Auteur | Thomas antoine - olivier-martin - giffard |
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Editeur | LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY |
Impression | 1935 |
Etat | Bon état |
Disponibilité | 1 en stock |
Prix |
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Référence | RO30064913 |
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Classement Dewey | 340 |
Fiche créée le | 26/01/2009 |
Varietes - comptes rendus par Thomas antoine - olivier-martin - giffard
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 707 à 762 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Variétés : un document inédit sur la procédure accusatoire dans la châtellenie de Bellac au 14° siècle ; Notes sur la date d'apparition des exsecutores litium dans les textes législatifs du Bas-Empire ; Le régime des tenures en droit canadien-français parBernier Robert ; Comptes rendus ; Prinzipien des romischen rech ts ; les ministres plénipotentiaires dans les Pays-Bas autrichiens principalement Cobenzl ; la chambre des comptes de Paris au 15° siècle ; Colonial admiralty jurisdiction in the seventeenth century ; La "Fides Facta" aux époques mérovingienne et carolingienne ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit