Le meilleur degoigoux-roland---cebe-sylvie

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LOI, QUI AUTORISE LES DIRECTOIRES DES DISTRICTS DE BOURBON-LANCY & D'IS-SUR-TILLE A S'INSTALLER DANS LES LIEUX Y DESIGNES, AUX CONDITIONS Y ENONCEES, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200919.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, QUI AUTORISE LES DIRECTOIRS DE DISTRICT A TRAITER DE GRE A GRE AVEC LES PRENEURS DE BAUX A VIE, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200924.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, QUI ORDONNE QUE CHAUQE MINISTRE, DANS SON DEPARTEMENT, DONNERA L'ETAT DETAILLE DES REMPLACEMENS RELATIFS AUX FONCTIONNAIRES PUBLICS ABSENS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200923.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A L'EXECUTION DES ARTICLES IV & VIII DE LA SECTION PREMIERE DU DECRET DU 22 JANVIER 1790, CONCERNANT LES CORPS ADMINISTRATIFS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200907.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A LA JOUISSANCE DES BIENS CI-DEVANT DITS DOMANIAUX, DANS LAQUELLE AUCUN POSSESSEUR NE DOIT ETRE TROUBLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200918.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES GAGES, TRAITEMENS & APPOINTEMENS DS DIFFERENS DEPARTEMENS, & DES MEMOIRES, ARRETES, ORDONNANCES & AUTRES TITRES DE CREANCES SUR LE TRESOR PUBLIC

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Annotation en 1re page. Signatures en dernière page (certifications).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200921.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE A LA VENTE DES BIENS NATIONAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX APPELS DES JUGEMENS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Déchirures en bords de pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200927.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AUX ECCLESIASTIQUES FONCTIONNAIRES PUBLICS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Déchirure sur le bord.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200906.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AUX VICAIRES DES EGLISES PAROISSIALES & SUCCURSALES QUI ONT ETE OU SERONT SUPPRIMEES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200811.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX VINGTIEMES & CAPITATION DUS PAR LES PROPRIETAIRES DES OFFICES SUPPRIMES, POUR LES ANNEES 1789 & 1790

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200908.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOIX, N° 2505, 1. COMPTE DE LA CI-DEVANT ADMINISTRATION DES DOMAINES, 2. INVENTAIRES & ETATS RELATIFS AU MOBILIER DEPENDANT DES DOMAINES NATIONAUX, 3. TAMBOURS DE L'ARMEE, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 12 pages. 2 derniers feuillets fortement déchirés, avec manques sur les bords droits n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200872.

Auteur	DANTON, GOIGOUX	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LOIX, N° 2521, 1. CREANCIERS DES RENTES DUES PAR LES CORPS, COMMUNAUTES & ETABLISSEMENTS SUPPRIMES, & PAR LES CI-DEVANT PAYS D'ETATS, 2. LIQUIDATION & REMBOURSEMENT DES INDEMNITES DUES POUR LES JURANDES & MAITRISES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 6 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200897.

Auteur	MONGE, DANTON, GOIGOUX	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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PHONO : DEVELOPPER LES COMPETENCES PHONOLOGIQUES - GS ET CP

Livres > Education

1 en stock - HATIER. 2010. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 103 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 370-Education - SKU : R200078359.

Auteur	GOIGOUX ROLAND / CEBE ...	Editeur	HATIER
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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