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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VII, AN 1807

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Rue de Tournon, N° 4 - Imprimerie de E. Pochard. 1807. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 562 + 1260 + env. 50 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112440.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Rue de Tourno...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XIV, AN 1814

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 21. 1814. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 296 + 463 + env. 100 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats, du fait d'un insecte. 2 fortes griffures sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112441.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME V, AN XIII - 1804 ET 1805

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1805. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 + 344 + env. 50 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112438.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862

Livres > Droit

1 en stock - Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40127333.

Auteur	SIREY J.-B. ET ALII	Editeur	Bureaux de l'Administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XXXII, AN 1832

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 22. 1832. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur acceptable. 880 + 672 + 74 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Petits manques sur le 1er plat du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112443.

Auteur	SIREY J.-B., DEVILLENE...	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1885

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 528 + 224 + 80 + 32 +48 + 97 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165773.

Auteur	Sirey J.-B. et collectif	Editeur	Bureaux de l'administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1876

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 488 + 344 + 77 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165844.

Auteur	Sirey J.-B. et collectif	Editeur	Bureaux de l'administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1973

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 312 + 75 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165772.

Auteur	Sirey J.-B./Devilleneu...	Editeur	Bureaux de l'administr...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1874

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 328 + 68 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165774.

Auteur	Sirey J.-B./Devilleneu...	Editeur	Bureaux de l'administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle et administrative et de droit public

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Librairie de la Société du recueil général des lois et arrêts et du Journal du palais. 1906. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536P+312+160+216P+ supplément aux lois annotées de 1905 à1906.Dos cuir marron, trés frotté car manque la pièce de titre épidermures et mors fendu, dorure à froid, texte sur 3 colonnes, papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009906.

Auteur	SIREY J.B	Editeur	Librairie de la Sociét...
Etat	Bon état	Prix	19,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XII (AN 1812) / Iere ET IIeme PARTIES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1912. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 408 + 456 + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - TRaces de mopuillure en fin de volume (en tete de page)- Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064086.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIII (AN 1813) - Iere PARTIE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1813. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 468 + 580 + Environ 80 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064087.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XV (AN 1815) / Iere ET IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1815. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 424 + 432 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064089.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XVI (AN 1916) / Iere PARTIE ET IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1816. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur frais. 456 + 400 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064090.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VII - (AN 1807) - IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 + 118 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064080.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XVII (AN 1917) / Iere PARTIE ET IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 400 + 424 pages + environ 90 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064091.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIV (AN 1814) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1814. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 296 + 464 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064088.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIX (AN 1819) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 496 + 336 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - TRaces de mouillures en tete de pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064093.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XX (AN 1820) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1820. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Mouillures. 512 + 344 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Légères traces de mouillures en tete de quelques pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064094.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1821) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1821. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 440 + 368 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - 1 manque au dos - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064095.

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