Decret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d'armes de saint-etienne



Decret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d armes de saint-etienne
Decret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d armes de saint-etienne
livre occasion venduDecret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d armes de saint-etienne
Auteur : Garat, gohier
Référence : RO40201201
Prix : 59,25 €
 
En Stock : 1





livraison sous 24h
ENVOI SOUS 24 H
Chaque commande est traitée
en moins de 24 heures (jours ouvrés)
Après validation de votre règlement

Description

Decret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d'armes de saint-etienne par Garat, gohier

Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 10 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).

Informations Supplémentaires

Du 30 mai 1793, An II de la République françoise. En XXXI Articles. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence



En stock du meme auteur

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 992, QUI PRESCRIT LE MODE DE REMBOURSEMENT DES CAUTIONNEMENS FOURNIS PAR LES EMPLOYES COMPTABLES DE LA REGIE DES POUDRES & SALPETRES 39,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 703, RELATIF A LA POURSUITE DES CRIMES DE CONSPIRATION & DES DELITS NATIONAUX PAR LE TRIBUNAL EXTRAORDINAIRE 39,80 €
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 674, QUI DECLARE QUE DUMOURIEZ, TRAITRE A LA PATRIE, EST MIS HORS LA LOI; AUTORISE TOUT CITOYEN A COURIR SUS, & ASSURE UNE RECOMPENSE DE TROIS CENT MILLE LIVRES, ETC. 49,50 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 862, QUI APPROUVE UN ARRETE DU DEPARTEMENT DES LANDES, RELATIF AUX MOYENS D'ACCELERER L'HABILLEMENT DES DEFENSEURS DE LA PATRIE, & D'AUGMENTER L'ARTILLERIE DE LA REPUBLIQUE 59,25 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1238, QUI MET SIX MILLIONS A LA DISPOSITION DU PAYEUR DE L'ARMEE DU NORD POUR ACHAT DE SUBSISTANCES 39,80 €
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 867, RELATIF AUX ELEVES DES ECOLES MILITAIRES, DENONCES POUR CAUSE D'INCIVISME 39,80 €
 
Tous les livres de cet Auteur  

Fiche Garat, gohier / Decret de la convention nationale, n° 982, qui approuve les arretes pris par les commissaires de la convention & du conseil executif, relativement a la manufacture d'armes de saint-etienne consultée le 25/01/2017

librairie de livre d'occasion Du Lundi au Samedi - 9h / 18h


VOTRE PANIER

Nombre d'articles : 0
Total :0,00 €



Modes de paiement