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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Ordonnance de M. l'Intendant de Paris, pour faire escheniller les hayes, jardins & héritages dans l'estenduë des Paroisses de la generalité de Paris. Du 2 Mars 1738

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Imprimerie Royale. 1738. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80255887.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie Royale
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque du Roi. TOME 1er

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - DE L'IMPRIMERIE ROYALE. 1787. In-4. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 603 pages. Tranches dorées. Dos et plats absents. Nerfs apparents.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80067439.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	DE L'IMPRIMERIE ROYALE
Etat	A restaurer	Prix	499,00€

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LOI, N° 1240, RELATIVE AUX DECHARGES & REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION FONCIERE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200806.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 1333, RELATIVE A LA SUPPRESSION DES CHAMBRES DES COMPTES & A LA NOUVELLE FORME DE COMPTABILITE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 12 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200956.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LOI, N° 810, RELATIVE AUX PLACES VACANTES PAR MORT, DEMISSION OU AUTREMENT, DANS LES DISTRICTS DE DEPARTEMENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234554.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 985, RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE TOUS LES OFFICES MUNICIPAUX & AUTRES CONCERNANT LA POLICE DES VILLES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234560.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 1385, RELATIVE AUX PENSIONS ASSIGNEES SUR LES DECIMES & CHAMBRES DIOCESAINES, OU ACCORDEES A DE PAUVRES ECCLESIASTIQUES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200950.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 1364, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES DETTES ACTIVES & PASSIVES DES COMMUNAUTES SUPPRIMEES, & LIQUIDEES OU A LIQUIDER

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200964.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 1083, RELATIVE A L'ADMINISTRATION DES DOMAINES & FONDS DE TERRE COMPRIS DANS LA LISTE CIVILE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200973.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 637, RELATIVE AU PAYEMENT D'UNE SOMME DE QUINZE MILLIONS, POUR LIQUIDATION DE DIFFERENS OFFICES DE JUDICATURE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Petites taches et petits manques dans les marges.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234546.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 777, RELATIVE AUX ACQUITS A CAUTION CI-DEVANT DELIVRES POUR EMPECHER LA FRAUDE DES DROITS DES TRAITES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1002, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE XVII DU TITRE V DU DECRET DU 28 OCTOBRE DERNIER, RELATIF A LA DIME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234561.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 1185, RELATIVE AUX CREANCIERS DE MONSIEUR, DE M. D'ARTOIS, DE MESDAMES & DES DIFFERENTES PERSONNES ABSENTES DU ROYAUME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234571.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1245, QUI AUTORISE DIFFERENS DIRECTOIRES DE DISTRICT & DE DEPARTEMENT A ACQUERIR LES BATIMENS NECESSAIRES A LEUR ETABLISSEMENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234578.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Adresse aux Soldats Français.

Livres > Militaria

1 en stock - Imprimerie Royale. 1789. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paris, Imprimerie Royale, 1799, in 8, belle reliure percaline en couleurs, 8 pp. (Discours exhortant les soldats à se rallier à Louis XVIII).. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria - SKU : R300260308.

Auteur	ANONYME.	Editeur	Imprimerie Royale
Etat	Etat d'usage	Prix	50,00€

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PAYSAGES DUNE PLACE ROYALE

Livres > Régionalisme : Ile-de-France

1 en stock - IMPRIMERIE NOUVELLE - PARIS. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages - Nombreuses illustrations en noir et blanc in texte - 1er plat en couleurs.. . . . Classification Dewey : 908.4434-Régionalisme : Ile-de-France - SKU : R320069015.

Auteur	JOFFET ROBERT	Editeur	IMPRIMERIE NOUVELLE - ...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1946, RELATIVE A LA CONTRIBUTION FONCIERE

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de L'Imprimerie Royale. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067659.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de L'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1907, RELATIVE AUX DEPENSES QU'EXIGENT LES AUGMENTATIONS DECRETEES POUR LA DEFENSE DE L'ETAT

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Une gravure en bandeau, sur la 1ère page.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067579.

Auteur	ANONYME	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1917, QUI AUTORISE DIVERSES COMMUNES A FAIRE DES EMRUNTS

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A Paris, de L'Imprimerie Royale. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau sur la 1ere page.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067583.

Auteur	DEJOLY	Editeur	A Paris, de L'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1609

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 4 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067612.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	A PARIS, de l'Imprimer...
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