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L'AVOCAT DU CLERGE, 3 TOMES, 1899-1900, REVUE PRATIQUE DE JURISPRUDENCE ET DE LEGISLATION

Livres > Histoire et géographie de l'Eglise

1 en stock - Librairie de P. Lethielleux, Paris. 1898-1900. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 259 pages pour le tome I, 248 pages pour le tome II et 264 pages pour le tome III. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Plats du tome I se détachant. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise - SKU : RO40261652.

Auteur	CAULET P., RUBAT DU ME...	Editeur	Librairie de P. Lethie...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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210 LETTRES POUR REGLER VOS LITIGES

Livres > Sciences sociales

1 en stock - F1RST. 1997. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 539 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : RO30079297.

Auteur	AZZOUZ ZOUBIDA - DROME...	Editeur	F1RST
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Journal des Notaires et des Avocats, et Jurisprudence du Notariat. Années 1943 - 1945

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1943 - 1945. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 600 / 650 pages. Titre, tomaison et fleurons dorés sur le dos cuir vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80039049.

Auteur	SOCIETE DE JURISCONSUL...	Editeur	ADMINISTRATION DU JOUR...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - TOME 25 : JAPON LEGATAIRE.

Livres > Droit

1 en stock - L.LAROSE. 1897. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 808 pages - textes sur deux colonnes - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240094617.

Auteur	A.CARPENTIER & G.FRERE...	Editeur	L.LAROSE
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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Mémorial Universel de Législation et de Jurisprudence civile, criminelle, commerciale et notariale, de l'Empire Français.

Livres > Droit

1 en stock - GAUDE J.. 1813. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. Lot de 6 ouvrages, d'environ 120/130 pages chacun. Manques sur les dos. Quelques pliures. Traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80034421.

Auteur	BAZILLE J.P. Dr.	Editeur	GAUDE J.
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES

Livres > Droit

1 en stock - Librairie A. Marescq Aîné - A. Chevalier-Marescq. Non daté. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 398 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40149824.

Auteur	RIVIERE H. F., HELIE F...	Editeur	Librairie A. Marescq A...
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE JUSQU'A CE JOUR ET LA DOCTRINE DES AUTEURS - IIe VOL. 1ere PARTIE - CODE DE PROCEDURE CIVILE

Livres > Droit

1 en stock - COSSE. 1851-1952. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 + 302 + 174 + 104 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20171970.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AU TEXTES OFFICIELS Conformes aux Textes Officiels avec une Conférence des Articles basée principalement sur la Jurisprudence...

Livres > Droit

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ ET Cie / E. PLON, NOURRIT ET Cie. 1888. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Quelques rousseurs. Environ 2000 pages (nombreuses paginations). Dos de cuir marron, titres, filets et fleurons dorés. Papier noir, beige et rouge sur les plats. Etiquette et tampons de bibliothèque. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260168404.

Auteur	H.F. RIVIERE, FAUSTIN ...	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ ET C...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..

Livres > Droit

1 en stock - A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160129896.

Auteur	RIVIERE H.F. ET PONT P...	Editeur	A. CHEVALIER-MARESCQ
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministériells ..

Livres > Droit

1 en stock - Chevalier-Marescq et Cie/E. Plon. 1898. In-18. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 428 + 254 + 86 + 180 + 48 + 179 + 42 + 158 + 43 + 72 + 29 pages. Plats passés, abîmés, gondolés. Renfort sur le dos, dos courbé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R300301135.

Auteur	Rivière H.F./Hélie Fau...	Editeur	Chevalier-Marescq et C...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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LE PARFAIT NOTAIRE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES + CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES - 3 TOMES - 1 + 2 + 3 / 6ème EDITION - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE J.-P. RORET. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 TOMES: XXIJJ + 623 + 636 + 592 + 110 pages - tranches jaunes - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20175291.

Auteur	MASSE A. J.	Editeur	LIBRAIRIE DE JURISPRUD...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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LA GAZETTE DU PALAIS, 23e ANNEE, XIVe RECUEIL, 2e SEMESTRE 1903, TABLE ANALYTIQUE ET REPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - La Gazette du Palais. 1903. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 160 pages. Texte sur 3 colonnes. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40166481.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	La Gazette du Palais
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence. TOME 5 : DOMI - ENDOS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - GARNERY / RORET. 5ème édition. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 774 pages. Texte sur 2 colonnes. Tranches marbrées. Roulettes, fleurons dorés sur le dos en cuir marron. Titre et tomaison dorés sur pièces de titre beige. Reliure signée par Dupré. Coiffes très légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20045940.

Auteur	MERLIN M.	Editeur	GARNERY / RORET. 5ème ...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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ANNALES ET JOURNAL SPECIAL DES JUSTICES DE PAIX - RECUEIL MENSUEL DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE - JUILLET 1899 - 7e LIVRAISON

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ANNALES ET JOURNAL SPECIAL DES JUSTICES DE PAIX. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 217 à 252 - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20180303.

Auteur	VALLA J. - BEAUME ALEX...	Editeur	ANNALES ET JOURNAL SPE...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE - 5 TOMES - INCOMPLET - DU TOME 2 à 7 - MANQUE TOME 4 - 3ème EDITION.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - COSSE, MARCHAL ET CIE. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 5 TOMES: 514 + 503 + 620 + 592 + paginé de 594 à 1058 pages - plats jaspés - auteur, titre general, titre de chaque tome, tomaison dorés au dos - dos rouge.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20161611.

Auteur	DEFFAUX MARC MM. / HAR...	Editeur	COSSE, MARCHAL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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Répertoire général prétique du notariat de France et d'Algérie- Recueil préiodique de jurisprudence, de pratique notariale, de législation commentée et de formules d'actes- 14ème année- 1894- Tome 14ème , art. 7526 à 8146

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1894. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 804 pages. Titre, auteur, filet et date en doré au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372559.

Auteur	Defrénois	Editeur	A l'administration du ...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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REPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNE DE JURISPRUDENCE, TOME I, A-BAP.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Garnery, Paris. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Rousseurs. 779 pages. Auteur, titre, tomaison, bandeau et filets dorés sur le dos. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Grand Ex-Libris illustré d'une gravure en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) au dos du 1er plat. Petite étiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque en page de titre. Quelques épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40165919.

Auteur	MERLIN M. & ALII	Editeur	Garnery, Paris
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Dictionnaire général d'administration contenant la définition de tous les mots de la langue administrative et sur chaque matière - Nouvelle édition complétée et mise au courant de la législation.

Livres > Administration publique

1 en stock - Librairie et Imprimerie administratives de Paul Dupont. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. VI + Paginé de 17 à 1627 - texte sur deux colonnes - dos à 4 nerfs - auteur, titre et filet dorés sur le dos - manque les pages 1 à 16.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30379422.

Auteur	Blanche Alfred	Editeur	Librairie et Imprimeri...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE CRIMINELLE COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC DEPUIS L'AVENEMENT DE NAPOLEON - TOME XI (AN 1811) - 1ER PARTIE + 2EME PARTIE EN UN VOLUME.

Livres > XVIII ème siècle

1 en stock - A PARIS QUAI DE L'HORLOGE DU PALAIS ARCADE LAMOIGNON. 1811. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 380 pages + 488 pages + XII + VIII + 74 pages - textes sur deux colonnes - dos cuir marron - dos à 5 nerfs - caissons,titre et filets dorés sur le dos - coins et plats frottés - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : R300108702.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	A PARIS QUAI DE L'HORL...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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DROIT ROMAIN, DE LA STIPULATION AYANT POUR OBJET UN FAIT OU UNE ABSTENTION / DROIT FRANCAIS, DU RETRAIT D'INDIVISION (THESE)

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1886. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 213 pages. Dos presque entièrement manquant. 1er plat manquant. Cahiers se détachant. Manque sur le bord supérieur du 2e plat. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40254703.

Auteur	DELOM DE MEZERAC JOSEPH	Editeur	Librairie Nouvelle de ...
Etat	A relier	Prix	59,25€

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