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LES CODES ANNOTES DE SIREY, Ier VOL, CODE NAPOLEON

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-4. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1083 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos et plats manquants. Cahiers détachés. Page de garde déchirée et détachée. Page de titre déchirée, avec manque, et tachée (mouillure). Mouillures sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40150337.

Auteur	GILBERT P., HELIE FAUS...	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	A relier	Prix	49,50€

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Les Codes Annotés de Sirey. 1er volume : Code Napoléon.

Livres > Droit

1 en stock - COSSE ET MARCHAL. 5ème édition. 1859. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur acceptable. 1083 pages. Relié plein veau marron. Ouvrage légèrement déboité. Plats et dos frottés. Mors partiellement fendus. 1er plat de couverture illustré aux armoiries de la "Faculté de Droit de Grenoble - 1859". . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80085593.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE ET MARCHAL. 5ème...
Etat	Etat passable	Prix	39,80€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY. Code de Procédure Civile et Code de Commerce.

Livres > Droit

1 en stock - COSSE, MARCHAL ET Cie. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 306 pages. Dos cuir bleu nuit, titres, fleurons et filets dorés, papier bleu nuit. Texte sur 2 colonnes. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260119534.

Auteur	P. GILBERT	Editeur	COSSE, MARCHAL ET Cie
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LES CODES ANNOTES, CODE CIVIL ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, TOME I

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Bureau de la Jurisprudence Générale. 1873. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 1142 pages. Titre, tomaison et encadrements dorés sur le dos. Planche dépliable en début d'ouvrage avec désignation des corps, noms des Présidents et Juges. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40085234.

Auteur	DALLOZ Fils EDOUARD, V...	Editeur	Bureau de la Jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LES CODES ANNOTES, CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Bureau de la Jurisprudence Générale. 1876. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1329 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Coiffe de pied légèrement frottée. Bords des plats frottés. Ex-libris illustré en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollé au dos du 1er plat. Tampons de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40236079.

Auteur	DALLOZ Fils EDOUARD, V...	Editeur	Bureau de la Jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LES CODES ANNOTES, NOUVEAU CODE CIVIL, ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, TOME IV (1re & 2e PARTIES)

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - La Jurisprudence Générale. 1905. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 1104 pages pour le tome IV-1, et tome IV-2 paginé de 1106 à 2140. Texte sur 3 colonnes. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40153593.

Auteur	DALLOZ MM., GRIOLET GA...	Editeur	La Jurisprudence Génér...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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Les Codes annotés. Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome cinquième

Livres > Droit administratif

1 en stock - Bureau de la jurisprudence générale. 1898. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur bon état. 672 pages. 2ème plat et dernièrs pages débrochés. Dos cassé, fané et plié. Manque en coiffe de tête. Coins de couverture pliés. Texte sur trois colonnes. Ouvrage réalise avec la collaboration de MM. de Baulny, ancien maître des requêtes, L. Robinet, ancien magistrat, G. Belin, ancien avocat général, P. Defaucamberge, ancien sous-préfet, Marcé, conseiller référendaire à la Cour des Comptes, D. Pinon, avocat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : ROD0019877.

Auteur	DALLOZ Edouard et VERG...	Editeur	Bureau de la jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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LES CODES ANNOTES, CODE DE COMMERCE, ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - La Jurisprudence Générale. 1877. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 1086 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre doré sur le dos. Fortes épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO40153586.

Auteur	DALLOZ EDOUARD, VERGE ...	Editeur	La Jurisprudence Génér...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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LES CODES ANNOTES, SUPPLEMENT AU CODE DE COMMERCE, ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - La Jurisprudence Générale. 1905. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1041 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre doré sur le dos. Mors fendu et fortes épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO40153587.

Auteur	DALLOZ EDOUARD, VERGE ...	Editeur	La Jurisprudence Génér...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Les Codes annotés. Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Bureau de la jurisprudence générale. 1877. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 1085 pages. Texte sur troi colonnes. 2me plat frotté. Mors et coiffe en pied frottés. Titre doré sur le dos avec des palettes dorées. Ouvrage réalisé en collaboration de Louis Brésillon, juge au tribunal civil de Marseille et Jules Janet,avocat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : ROD0019880.

Auteur	DALLOZ Edouard et VERG...	Editeur	Bureau de la jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LES CODES ANNOTES, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE

Livres > Droit pénal

1 en stock - La Jurisprudence Générale. 1898. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 1329 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre doré sur le dos. Fortes épidermures sur le dos. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : RO40153585.

Auteur	DALOZ EDOUARD, VERGE C...	Editeur	La Jurisprudence Génér...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Les Codes Annotes de Sirey contenant toute la jurisprudence jusqu'a ce jour et la doctrine des auteurs. Edition entierement refondue par P. Gilbert. CODE DE PROCEDURE CIVILE ET CODE DE COMMERCE.

Livres > Droit privé

1 en stock - DE COSSE ET N. DELAMOTTE. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 302 pages. Dos cuir rouge à 4 nerfs, titres et caissons ornés dorés. Percaline brune sur les plats. Tetxe sur 2 colonnes. Bords, coins et plats frottés. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R260128421.

Auteur	P. GILBERT	Editeur	DE COSSE ET N. DELAMOTTE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Les codes annotés de Sirey et Gilbert. Code civil. TOME IV : Art. 1582 à 2281.

Livres > Droit privé

1 en stock - MARCHAL & GODDE. 5ème édition. 1914-1920. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 856 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos en cuir noir; à 5 nerfs. Nerfs légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20043083.

Auteur	SIREY Jean et Charles	Editeur	MARCHAL & GODDE. 5ème ...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Les codes annotés de sirey et gilbert. Code de procédure civile 4e édition . Tome I (art 1 à 442)

Livres > Droit privé

1 en stock - marchal et billard. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80236561.

Auteur	Sirey Jean	Editeur	marchal et billard
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY, CODE CIVIL, 2 TOMES

Livres > Droit privé

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1889. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 791 pages pour le tome I et 941 pages pour le tome II. Texte sur 2 colonnes. Titres et tomaisons dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Bords des plats légèrement frottés. Annotations en pages de garde et de titre (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40248606.

Auteur	SIREY JEAN, GILBERT P.	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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Les codes annotés, code civil, tome 2.

Livres > Droit privé

1 en stock - Marchal et Billard. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 937 p.+ 13p. table des matières.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20024376.

Auteur	SIREY Jean	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Les Codes annotés. Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Livres > Propriétés

1 en stock - Bureau de la jurisprudence générale. 1898. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 709 pages. 1er plat abîmé en tranche en pied. Coiffe en pied légèrement rottée. Epidermiures sur le dos au niveau du mors du 1er plat. Forte épiermiure en tête du 2ème plat. Ouvrage annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Ouvrage réalisé avec la collaboration de Jules Janet, avocat et N. Gavois.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0019881.

Auteur	DALLOZ Edouard et VERG...	Editeur	Bureau de la jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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Les codes annotés de Sirey-Jurisprudence des arrêts et doctrine des auteurs- Code de Procédure civile+ Code civil Tome II (2 volumes)

Livres > Procédure civile

1 en stock - Marchal et Billard. 1889-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 936+VII+941+XIII pages. Rares rousseurs dans le texte, nombreuses sur les tranches. Titre, auteur en doré au dos. Dos à 5 nerfs. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30327411.

Auteur	Sirey Jean, Gilbert P.	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Bon état	Prix	249,00€

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Les codes annotés. Code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome deuxième

Livres > Procédure civile

1 en stock - Bureau de la jurisprudence générale. 1874. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1200 pages. 1er plat arraché. Manque la moitié du do, le reste est décollé. Plats et coins frottés. Epidermiures sur les mors du 2ème plats. Manque de dos sur le mors du 1er plat. Titre et palettes doirées sur le dos. Texte sur trois colonnes. Ouvrage réalisé avec la collaboration de M. Jules Janet, avocat, et celle de plusieurs magistrats et jurisconsultes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0019864.

Auteur	DALLOZ Edouard et VERG...	Editeur	Bureau de la jurisprud...
Etat	Etat passable	Prix	19,80€

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Les codes annotés- Code des lois administratives annotées et expliquées d'après la Jurisprudence et la Doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz- Tome I code des lois administratives (seul)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Au bureau de la Jurisprudence générale. 1887. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Quelques rousseurs. 1348 pages. Quelques rousseurs. Texte sur 3 colonnes. Epidermures sur les plats. Filets et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30327413.

Auteur	Dalloz Edouard, Vergé ...	Editeur	Au bureau de la Jurisp...
Etat	Etat passable	Prix	119,00€

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