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LES CODES FRANCAIS AVEC LA CONFERENCE DES ARTICLES ENTRE EUX - CONTENANT LES LOIS DE LA PRESSE, LES TARIFS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE, LES LOIS QUI EXPLIQUENT, MODIFIENT, ABROGENT, COMPLEMENT LES CODES ET LA CHARTE - 11ème EDITION.

Livres > Droit

1 en stock - THOREL G. - JOUBERT. 1846. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. IX + 195 + 139 + 65 + 64 + 26 + 57 + 34 + 26 + 257 + 36 pages - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20168595.

Auteur	BOURGUIGNON M. C. / RO...	Editeur	THOREL G. - JOUBERT
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Les codes français conformes aux textes officiels avce la conférence des articles entre eux. Contenant : Les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, circulaires qui expliquent, complètent, modifient ou abrogent certaines dispositions des Codes

Livres > Droit

1 en stock - Marescq Ainé. 1868. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 195 + 344 + 36pages. Rousseurs. Nombreuses annotations à l'encre et au crayon sur le 1er contreplat. Titre doré sur le dos. Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30342335.

Auteur	Royer-Collard M. P.	Editeur	Marescq Ainé
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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LES CODES DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE CONTENANT LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1852, LES DECRETS LES PLUS RECENTS, UNE NOUVELLE CORRELATION DES ARTICLES DES CODES, UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE RENFERMANT TOUTES LES LOIS USUELLES.

Livres > Droit

1 en stock - VIDECOQ ET FILS. 1852. In-24. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Environ 1500 pages en papier bible. (plusieurs paginations). Dos cuir noir avec titres, filets et roulettes dorés. Manque le second plat. Manque coiffe en tête. Dos partiellement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260106999.

Auteur	A.-F. TEULET	Editeur	VIDECOQ ET FILS
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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Les codes français vulgarisés classés dans un ordre nouveau s'appliquant à chacune des situations de la vie

Livres > Droit

1 en stock - Direction des Codes Français Vulgarisés. 1900. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 973 pages. Bandeaux et culs-de-lampe illustrés en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20235723.

Auteur	Moride P.	Editeur	Direction des Codes Fr...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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CODES ET LOIS USUELLES - CLASSES PAR ORDRE ALPHABETIQUE CONTENANT LA LEGISLATION JUSQU'A CE JOUR - COLLATIONNEE SUR LES TEXTES OFFICIELS - PRESENTANT EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES - SES DIFFERENTES MODIFICATIONS, LA CORRELATION DES ARTICLES

Livres > Droit

1 en stock - GARNIER FRERES. 1894. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 194 + 102 + 66 + 63 + 59 + 27 + 976 + 37 + 58 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Epidermures sur le dos. Titres dorées sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80187601.

Auteur	ROGER AUGUSTIN - SOREL...	Editeur	GARNIER FRERES
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Votre avocat vous répond - 630 consultations juridiques pratiques chez-vous - Collection les guides codes.

Livres > Droit

1 en stock - Prat/Europa éditeur. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 519 pages - quelques pages "rose" - couverture légèrement jaunie - pellicule transparente qui recouvre la couverture abîmée, se détache.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30379343.

Auteur	Maître Pruvost Pierre	Editeur	Prat/Europa éditeur
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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CODES ET LOIS USUELLES classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'a ce jour collationné sur les textes officiels présentant en note sous chaques articles de codes précédée des lois constitutionnelles

Livres > Droit

1 en stock - GARNIER FRERES LIBRAIRES EDITEURS. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 803 pages. Texte en deux colonnes. Dos a 4 nerfs noir avec titre, auteur, caissons, fleurons et filets doré. Tranches et plats de couverture très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240001404.

Auteur	AUGUSTIN ROGER & ALEXA...	Editeur	GARNIER FRERES LIBRAIR...
Etat	Etat passable	Prix	119,00€

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LES CODES FRANCAIS VULGARISES CLASSES DANS UN ORDRE NOUVEAU S'APPLIQUANT A CHACUNE DES SITUATIONS DE LA VIE : Civile,judiciaire, publique, religieuse,militaire, commerciale, industrielle, financière, agricole, libérale - GUIDE INFAILLIBLE

Livres > Droit

1 en stock - DIRECTION DES CODES FRANCAIS VULGARISES. VERS 1901. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 973 pages. Quelques tableaux en noir et blanc. Quelques annotations au crayon à papier, dans le texte. Titre, auteur et ornement dorés en dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200084675.

Auteur	MORIDE P.	Editeur	DIRECTION DES CODES FR...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LES CODES COMPLETS COMPRENANT TOUTES LES MODIFICATIONS APPORTEES AUX LOIS JUSQU'A CE JOUR SUIVIS D'UNE TABLE-DICTIONNAIRE RENDANT LES RECHERCHES FACILES ET DES LOIS CONSTITUTIONNELLES.

Livres > Droit

1 en stock - GUYOT A.-L.. NON DATE. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. VIII + VIII + 366 + 182 + 126 + 126 + 126 + 52 + 174 + 47 pages - dos et mors frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20174445.

Auteur	DEMAY L.	Editeur	GUYOT A.-L.
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY - CONTENANT TOUTE LA JURIPRUDENCE DES ARRETS ET LA DOCTRINE DES AUTEURS / CODES D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL ET FORESTIER, SUIVIS DES LOIS SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS ET DE CELLE SUR LE NOTARIAT - 3e VOLUME.

Livres > Droit

1 en stock - COSSE ET MARCHAL. 1858. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 803 pages - TExte sur 2 colonnes - Coiffes en tete et pied - 1er plat sali -. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320040632.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE ET MARCHAL
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE - L'ALGERIE ET LES COLONIES - OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES DE NOMBREUSES REFERENCES AUX ARTICLES CORRESPONDANTS ET AUX LOIS D'INTERET GENERAL - LES ARRETS DE ORINCIPE LES PLUS RECENTS - 17E EDITION

Livres > Droit international

1 en stock - MARCHAL ET BILLARD. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2128 +213 Pages. Plats légerement abimés. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes. Dos à 5 nerfs. Intérieur en bon état. 2 Photos disponible.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : RO80182949.

Auteur	CARPENTIER ADRIEN	Editeur	MARCHAL ET BILLARD
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Les Codes Annotés de Sirey. TOME III : Codes d'Instruction Criminelle Pénal et Forestier, suivis des Lois sur la Contrainte par Corps et sur le Notariat.

Livres > Procédure civile

1 en stock - COSSE ET MARCHAL.. 1858. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 803 pages. Relié plein veau marron. Epidermures sur les plats et le dos. 1er plat de couverture illustré aux armoiries de la "Faculté de Droit de Grenoble - 1859". . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80085595.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE ET MARCHAL.
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Les Codes de la République Française.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - MARESCQ et Cie. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. Environ 1200/1300 pages. Titre doré sur le dos cuir noir, à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20062841.

Auteur	TEULET A.-F.	Editeur	MARESCQ et Cie
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Supplément résumant la jurispudence, la doctrine et la législation depuis la publication des codes annotés jusqu'à ca jour par Jean Sirey

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Cosse, Marchel et CIE. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. Ouvrage d'environ 1 000 pags de texte sur deux colonnes. Forte épidermiure en pied du dos. Manque de cuir sur la coiffe en tête. 2ème plat légèrement passé. Ouvrage réalisé avec la collaboration de Faustin Hélie pour la partie criminelle. Titre et palettes dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0020696.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	Cosse, Marchel et CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET LA DOCTRINE DES AUTEUR - SUPPLEMENT - RESUMANT LA JURISPRUDENCE, LA DOCTRINE ET LA LEGISLATION DEPUIS LA PUBLICATION DES CODES ANNOTATES JUSQU'A CE JOURS PAR JEAN SIREY

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - COSSE, MARCHAL ET CIE. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 530 + 175 + 104 + 243 pages - plats et contre-plats jaspés - petite annotation en debut d'ouvrage - texte en 2 colonnes - auteur, filet, titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20161005.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE, MARCHAL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Petit code des codes secrets : codes et chiffres (Collection "espionnage vérité")

Livres > Services secrets. espionage

1 en stock - Dargaud. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages, augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. Couverture légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 355.343-Services secrets, espionage - SKU : RO30312387.

Auteur	Laffin John	Editeur	Dargaud
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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CODES ROUSSEAU - CODE DE LA ROUTE

Livres > Automobile

1 en stock - EDITIONS DE CODES DE LA ROUTE ILLUSTRES. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 176 pages. Nombreux dessins en noir et blanc et en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO30095844.

Auteur	ROUSSEAU LOUIS	Editeur	EDITIONS DE CODES DE L...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Codes Rousseau - Code Permis B "ton code sans stress".

Livres > Automobile

1 en stock - Codes Rousseau. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages - reliure à spirale - nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO20248597.

Auteur	Collectif	Editeur	Codes Rousseau
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Codes rousseau- Code permis B - code express- ton code sans stress

Livres > Automobile

5 en stock - Codes rousseau. non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages illustrées en couleurs. Reliure spirale.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO40055107.

Auteur	Collectif	Editeur	Codes rousseau
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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Tests Rousseau de la route. 160 questions

Livres > Conduite de véhicules à moteur

1 en stock - Codes Rousseau. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 174 pages. Rousseurs. Nombreuses illustrations en couleur, dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 796.7-Conduite de véhicules à moteur - SKU : RO30345271.

Auteur	Codes Rousseau	Editeur	Codes Rousseau
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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