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1 en stock - 4,5 X 46,5cm. 1845. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Brevet sur velin 34,5 X 46,5cm, imprimé en noir avec partie manuscrite. Inscription au Sceau de France en conformité de l'article 14 du décret du 4 mai 1809. Droit à l'enfant mineur Gilbert Gilet, né à Mareuil arrondissement de Bourges, à la dotation de 500 francs attribuée à son père Jean Gilet, ancien fusilier au 13è régiment d'Infanterie de Ligne, décédé le 26 juillet 1845.
Donné en chancellerie à Paris le treizième jour de février mil huit cent quarante six.
Cachet sec sur papier à la charte de 1830. Signatures.
Bon état.


VENTE ASSUREE PAR LE-LIVRE.FR. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038709.

1 en stock - 15 x 15 cm. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 échantillons de carreaux en forme de ronds dans une boite en carton hexagonale.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : RO30042672.

1 en stock - 22/17 cm. 1892. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 feuillets doubles illustrés à main levée en noir et blanc et un feuillet volant.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : RO40195293.

1 en stock - Non Renseigné. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Neuf. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100036682.

1 en stock - Non Renseigné. 1944. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038770.

1 en stock - 22,5 X 18cm env. 1789. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Lot 3 feuilles 22,5 X 18cm env. Plis en 3. Un manque en haut et quelques taches. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038642.

1 en stock - 34,5 X 47cm. 1810. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Brevet sur velin 34,5 X 47cm, imprimé en noir avec partie manuscrite. "Nous, Jean Jacques Régis Cambacérès, prince et archichancelier de l'Empire, duc de Parme. Vu....la requête présentée par le procureur général du Conseil de Sceau des Titres...une dotation de 500 francs de rente à prélever sur les fonds réservés du Monte-Napoléone...reportée sur le canal du Midi...après avoir pris l'avis des membres du Conseil du Sceau des Titres, nous avons fait délivrer le présent audit Sr Jean Gilet, fusilier au Treizième Régiment d'Infanterie de Ligne pour lui servir de brevet d'investiture de ladite rente annuelle de 500 francs. Donné en notre palais le 7è jour du mois de septembre 1810. Signé Cambacérès. Cachet papier "CONTRESCEL DU SCEAU DU TITRE". Ecriture à l'encre pâlie et estompée, mais encore lisible. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038708.

1 en stock - Non Renseigné. 1930. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Dépliant 8 volets 15,5 X 11cm env. Un peu taché en haut. Très bon état. Nombreuses photos en noir et blanc et illustrations en couleurs.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038450.

1 en stock - Non Renseigné. 1933. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100036592.

1 en stock - Non Renseigné. 1782. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages (9 feuilles doubles cousues à la pliure). Quelques cachets de la généralité de Bordeaux.Imprimé à Bordeaux, rue St Jâmes 1782.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038177.

1 en stock - 21 x 14 cm. 1794. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Feuille double 21 X 14cm env. Les bords irréguliers. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038179.

1 en stock - Non Renseigné. 1896. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038205.

1 en stock - 20.5 x 13.5 cm. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Etiquettes 20,5 X 13,5cm env. fin 19è ou tout début 20è siècles.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038219.

1 en stock - Non Renseigné. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Lot de 27 étiquettes de médicaments dimensions de 44 X 28mm à 72 X 60mm. Neuves. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038286.

1 en stock - Non Renseigné. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bon état. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038133.

1 en stock - Non Renseigné. 1936. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Petites coupures en bordure. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100038157.

1 en stock - Non Renseigné. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bordereau accompagné de 10 faux tickets. Bon état. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100036542.

1 en stock - Non Renseigné. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bordereau accompagné de 4 faux tickets. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100036543.

1 en stock - Non Renseigné. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bordereau accompagné de 13 faux tickets. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100036544.

1 en stock - 20,5 X 26,5cm. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Lot de 12 documents, feuilles simples ou doubles formats 20,5 X 26,5cm env. professions de foi et tracts divers des candidats à l'élection législative de la circonscription de Barbezieux le 26 avril 1936 et au scrutin de ballotage du 3 mai. La plupart en très bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers - SKU : R100037387.