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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI, RELATIVE A LA JOUISSANCE DES BIENS CI-DEVANT DITS DOMANIAUX, DANS LAQUELLE AUCUN POSSESSEUR NE DOIT ETRE TROUBLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200918.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES GAGES, TRAITEMENS & APPOINTEMENS DS DIFFERENS DEPARTEMENS, & DES MEMOIRES, ARRETES, ORDONNANCES & AUTRES TITRES DE CREANCES SUR LE TRESOR PUBLIC

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Annotation en 1re page. Signatures en dernière page (certifications).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200921.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE A LA LISTE CIVILE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200972.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A LA RENTREE DES FONDS QUI DOIVENT SERVIR A L'EDUCATION & AUX HOPITAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200883.

Auteur	DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, RELATIVE A LA VENTE DES BIENS NATIONAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200926.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE A TOUS LES CORPS & ETABLISSEMENTS D'INSTRUCTION & EDUCATION PUBLIQUES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de B. Cristo, Bourges. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200882.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de B. Crist...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AU RETABLISSEMENT DE L'ARTICLE XXII DU TITRE II DE LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200810.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AU SERMENT DES EMPLOYES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200938.

Auteur	ROLAND, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AU TRAITEMENT DES JUGES DE PAIX DE PARIS & DE LEURS GREFFIERS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Fortes taches n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234540.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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LOI, RELATIVE AUX APPELS DES JUGEMENS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Déchirures en bords de pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200927.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AUX COMMISSAIRES DE POLICE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200839.

Auteur	DU PORT M. L. F., FOCARD	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, RELATIVE AUX ECCLESIASTIQUES FONCTIONNAIRES PUBLICS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Déchirure sur le bord.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200906.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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LOI, RELATIVE AUX PAIEMENTS DES RENTES & AUTRES SOMMES DUES PAR L'ETAT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3 pages. Déchirure sur le bord.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200802.

Auteur	DU PORT M. L. F., FOCARD	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX QUALITES NECESSAIRES POUR ETRE PRESIDENT & ACCUSATEUR PUBLIC DU TRIBUNAL CRIMINEL

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200876.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX VICAIRES DES EGLISES PAROISSIALES & SUCCURSALES QUI ONT ETE OU SERONT SUPPRIMEES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200811.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AUX VINGTIEMES & CAPITATION DUS PAR LES PROPRIETAIRES DES OFFICES SUPPRIMES, POUR LES ANNEES 1789 & 1790

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200908.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, SUR LA CONTRIBUTION NOBILIAIRE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Mame, Angers. 1791. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 40 pages de texte + 11 pages de tableaux (modèles). Annotation en 1re page. Signatures en page 40 (certifications).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200943.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Imprimerie de Mame, An...
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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LOI, RELATIVE AUX PLACES VACANTES PAR MORT, DEMISSION OU AUTREMENT, DANS LES DIRECTOIRES DE DEPARTEMENT

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067573.

Auteur	LA CROIX	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, SUR LE PAYEMENT DES RENTES ET DE DIVERS AUTRES OBJETS

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages. Gravure en bandeau. Annotation "Vérifié et certifié conforme à l'original..." daté de 1790 et signé "Poupinet" sur la dernière page. Petit manque en tête des pages, n'altère pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067711.

Auteur	BROUARD	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Livres > Guerre et révolution de 1870/1871

1 en stock - Imprimerie Moderne-Dreux. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages agrafées - nombreuses photos en couleurs et en noir et blanc dans et hors texte - livre augmenté du bulletin de l'association les amis de sonis loigny n°111 avril 2006 de 15 pages.. . . . Classification Dewey : 944.0811-Guerre et révolution de 1870/1871 - SKU : R160225877.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie Moderne-Dreux
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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