Le meilleur degoigoux-roland---cebe-sylvie

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI, N° 1358, RELATIVE AUX DECLARATIONS DE COMMAND OU ELECTIONS D'AMI

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200929.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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LOI, N° 1420, RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNES PAR L'ETAT, QUI SERONT PLACES DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINES A LA DEFENSE DES FRONTIERES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200939.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 1609, RELATIVE AU BUREAU DE COMPTABILITE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200890.

Auteur	LOUIS (XVI), ROLAND, G...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1616, RELATIVE AU PAIEMENT DS SOMMES EXIGIBLES, DUES PAR LES COMMUNAUTES ECCLESIASTIQUES OU LAIQUES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200891.

Auteur	LOUIS (XVI), ROLAND, G...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1608, RELATIVE AUX PENSIONS, DONS, TRAITEMENS, GRATIFICATIONS & SECOURS, & AUX FORMALITES A OBSERVER POUR S'EN PROCURER LE PAIEMENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200894.

Auteur	LOUIS (XVI), ROLAND, G...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1137, RELATIVE AUX RECONNAISSANCES DEFINITIVES DE LIQUIDATION, QUI SE TROUVENT GREVEES D'OPPOSITIONS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200910.

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
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LOI, N° 1195, RELATIVE A L'ESTIMATION DE LA VALEUR LOCATIVE DES EDIFICES OCCUPES PAR LES CORPS ADMINISTRATIFS & LES TRIBUNAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1203, RELATIVE AU REMPLACEMENT DES OFFICIERS QUI MANQUENT DANS LES DIFFERENS CORPS DE L'ARMEE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 7 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200914.

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 1196, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES OFFICES DE SUBSTITUTS DES PROCUREURS DU ROI PRES LES JUSTICES ROYALES, DES JURES-CRIEURS, CERTIFICATEURS DE CRIEES & AUTRES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200915.

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
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LOI, N° 1219, RELATIVE AU PAYEMENT DES SOMMES SEQUESTREES & DEPOSEES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 163, FORMULE D'EXECUTION DES LOIX

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1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201021.

Auteur	CLAVIERE, GARAT, GOIGOUX	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX VICAIRES DES EGLISES PAROISSIALES & SUCCURSALES QUI ONT ETE OU SERONT SUPPRIMEES

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1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200811.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 1256, RELATIVE A LA PROCLAMATION DE LA LOI CONSTITUTIONNELLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200852.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1560, INTERPRETATIVE DE CELLE DU 18 OCTOBRE 1791, CONCERNANT LES CURES VACANTES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200888.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1577, RELATIVE AU SERVICE DS TRANSPORTS MILITAIRES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
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LOIX, N° 2521, 1. CREANCIERS DES RENTES DUES PAR LES CORPS, COMMUNAUTES & ETABLISSEMENTS SUPPRIMES, & PAR LES CI-DEVANT PAYS D'ETATS, 2. LIQUIDATION & REMBOURSEMENT DES INDEMNITES DUES POUR LES JURANDES & MAITRISES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 6 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200897.

Auteur	MONGE, DANTON, GOIGOUX	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 1364, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES DETTES ACTIVES & PASSIVES DES COMMUNAUTES SUPPRIMEES, & LIQUIDEES OU A LIQUIDER

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 8 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Petites déchirures en bords de pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200903.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 1442, RELATIVE AUX SECOURS ACCORDES AUX EMPLOYES SUPPRIMES, COMPRIS DANS LE DECRET DU 31 JUILLET DERNIER

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1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200905.

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LOI, RELATIVE A L'EXECUTION DES ARTICLES IV & VIII DE LA SECTION PREMIERE DU DECRET DU 22 JANVIER 1790, CONCERNANT LES CORPS ADMINISTRATIFS

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1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200907.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX VINGTIEMES & CAPITATION DUS PAR LES PROPRIETAIRES DES OFFICES SUPPRIMES, POUR LES ANNEES 1789 & 1790

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200908.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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