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COMPTE-RENDU (SESSION 1825) DU PRODUIT DE LA FABRICATION ET DE LA VENTE EXCLUSIVES DU TABAC, AINSI QUE DE LA VENTE EXCLUSIVE DES POUDRES A TIRER - POUR L'ANNEE 1823.

Livres > Livres rares

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 19825. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 123 pages -. . . . Classification Dewey : 90-Livres rares - SKU : R320024094.

Auteur	DIRECTEUR GENERAL DES ...	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Ordonnance de M. l'Intendant de Paris, pour faire escheniller les hayes, jardins & héritages dans l'estenduë des Paroisses de la generalité de Paris. Du 2 Mars 1738

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Imprimerie Royale. 1738. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO80255887.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie Royale
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, DU 10 JUILLET 1744

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1744. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO40201260.

Auteur	LOUIS (XV), PHELYPEAUX	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, DU 17 MARS 1744

Livres > Livres anciens XVIII ème

Auteur	PHELYPEAUX	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.

Livres > Droit

1 en stock - BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20200336.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BARBOU
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Circulaires instructions et autres actes émanés du Ministère de l'Intérieur ou relatifs à ce département de 1797 à 1831 inclusivement - Tome 3 : 1816 à 1819 inclusivement - Seconde édition publiée par ordre du ministre.

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie Royale. 1823. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 553 pages - tampon page de titre - annotation sur la page de faux titre - couverture muette - coiffes abîmées - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320129681.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie Royale
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 8e SERIE, REGNE DE CHARLES X, TOME XII

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Fortes mouillures. Env. 800 pages (plusieurs paginations). Titre, tomaison, date et filets dorés sur le dos. Premiers feuillets déchirés, avec manques, dont la lecture est altérée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40152357.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat passable	Prix	39,80€

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LOI, N° 637, RELATIVE AU PAYEMENT D'UNE SOMME DE QUINZE MILLIONS, POUR LIQUIDATION DE DIFFERENS OFFICES DE JUDICATURE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Petites taches et petits manques dans les marges.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234546.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 777, RELATIVE AUX ACQUITS A CAUTION CI-DEVANT DELIVRES POUR EMPECHER LA FRAUDE DES DROITS DES TRAITES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234551.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 1002, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE XVII DU TITRE V DU DECRET DU 28 OCTOBRE DERNIER, RELATIF A LA DIME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234561.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 1185, RELATIVE AUX CREANCIERS DE MONSIEUR, DE M. D'ARTOIS, DE MESDAMES & DES DIFFERENTES PERSONNES ABSENTES DU ROYAUME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234571.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1245, QUI AUTORISE DIFFERENS DIRECTOIRES DE DISTRICT & DE DEPARTEMENT A ACQUERIR LES BATIMENS NECESSAIRES A LEUR ETABLISSEMENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234578.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 1276, RELATIVE AUX CLAUSES IMPERATIVES OU PROHIBITIVES INSEREES DANS LES TESTAMENS, DONATIONS & AUTRES ACTES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234581.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1025, RELATIVE AU PAIEMENT DES RENTES DUES TANT PAR LES SECRETAIRES DU ROI QUE PAR DIVERSES COMMUNAUTES D'ARTS & METIERS, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page. Tampon royal rouge et signature (certification) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200845.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1265, RELATIVE A CEUX QUI ONT ACQUIS DU DOMAINE DE L'ETAT DES DROITS SUPPRIMES SANS INDEMNITE, & DES JUSTICES SEIGNEURIALES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200963.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 601, QUI REGLE LES FONDS NECESSAIRES AUX DEPENSES DE L'ANNEE 1791

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. 2e feuillet abîmé dans sa marge inférieure.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234545.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, RELATIVE AU TRAITEMENT DES JUGES DE PAIX DE PARIS & DE LEURS GREFFIERS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Fortes taches n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234540.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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LOI, N° 571, RELATIVE AUX INDEMNITES ACCORDEES AUX COMMANDANS DES BATIMENS DE L'ETAT, LORSQU'ILS PASSERONT A LEUR BORD DES PERSONNES EN VERTU D'ORDRES DU ROI

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234544.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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ELEMENTS DE LA GRAMMAIRE TURKE, A l'USAGE DES ELEVES DE L'ECOLE ROYALE ET SPECIALE DES LANGUES ORIENTALES VIVANTES

Livres > Langues d'Asie

1 en stock - Imprimerie de Firmin Didot Frères, Paris. 1833. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Rousseurs. 377 + env. 30 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc (calligraphies) sur planches dépliables en fin d'ouvrage. Couverture refaite annotée. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 495-Langues d'Asie - SKU : RO40171865.

Auteur	JAUBERT AMEDEE	Editeur	Imprimerie de Firmin D...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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Théorie des révolutions - Tome 1 à 4 (4 volumes) - rapprochée des principaux événements qui ont été l'origine, le développement ou la suite, avec une table générale et analytique, par l'auteur de L'esprit de l'histoire

Livres > Histoire et Géographie

1 en stock - Chez L. G. Michaud/De l'imprimerie Royale. 1817. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 390 + 471 +514 + 540 pages. Tome 1 : coiffes abîmées, mors frottés. Tome 2 : Dos abîmé, mors abîmés et légèrement fendus. Tome 3 : Coiffe en tête abîmée, mors frottés. Tome 4 : coiffe en pied frottée. Tous les plats sont neutres.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE - SKU : R240148613.

Auteur	Ferrand Antoine Franci...	Editeur	Chez L. G. Michaud/De ...
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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