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ADRESSES DES FEDERES REUNIS A PARIS, ET DES SECTIONS DE LA MEME VILLE, A LA CONVENTION NATIONALE
ADRESSES DES FEDERES REUNIS A PARIS, ET DES SECTIONS DE LA MEME VILLE, A LA CONVENTION NATIONALE
Livres > Livres anciens XVIII ème
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO40201247.
Auteur COLLECTIF Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 49,50€
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 329, QUI ORDONNE LA PROCLAMATION ET L'EXECUTION DES ARTICLES DU DECRET SUR LES EMIGRES, ETC.
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 329, QUI ORDONNE LA PROCLAMATION ET L'EXECUTION DES ARTICLES DU DECRET SUR LES EMIGRES, ETC.
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201083.
Auteur MONGE, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 160, RELATIF AUX EMPLOYES DANS LES MAISONS ET DOMAINES DE LA CI-DEVANT LISTE CIVILE, ET A L'ADMINISTRATION DES BIENS QUI EN DEPENDOIENT
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 160, RELATIF AUX EMPLOYES DANS LES MAISONS ET DOMAINES DE LA CI-DEVANT LISTE CIVILE, ET A L'ADMINISTRATION DES BIENS QUI EN DEPENDOIENT
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201173.
Auteur MONGE, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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LOI, N° 188, RELATIVE A LA SOLDE DES GENS DE GUERRE
LOI, N° 188, RELATIVE A LA SOLDE DES GENS DE GUERRE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages de texte et 7 planches dépliables illustrées de tableaux. Feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200815.
Auteur LOUIS (XVI), DURANTHON Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 59,25€
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59,25 €
LOI, N° 152, RELATIVE AUX SECOURS A ACCORDER AUX CITOYENS PAUVRES DES DEPARTEMENS, & A CEUX DE LA MUNICIPALITE DE PARIS
LOI, N° 152, RELATIVE AUX SECOURS A ACCORDER AUX CITOYENS PAUVRES DES DEPARTEMENS, & A CEUX DE LA MUNICIPALITE DE PARIS
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200984.
Auteur LOUIS (XVI), ROLAND Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 29,80€
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ARRETE DE L'ASSEMBLEE ADMINISTRATIVE DU DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, CONCERNANT L'ETABLISSEMENT D'UNE MANUFACTURE D'ARMES A FEU DANS LE DEPARTEMENT
ARRETE DE L'ASSEMBLEE ADMINISTRATIVE DU DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, CONCERNANT L'ETABLISSEMENT D'UNE MANUFACTURE D'ARMES A FEU DANS LE DEPARTEMENT
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201243.
Auteur PARIGOT, VAILLANT Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 49,50€
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LOI, N° 376, QUI AUTORISE LES ADMINISTRATEURS DE DISTRICTS A ACHETER, SOUS LA SURVEILLANCE DS DEPARTEMENS, LES ARMES & LES MUNITIONS QU'ILS JUGERONT NECESSAIRES, AUX FRAIS DU TRESOR PUBLIC
LOI, N° 376, QUI AUTORISE LES ADMINISTRATEURS DE DISTRICTS A ACHETER, SOUS LA SURVEILLANCE DS DEPARTEMENS, LES ARMES & LES MUNITIONS QU'ILS JUGERONT NECESSAIRES, AUX FRAIS DU TRESOR PUBLIC
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200859.
Auteur LOUIS (XVI), DEJOLY Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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39,80 €
LOI, N° 28, QUI CHARGE LES COMMISSAIRES DE LA TRESORERIE NATIONALE, DE REMETTRE AU MINISTRE DE LA GUERRE VINGT MILLIONS POUR LES PREPARATIFS DE LA GUERRE
LOI, N° 28, QUI CHARGE LES COMMISSAIRES DE LA TRESORERIE NATIONALE, DE REMETTRE AU MINISTRE DE LA GUERRE VINGT MILLIONS POUR LES PREPARATIFS DE LA GUERRE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200869.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 132, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, CONCERNANT LA PRESTATION DU SERMENT CIVIQUE, PAR LES COMMIS & EMPLOYES DANS TOUS LES BUREAUX & GREFFES DU ROYAUME
ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 132, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, CONCERNANT LA PRESTATION DU SERMENT CIVIQUE, PAR LES COMMIS & EMPLOYES DANS TOUS LES BUREAUX & GREFFES DU ROYAUME
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201232.
Auteur LOUIS (XVI), ROLAND Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 29,80€
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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 158, QUI ORDONNENT A TOUS LES DEPUTES ABSENS PAR CONGE, DE SE RENDRE SOUS QUINZAINE DANS LE SEIN DE LA CONVENTION
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 158, QUI ORDONNENT A TOUS LES DEPUTES ABSENS PAR CONGE, DE SE RENDRE SOUS QUINZAINE DANS LE SEIN DE LA CONVENTION
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201086.
Auteur LEBRUN, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 103, PORTANT QU'IL Y A LIEU A ACCUSATION CONTRE PLUSIEURS OFFICIERS COMMANDANT DANS LES COLONIES, & CONTRE L'EX-MINISTRE LA COSTE
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 103, PORTANT QU'IL Y A LIEU A ACCUSATION CONTRE PLUSIEURS OFFICIERS COMMANDANT DANS LES COLONIES, & CONTRE L'EX-MINISTRE LA COSTE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201077.
Auteur PACHE, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 139, QUI AUTORISE LA COMMISSION CHARGEE DE LA VERIFICATION DES PAPIERS TROUVS AUX TUILERIES, A DONNER DES MANDATS D'AMENER ET DES MANDATS D'ARRET
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 139, QUI AUTORISE LA COMMISSION CHARGEE DE LA VERIFICATION DES PAPIERS TROUVS AUX TUILERIES, A DONNER DES MANDATS D'AMENER ET DES MANDATS D'ARRET
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201122.
Auteur CLAVIERE, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 139, QUI AUTORISE LA COMMISSION CHARGEE DE LA VERIFICATION DES PAPIERS TROUVES AUX TUILERIES, A DONNER DES MANDATS D'AMENER ET DES MANDATS D'ARRET
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 139, QUI AUTORISE LA COMMISSION CHARGEE DE LA VERIFICATION DES PAPIERS TROUVES AUX TUILERIES, A DONNER DES MANDATS D'AMENER ET DES MANDATS D'ARRET
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201172.
Auteur CLAVIERE, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 111, QUI DETERMINE LES FORMALITES A OBSERVER PAR LES CORPS ADMINISTRATIFS, POUR METTRE SOUS LA MAIN DE LA NATION, LES TITRES & BIENS, TANT MEUBLES QU'IMMEUBLES, APPARTENANT AUX EMIGRES
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 111, QUI DETERMINE LES FORMALITES A OBSERVER PAR LES CORPS ADMINISTRATIFS, POUR METTRE SOUS LA MAIN DE LA NATION, LES TITRES & BIENS, TANT MEUBLES QU'IMMEUBLES, APPARTENANT AUX EMIGRES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201084.
Auteur GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 153, PORTANT QUE QUICONQUE PROPOSERAIT OU TENTEROIT D'ETABLIR EN FRANCE LA ROYAUTE, OU TOUT AUTRE POUVOIR ATTENTATOIRE A LA SOUVERAINETE DU PEUPLE, SERA PUNI DE MORT
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 153, PORTANT QUE QUICONQUE PROPOSERAIT OU TENTEROIT D'ETABLIR EN FRANCE LA ROYAUTE, OU TOUT AUTRE POUVOIR ATTENTATOIRE A LA SOUVERAINETE DU PEUPLE, SERA PUNI DE MORT
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201085.
Auteur LEBRUN, GARAT Editeur Imprimerie de Capel, D...
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ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 55, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, DONNE A PARIS LE 3 FEV. 1792
ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 55, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, DONNE A PARIS LE 3 FEV. 1792
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201240.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie de Capel, D...
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ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 38, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, DONNE A PARIS LE 4 JANVIER 1792
ACTE DU CORPS LEGISLATIF, N° 38, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI, DONNE A PARIS LE 4 JANVIER 1792
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201236.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 29,80€
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LOI, N° 463, RELATIVE AUX ECCLESIASTIQUES QUI N'ONT PAS PRETE LEUR SERMENT, OU QUI, APRES L'AVOIR PRETE, L'ON RETRACTE, & ONT PERSISTE DANS LEUR RETRACTATION
LOI, N° 463, RELATIVE AUX ECCLESIASTIQUES QUI N'ONT PAS PRETE LEUR SERMENT, OU QUI, APRES L'AVOIR PRETE, L'ON RETRACTE, & ONT PERSISTE DANS LEUR RETRACTATION
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200991.
Auteur SERVAN, DANTON Editeur Imprimerie de Capel, D...
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BULLETIN D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE RELIGIEUSES DU DIOCESE DE DIJON, 10e ANNEE, 2e LIVRAISON, MARS-AVRIL 1892
BULLETIN D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE RELIGIEUSES DU DIOCESE DE DIJON, 10e ANNEE, 2e LIVRAISON, MARS-AVRIL 1892
Livres > Régionalisme : Bourgogne
1 en stock - Imprimerie de l'Union Typographique Mersch & Cie, Dijon. 1892. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 50 à 80. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 908.444-Régionalisme : Bourgogne - SKU : RO40188036.
Auteur COLLECTIF Editeur Imprimerie de l'Union ...
Etat Bon état Prix 29,80€
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INSTRUCTION ARRETEE PAR LE ROI, SUR LA LOI RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE, DU 22 JUILLET 1792, L'AN IVe DE LA LIBERTE
INSTRUCTION ARRETEE PAR LE ROI, SUR LA LOI RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE, DU 22 JUILLET 1792, L'AN IVe DE LA LIBERTE
Livres > Révolution de 1789
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages. Texte sur 2 colonnes. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234511.
Auteur LOUIS (XVI), D'ABANCOURT Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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