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Extrait du Journal de Paris, du 30 Mai 1790 - N°44 - Décrets régionaux - Discussion sur la Constitution Civile du Clergé - Organisation de la Municipalité de Paris

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 549 à 564.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250094.

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Extrait du Journal de Paris, des 6, 7 & 8 Mai 1790 - N°31 - Crime à Vittaux en Bourgogne - Discussion de l'ordre judicaire, sur l'élection des Juges - Plan de la Municipalité de Paris

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 389 à 404.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250081.

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Extrait du Journal de Paris, du 26 Mai 1790 - N°42 - Nouvelle organisation judiciaire - Décret relatif aux Assignats Lettre du Garde des Sceaux au Maire de Paris

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. Pages 525 à 532. Légères mouillures ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250092.

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Extrait du Journal de Paris, du 23 Mai 1790 - N°40 - Loi sur la Constitution, sur le droit de paix et de guerre - Décrets sur l'organisation de la Municipalité de Paris -

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 505 à 512.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250090.

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Extrait du Journal de Paris, des 8 & 9 Mars 1790 - N°50 - Dénonciation par les députés parisiens des Arrêts de Mort contre les paysans du Limousins - Emploi des dons patriotiques - Rapport et projet de Décret sur les Colonies

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 629 à 636.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250047.

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Extrait du Journal de Paris, des 17 & 18 Mai 1790 - N°37 - Discours d'une députation de la Bazoche - Affaire de la fouille de Versailles - Décret pour stopper les actions de déforestation - Projet d'une déclaration de fraternité à toutes les nations

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 465 à 480.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250087.

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Extrait du Journal de Paris, des 18, 19 & 20 Mars 1790 - N°3 - Lettre de Belgique pour le Roi - Projet de la Municipalité de Paris sur la vente de biens ecclésiastique et domaniaux, et les billets de circulation

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 29 à 52.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250053.

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Extrait du Journal de Paris, du 9 Mai 1790 - N° 32 - Suite de la question sur l'élection des Juges - Décrets sur la municipalité de Paris

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 405 à 412.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250082.

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Extrait du Journal de Paris, des 11, 12 & 13 Mars 1790 - N°52 - Affaire du Prévôt de Marseille - Décrets sur les droits féodaux - Prise de parole de Marie-Louise Jouet, Religieuse Hospitalière du Couvent de St. Mandé à Vincennes

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 645 à 668.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250049.

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Extrait du Journal de Paris, des 10 & 11 Mai 1790 - N°33 - Suites des articles sur la Constitution de la Municipalité de Paris - Financement de travaux - Discussions sur l'organisation judiciaire - Motion sur les poids et mesures par l'Evêque d'Autun

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 413 à 428.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250083.

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Extrait du Journal de Paris, du 3 Mars 1790 - N°47 - "Nous reprendrons l'analyse des opinions sur la Constitution Militaire au moment où l'on reprendra la discussion du projet de décret sur cette partie si importante de la nouvelle organisation du Royaume

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 601 à 608.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250044.

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Extrait du Journal de Paris, des 19 & 20 Avril 1790 - N°21 - 20 millions demandés par le Ministre des Finances - Accusation portée contre le Ministre de la Guerre - Droits de parcours, pacage ou ravage

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 265 à 272.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250071.

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Extrait du Journal de Paris, du 28 Avril 1790 - N°26 - Motion de M. Bouche sur la nécessité de prêter serment pour tout nouveau membre d'une Assemblée - Articles sur le rachat des droits féodaux

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 325 à 332.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250076.

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Extrait du Journal de Paris, des 4, 5 & 6 Mars 1790 - N°48 - Discussion sur les droits féodaux, affaire de la Chambre des Vacations du Parlement de Bordeaux - Jugement du Baron de Bezenval au Châtelet de Paris - Mort de Joseph II, empereur d'Allemagne

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Pages 609 à 624. Légère mouillures qui ne gênent pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250045.

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Extrait du Journal de Paris, des 22, 23 & 24 Avril 1790 - N°23 - Epoque des élections pour une nouvelle Législature - Articles sur la Procédure criminelle et la chasse - Affaire des Mandements des Evêques étrangers - Articles sur la gabelle

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 277 à 300.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80250073.

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RAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES ACTIVITES DUN SERVICE D'ACTION CIVIQUE - TOME I +II / Sommaire : Pourquoi un sac ? - Qu'est-ce que le sac ? - Du service d'ordre à l'action violente - ...

Livres > Sciences sociales

1 en stock - ALAIN MOREAU. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 442 + 996 Pages. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : R160154639.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	ALAIN MOREAU
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Projet de Loi n° 1091 - consitution du 4 octobre 1958 - Septième législature - Quatrième session extraordinaire de 1981-1982 - Relatif à l'organisation des marchés agricoles.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209439.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du sénat
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Projet de loi n°528 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés -

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209443.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du Sénat
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Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209432.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Journaux officiels
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Pierre Mendès France 1907-1982

Livres > Politiciens. economistes. juristes. enseignants

1 en stock - Assemblée Nationale. 06-07-1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages.. . . . Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants - SKU : RO80212060.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Assemblée Nationale
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