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CODE ELECTORAL - EDITION MISE A JOUR AU 1ER AOUT 1977 - LOI ET DECRETS DE CODIFICATION - TABLE ANALYTIQUE DU CODE - CODE ELECTORAL - TABLEAUX ANNEXES - TEXTES COMPLEMENTAIRES...

Livres > Science politique

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 409 Pages. Quelques intercalaires en couleur.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80188594.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	JOURNAL OFFICIEL DE LA...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier

Livres > Droit

1 en stock - EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30138461.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	EUGENE ARDANT ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE

Livres > Droit

1 en stock - MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200094474.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MAME
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES - OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES - LES ARRETS DE PRINCIPE LES PLUS RECENTS - LA CONCORDANCE DES LOIS ET DES DECRETS ENTRE EUX - CODES ET TRAITES...

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRE DE LA COUR DE CASSATION. 1924. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 + 177 + 124 + 138 + 104 + 61 + 392 pages - texte en 2 colonnes - contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20188688.

Auteur	COLIN PAUL	Editeur	LIBRAIRE DE LA COUR DE...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE JUSQU'A CE JOUR ET LA DOCTRINE DES AUTEURS - IIe VOL. 1ere PARTIE - CODE DE PROCEDURE CIVILE

Livres > Droit

1 en stock - COSSE. 1851-1952. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 + 302 + 174 + 104 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20171970.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Code annoté des juges de paix- Prémière partie:Code de l'audience, Deuxième partie: Code du cabinet (en 1 volume)

Livres > Droit

1 en stock - Marchal et Billard. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Papier jauni. 724 pages. Contre-plats et plats marbrés. Quelques rousseurs. Coins légèrement émoussés. Mors frottés, dos légèrement frotté. Dos à 4 nerfs. Auteur et titre en doré au dos. Coiffes frottées, coiffe en tête un peu emoussée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30325704.

Auteur	Carré N.-A.	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Extraits du Code Pénal et du Code de Procédure Pénale

Livres > Droit

1 en stock - Ministère de la Justice. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 412 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30306266.

Auteur	Ecole nationale d'admi...	Editeur	Ministère de la Justice
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code rural- Code forestier

Livres > Droit agricole et rural

1 en stock - Dalloz. 1956. In-16. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 563 pages. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural - SKU : RO30369885.

Auteur	Rondepierre Jean	Editeur	Dalloz
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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LE CODE CIVIL ITALIEN ET LE CODE NAPOLEON / ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE / 2E EDITION CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE SUIVIE D'UNE TRADUCTION COMPLETE DU CODE CIVIL ITALIEN - TOME 2 : TRADUCTION DU CODE CIVIL ITALIEN.

Livres > Droit privé

1 en stock - COTILLON LIBRAIRIE EDITEUR. 1868. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 463 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240065978.

Auteur	M.TH. HUC	Editeur	COTILLON LIBRAIRIE EDI...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Le moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le code napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code rural et le code forestier etc.

Livres > Droit privé

1 en stock - Librairie des communes. 1869. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. VIII+866 pages - dorures du dos absentes, effacés - aiglon doré partiellement effacé sur le 1er plat - coins frottés - tampon sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R100071998.

Auteur	E.Boursin & Gosselin	Editeur	Librairie des communes
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LE CODE CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS OU COMMENTAIRE DES TITRES XIV ET XV DU LIVRE III DU CODE CIVIL - TOME 17.

Livres > Droit privé

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1846. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 716 pages - coins frottés - tranches salies - dos manquant - ouvrage désolidarisé - plats désolidarisés - plats salis - fortes rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240079676.

Auteur	M.TROPLONG	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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LE CODE CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE - DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIERE CIVILE ET DE COMMERCE OU COMMENTAIRE DU TITRE XVI DU LIVRE III DU CODE CIVIL - TOME 18.

Livres > Droit privé

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1847. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. 528 pages - dos manquant - ouvrage désolidarisé - tranches salies - coins frottés - 1er plat désolidarisé - 2ème plat manquant - étiquette collée sur le 1er plat - 1er plat sali - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240079678.

Auteur	M.TROPLONG	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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LE CODE CIVIL & LE CODE DE PROCEDURE CIVILE - LES TEXTES DE LOI ET 122 CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES

Livres > Droit privé

1 en stock - EUROPA. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 719 Pages. Couverture contre pliée. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80187773.

Auteur	PRUVOST PIERRE	Editeur	EUROPA
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Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043064.

Auteur	DEFRENOIS Charles	Editeur	ADMINISTRATION DU REPE...
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CODE ANNOTE DES JUGES DE PAIX - 1re partie: CODE DE L'AUDIENCE, 2eme partie: CODE DU CABINET

Livres > Procédure civile

1 en stock - Cosse, Marchal et cie. 1873. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 696 pages; couverture cartonnée dos-coins cuir, pièces de titre arrachées, couverture frottée; page de titre abîmée.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30006322.

Auteur	N.A. CARRE	Editeur	Cosse, Marchal et cie
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LES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS MISES A LA PORTEE DES PROPRIETAIRES, COMMERCANTS, MANUFACTURIERS, INDUSTRIELS, LOCATAIRES, Etc.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Librairie de Jurisprudence, Paris. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 927 pages. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40251325.

Auteur	LUSIGNAN G. DE	Editeur	Librairie de Jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

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LES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS mises à la portée des propriétaires, commercants, manufectures, industriels, locataires, etc.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 927 pages - 1 tampon en page de faux-titre - Texte sur 2 colonnes - DOS MANQUANT - Plats jaspés - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240127251.

Auteur	LUSIGNAN M.G. DE	Editeur	LIBRAIRIE DE JURISPRUD...
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CODE MOTO ROUSSEAU. NOUVELLE EDITION

Livres > Transports. locomotion

1 en stock - CODES ROUSEAU. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages augmentées de nombreuses photos en couleur dans le texte.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion - SKU : RO80172305.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CODES ROUSEAU
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PSYCHIATRIE FRANCAISE - N° 2 - 1989- 20EME ANNEE - SOMMAIRE : LES HOMMES QUI ONT MARQUÉ LA PSYCHIATRIE DU VINGTIÈME SIÈCLELa citation de la couverture est de Charles de MONTESQUIEU (Sur l'homme) PTI Simon-Daniel KIPMAN : LES ANCÊTRES

Livres > Psychiatrie

1 en stock - IMP. CH CORLET. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 137 pages -Encarts publicitaires en couleur et noir et blanc sur les contre-plats - 1er plat frotté.. . . . Classification Dewey : 619.89-Psychiatrie - SKU : ROD0125239.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMP. CH CORLET
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PSYCHIATRIE FRANCAISE - N° 1 -1990 - 21EME ANNEE - SOMMAIRE : Simon-Daniel KIPMAN : AVANT-PROPOSLE SOMMEIL La citation de la couverture est de Jean de La Fontaine,Le Savetier et le Financier, L VIII, FIIOl Lucile GARMA : PRÉSENTATIONHH Lucile GARMA

Livres > Psychiatrie

1 en stock - IMP. CH CORLET. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages -Encarts publicitaires en couleur et noir et blanc sur les contre-plats.. . . . Classification Dewey : 619.89-Psychiatrie - SKU : ROD0125243.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMP. CH CORLET
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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