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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

CODE GENERAL DES IMPOTS ( EXEMPLAIRE À TIRAGE LIMITÉ N°9076. ILLUSTRÉE À SON INTENTION PAR DUBOUT)

Livres > Editions numérotées

1 en stock - MAURICE GONON. NON DATE. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Intérieur frais. 271 pages. Nombreuses illustrations en couleurs, hors texte. Ex-dono et nombreuses signatures à l'encre en page de garde. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 94.4-Editions numérotées - SKU : R200094153.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MAURICE GONON
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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CODE FORESTIER, SUIVI DES LOIS SUR LA PECHE ET LA CHASSE, ET CODE RURAL, AVEC ANNOTATIONS D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit

1 en stock - Dalloz. 1928. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur bon état. 353 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60027215.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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CODE FRANCAIS - conformes aux textes officiels avec une conference des articles basée principalement surla jurisprudence annotés des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministeriemmes....

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320114061.

Auteur	RIVIERE H.F. / HELIE F...	Editeur	LIBRAIRIE GENERALE DE ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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CODE FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL - A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERSES ADMINISTRATIONS.

Livres > Droit

1 en stock - CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1959. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1224 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320114005.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHARLES-LAVAUZELLE ET ...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, 2005

Livres > Droit

1 en stock - Litec. 2004. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2459 pages. Texte sur 2 colonnes. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40169755.

Auteur	MOREAU JACQUES & ALII	Editeur	Litec
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, 2003

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Dalloz. 2002. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2262 pages. Papier 'Bible'. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40144471.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE GENERAL DES IMPOTS ET ANNEXES AVEC ANNOTATIONS ET RENVOIS - A jour au 5 mai 1969.

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - LIBRAIRIE DALLOZ. 1969. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLVIII + 1605 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : R320109164.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LIBRAIRIE DALLOZ
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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CODE GENERAL DES IMPOTS ET ANNEXES AVEC ANNOTATIONS ET RENVOIS.

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - LIBRAIRIE DALLOZ. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LII + 1586 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : R320109165.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LIBRAIRIE DALLOZ
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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CODE GENERAL DES IMPOTS, 2007

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Dalloz. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2935 + 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40169299.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE FRANCAIS / Constitution (14 janvier 1852 - promulguée le 22).

Livres > Droit administratif

1 en stock - IMP. DE CRETE. NON DATE. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1358 VIII pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R320056900.

Auteur	TRIPIER LOUIS	Editeur	IMP. DE CRETE
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - PARTIE LEGISLATIVE - PARTIE REGLEMENTAIRE - CODE DES COMMUNES - TEXTES ANNESES - A JOUR AU 4 JANVIER 2003 - 4e EDITION

Livres > Droit administratif

1 en stock - BERGER-LEVRAULT. 2003. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1460 pages - nombreuses quelques photos illustrations couleur et noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R240122106.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BERGER-LEVRAULT
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE GENERAL DES IMPOTS

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1724 pages. Petite annotation en page de faux-titre. Tranche légèrement salie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO60056303.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code général des impôts - Livre des procédures fiscales 2023 - direction generale des finances publiques - mise a jour au 1er janvier 2023

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS. 2023. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. ENVIRON 2050 pages - texte sur deux colonnes - signet conservé. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO20255378.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MINISTERES ECONOMIQUES...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE GENERAL DES IMPOTS, Et Annexes avec Annotations et Renvois

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Dalloz. 1966-1967. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 1543 pages. Initiales au feutre sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO60056301.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
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CODE FORESTIER, Suivi des LOIS SUR LA PECHE ET LA CHASSE, ET CODE RURAL, Avec Annotations d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Et Renvois aux Publications DALLOZ

Livres > Droit agricole et rural

1 en stock - Dalloz. 1934. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 451 pages. Jaquette très abîmée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural - SKU : RO60056512.

Auteur	BOURDEAUX HENRY	Editeur	Dalloz
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Code français conformes aux textes officiels

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Marescq et Cie- Plon. 1899. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 226 pages. Titre doré sur pièce de titre Gris foncé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20005254.

Auteur	RIVIERE HF- HELIE Faus...	Editeur	Marescq et Cie- Plon
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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CODE GENERAL DES IMPOTS - TEXTE OFFICIEL - EXTRAITS CHOISIS ET COMMENTES PAR X.G. RENARD et J.EDWARD.

Livres > Fiscalité

1 en stock - GONON MAURICE. NON DATE. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages - nombreuses illustrations en couleurs hors texte -. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité - SKU : R320081920.

Auteur	RENARD W.G. / EDWARD J.	Editeur	GONON MAURICE
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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Code Général des Impôts : EN 2 TOMES : Législation / Annexes et Tables.

Livres > Fiscalité

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1977. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 + LVIII + 522 + LVIII pages.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité - SKU : RO80137359.

Auteur	MINISTERE DE L'ECONOMI...	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE GENERAL DES IMPOTS, 1997-98, LIVRE DES PROCEDURES FISCALES

Livres > Fiscalité

1 en stock - LGDJ. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 1525 pages. 1er plat se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité - SKU : RO40082809.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LGDJ
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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CODE GENERAL DES IMPOTS - TEXTE OFFICIEL

Livres > Satire. humour

1 en stock - GONON MAURICE. NON DATE. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte - frontispice en noir et rose - contre-plats illustrés - 1 etiquette collée en coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 847-Satire, humour - SKU : RO20186112.

Auteur	RENARD X. G. - EDWARD J.	Editeur	GONON MAURICE
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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