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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat ... TOMES XVIII et XIX : Année 1865 - 1866

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1 en stock - DUPONT Paul. 1865 - 1866. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 452 + 376 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80046039.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
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Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat ... TOMES XIV et XV : Année 1861 - 1862 (1 seul volume).

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1 en stock - DUPONT Paul. 1861 - 1862. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 + 351 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80046038.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
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Bulletin annoté des Lois et Décrets. TOMES XXXVI et XXXVII : Années 1883 - 1884

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1 en stock - DUPONT Paul. 1883 - 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 284 + 310 pages. Titre, années et fleurons dorés sur le dos cuir vert, à 4 nerfs. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80046252.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
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Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat. TOMES XXVI et XXVII, années 1873 - 1874.

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1 en stock - DUPONT Paul. 1873 - 1874. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 410 + 436 pages. Titre, années et fleurons dorés sur le dos cuir vert, à 4 nerfs. Epidermures en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80046251.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
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Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat. TOMES XX et XXI : 1867 - 1868.

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1 en stock - DUPONT P.. 1867 - 1868. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 420 + 383 pages. Titre, années et fleurons dorés sur le dos cuir vert, à 4 nerfs. Epidermures en coiffes usées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80046291.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°2 - année 1883 - février / Budget de 1883 - fixation des recettes et des dépenses. Tableaux A, B, C, D, E, F

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 17 à 32 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139780.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°12 - année 1879 / Abordages : V. Marine / Algérie : direction générale des affaires civiles et financières; suppression. - huissiers...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1879. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 305 à 384 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139781.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°12 - année 1883 - décembre / armée : officiers pourvus d'un commandement du génie - attribution - règlement / service de santé militaire...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 209 à 284 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139770.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°7 - année 1883 - juillet / agents diplomatiques et consulaires / Algérie : sucres bruts ou raffinés, importation en franchise. Fabrication des chocolats / Armée ...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 97 à 112 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139775.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°8 - année 1883 - aout / Algérie : immportation du plomb, du soufre, du salpètre, etc.. provenant des ports étrangers, prohibition / armée...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 118 à 128 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139774.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°9 - année 1883 - septembre / alcoomètre centésimal de Gay-Lussac : modification de la loi du 7 juillet 1881 / Algérie : chemin de fer d'intérêt local et tramways..

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 129 à 144 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139773.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°10 - année 1883 - octobre / Budget de 1884 : contributions directes et taxes y assimilées - tableaux / enseignement supérieur : facultés, écoles supérieures...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 145 à 176 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139772.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°4 - année 1883 - avril / chemins de fer : Bonson à Saint Bonnet le Chateau. Exploitation provisoire / eaux minérales : modification de la loi du 14 juillet 1856...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 49 à 64 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139778.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°11 - année 1883 - novembre / Algérie : chemins de fer - Ménerville à Tizi-Ouzon - déclaration d'utilité publique - convention avec la compagnie de l'Est Algérien...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 177 à 208 - photo d'une partie du sommaire - coin supérieur manquant. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139771.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°5 - année 1883 - mai / Algérie : enseignement primaire (décret, 13 février 1883) - disposition additionnelle à ce décret / caisse d'épargne postale : timbres épargne...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 65 à 80 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139777.

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°3 - année 1883 - mars / Algérie : justices de paix / budget de 1883 : fixation des recettes et des dépenses. Tableaux / code civil : modification de l'article 1734...

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - N°6 - année 1883 - juin / Algérie : cercles de Ghardaïa, d'Aïn-Sefra, poste de Mécheria. Attributions des juges de paix conférées à des officiers de l'armée...

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1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. paginé de 81 à 96 - photo d'une partie du sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30139776.

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Bulletin annote des lois, decrets, arretes, avis du conseil d'etat, etc - tome XXVI annee 1873 - recueil complet de la legislation francaise

Livres > Droit

1 en stock - IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES DE PAUL DUPONT. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 410 pages - texte pleine page ou sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40060924.

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Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat. TOME XXV : Année 1872

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - DUPONT Paul. 1872. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 408 pages. Manques et accrocs sur les plats et le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80038681.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - Recueil complet de législation française - TOME XXXVI - 1ER NUMERO - Janvier 1883

Livres > Administration publique

1 en stock - SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER PAUL DUPONT. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 16 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30139732.

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