention nationale, n° 438, relatif a l'organisation du ministere de la marine



livre occasion venduDecret de la convention nationale, n° 438, relatif a l organisation du ministere de la marine
Auteur : Monge, garat
Référence : RO40201184
Prix : 39,80 €
 
En Stock : 1





livraison sous 24h
ENVOI SOUS 24 H
Chaque commande est traitée
en moins de 24 heures (jours ouvrés)
Après validation de votre règlement

Description

Decret de la convention nationale, n° 438, relatif a l'organisation du ministere de la marine par Monge, garat

Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Mouillures. 4 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).

Informations Supplémentaires

Du 14 fév. 1793, An II de la République françoise. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence



En stock du meme auteur

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 442, RELATIF A LA REUNION A LA REPUBLIQUE FRANCAISE DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO & DE PLUSIEURS COMMUNES 99,00 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 441, QUI AUGMENTE LE NOMBRE & FIXE LES APPOINTEMENS DES CHEFS, SOUS-CHEFS, SOUS-CONTROLEURS & COMMIS DE L'ADMINISTRATION CIVILE DE LA MARINE DANS LES PORTS 39,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 93, SUPPRESSION DU TRIBUNAL CRIMINEL ETABLI PAR LA LOI DU 17 AOUT DERNIER 49,50 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 176, ARTICLE ADDITIONNEL A LA LOI DU 27, SUR LES MAISONS & DOMAINES DE LA LISTE CIVILE 29,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 76, MODE D'EXECUTION DU DECRET RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CORPS ADMINISTRATIFS & JUDICIAIRES 59,25 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 39, MODE D'EXECUTION DU DECRET RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CORPS ADMINISTRATIFS ET JUDICIAIRES 49,50 €
 
Tous les livres de cet Auteur  

Fiche Monge, garat / Decret de la convention nationale, n° 438, relatif a l'organisation du ministere de la marine consultée le 23/08/2017

librairie de livre d'occasion Du Lundi au Samedi - 9h / 18h


VOTRE PANIER

Nombre d'articles : 0
Total :0,00 €



Modes de paiement