Decret de la convention nationale, n° 324, qui decerne les honneurs du pantheon francois a michel le pelletier, representant du peuple, & decrete d'accusation paris, ancien garde du roi, son assassin



livre occasion venduDecret de la convention nationale, n° 324, qui decerne les honneurs du pantheon francois a michel le pelletier, representant du peuple, & decrete d accusation paris, ancien garde du roi, son assassin
Auteur : Garat
Référence : RO40201189
Prix : 49,50 €
 
En Stock : 1





livraison sous 24h
ENVOI SOUS 24 H
Chaque commande est traitée
en moins de 24 heures (jours ouvrés)
Après validation de votre règlement

Description

Decret de la convention nationale, n° 324, qui decerne les honneurs du pantheon francois a michel le pelletier, representant du peuple, & decrete d'accusation paris, ancien garde du roi, son assassin par Garat

Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 3 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).

Informations Supplémentaires

Du 21 jan. 1793, An II de la République françoise. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence



En stock du meme auteur

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 187, RELATIFS AUX SUBSISTANCES ET FOURNITURES POUR LES ARMEES 39,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 329, QUI ACCORDE UN SECOURS DE TROIS CENT MILLE LIVRES A LA VILLE DE THIONVILLE, & CHARGE LE COMITE DES SECOURS DE PRESENTER LE MODE & LES REGLES DE REPARTITION DES SECOURS A ACCORDER AUX COMMUNES QUI ONT SOUFFERT 49,50 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 325, RELATIF AUX FUNERAILLES DE MICHEL LE PELLETIER, DEPUTE A LA CONVENTION NATIONALE 39,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 113, VALIDITE D'UNE ELECTION DE JUGES, FAITE PAR DIX-HUIT ELECTEURS, LORSQUE LE CORPS ELECTORAL AUROIT DU ETRE DE SOIXANTE-DOUZE VOTANS 49,50 €
LE MINISTRE DE L'INTERIEUR AUX CITOYENS ADMINISTRATEURS & PROCUREURS-SYNDICS DES DISTRICTS 29,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 111, QUI DETERMINE LES FORMALITES A OBSERVER PAR LES CORPS ADMINISTRATIFS, POUR METTRE SOUS LA MAIN DE LA NATION, LES TITRES & BIENS, TANT MEUBLES QU'IMMEUBLES, APPARTENANT AUX EMIGRES 39,80 €
 
Tous les livres de cet Auteur  

Fiche Garat / Decret de la convention nationale, n° 324, qui decerne les honneurs du pantheon francois a michel le pelletier, representant du peuple, & decrete d'accusation paris, ancien garde du roi, son assassin consultée le 25/04/2017

librairie de livre d'occasion Du Lundi au Samedi - 9h / 18h


VOTRE PANIER

Nombre d'articles : 0
Total :0,00 €



Modes de paiement