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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°690 - Notification d'une décision relative aux placements des fonds des communes et établissements divers. - Disposition!! latives aux opérations du Conseil de révision pour le recrutement de la classe de 1838 et Itinéra

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1839. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300077766.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°691 - Nouvel itinéraire du Conseil de révision pour le recrutement de la classe de i838. - Dispositions relatives à la navigation^ des passes - artificielles de la Garonne, dans le Uautfond de Preignac.

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1 en stock - DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1839. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300077765.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°693 - Prix de vertu fondés par M. de Montyon. - Concours pour les meilleurs ouvrages sur le système légal des poids et mesures. - Arrêté du Préfet relatif aux primes à distribuer pour l'amélioration de la race des chevau

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1 en stock - DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1839. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300077767.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°694 - Arrêté du Préfet, portant création d'un emploi d'agent-voyer en chef. - Autre arrêté du Préfet, portant nomination d'un agenl-voyer en chef.

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1 en stock - DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1839. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300077768.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°696 - Chemins vicinaux. - Plantations. - Chaire d'agriculture de Bordeaux.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°706 - Vérification des caisses au 3i Décembre 1839- - Clôture des registres de la comptabilité des Receveurs des communes , hospices et autres établissements charitables , au 3i Décembre

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°723 - Vérification des poids et mesures en 1840 - Tournée des contrôleurs des contributions pour 1841. - Avis de prospectus pour l'admission a l'Ecole navale en1840

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°724 - Célébration de la fêle du Roi.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°733 - CELEBRATION DES FETES DE JUILLET

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°741 - Procès-verbal de Vinstallation de la Mairie de Bordeaux, le jeudi 21 Septembre i84o. - Ordonnance royale. - Prestation de serment. -Discours de M. le baron Sers , préfet du département. -- Discours de M. David Jonh

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°756 - Dépense des aliénés> - Formation des listes d'électeurs com-' munaux pour 1841 .

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°774 - Fêle du Roi et Baptême de S. A. R. le Comte de Paris.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°788 - CHAMBRE DE PAIRS - DISCOURS DE M. HUMANN

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°791 - ANNIVERSAIRE DES JOURNEES DE JUILLET

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Recueil des Actes Administratifs N°8 - 1860 : Colportage, distribution illicite de brochures et d'écrits.

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1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. 1860. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 4 pages, paginées de 81 à 84. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : RO80088658.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°800 - RECHERCHE DE DEUX INDIVIDUS PREVENUS DU CRIME D'ASSASSINAT

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°817 - Formation des états communaux du mouvement de la population pendant 1841 . - Dispositions concernant Vadmission des teigneux à VHôpital St. André de Bordeaux.

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1 en stock - DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1841. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300077780.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°823 - Titres de recette soumis à la formalité de Venregistrement. - Dons et legs faits en faveur des pauvres et des établissements publics.

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°85 - DEPARTEMENT DES BASSES PYRENEES - PAU LE 26 DECEMBRE 1822 ARRETE.

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1 en stock - DEPARTEMENT DES BASSES PYRENEES. 1822. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300059666.

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Recueil des Actes Administratifs N°853 : Service Funèbre à l'occasion de la mort de S.A.R. Mgr le Duc d'Orléans.

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1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. Juillet 1842. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 2 pages, paginées de 245 à 246. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : RO80088371.

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