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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Enquête Parlementaire sur l'Instruction du 18 mars. TOME II : Dépositions des Témoins

Livres > Droit

1 en stock - CERF. IMPRIMEUR DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1872. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 589 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80059662.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	CERF. IMPRIMEUR DE L'A...
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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Liste par ordre alphabétque et par départements de mesdames et messieurs les députés

Livres > Administration publique

1 en stock - Assemblée Nationale. 1956. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Papier jauni. 124 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : ROD0043458.

Auteur	Assemblée Nationale	Editeur	Assemblée Nationale
Etat	Etat d'usage	Prix	10,95€

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Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés

Livres > Administration publique

1 en stock - Assemblée Nationale. 1969. In-18. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 134 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : ROD0043460.

Auteur	Assemblée Nationale	Editeur	Assemblée Nationale
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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LOI RELATIVE AUX PENSIONS, DONS ,TRAITEMENS, GRATIFCATIONS, SECOURS ET FORMALITES A OBSERVER POUR S'EN PROCURER LE PAYEMENT

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - imprimerie nationale. 4 Avril 1792. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Illustration en bandeau au début du texte.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067463.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	imprimerie nationale
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE RENDU LE 15 AOUT 1790

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067523.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067595.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI ADDITIONNELLE AU DECRET DU 12 MARS

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 27 avril 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067596.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI RELATIVE A DIVERS PAYEMENTS A FAIRE PAR LA CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE ET PAR LA TRESORERIE NATIONALE

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roi.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Une gravure en bandeau sur la 1ere page.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067597.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°781, RELATIVE A LA DEPENSE PUBLIQUE

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roi.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages. Gravure en bandeau sur la 1ère page.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067598.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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LOI N°1604

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1er avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067607.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1625

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 15 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067608.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1616

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 11 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067609.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1630

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 15 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067610.

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LOI N°1908

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roi.. 4 avril 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067611.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI N°1609

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 4 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067612.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1600

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1er avril 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067613.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
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LOI N°1611

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 4 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. UNe gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067614.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
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LOI N°1628

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 15 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067617.

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LOI N°1632

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 18 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067618.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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PROJET DE LA LOI DE FINANCES POUR 1989

Livres > Ve République. 1958 à nos jours

1 en stock - NON PRECISE. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages; Nombreuses photos, dessins en couleurs dans et hors texte. + 1 pièce de 1 francs de 1989.. . . . Classification Dewey : 944.083-Ve République, 1958 à nos jours - SKU : RO30025730.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	NON PRECISE
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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