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RECUEIL CANONIQUE D'ARRAS - TABLES ANALYTIQUES (Tables 4) des fascicules XXXIII à XXXVI de traductions de jurisprudence rotale - JU/3611 - 4449 - 2009.

Livres > Droit canonique

1 en stock - OFFICIALITE DU DIOCESE D'ARRAS. 2009. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 15 pages + 58 pages.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique - SKU : R200062430.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	OFFICIALITE DU DIOCESE...
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RECUEIL CANONIQUE D'ARRAS - VIèmes JOURNEES D'ETUDES CANONIQUES - TOURNAI - ARRAS - SEPTEMBRE 1989 - Divorce ou nullité ? - Le bonum fidei dans la jurisprudence récente de la Rote - Critères de validité du mariage islamo-chrétien - Etc.

Livres > Droit canonique

1 en stock - OFFICIALITE DU DIOCESE D'ARRAS. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. II + 236 pages.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique - SKU : R200061792.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	OFFICIALITE DU DIOCESE...
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JOURNL DU PALAIS, REPERTOIRE GENERAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 A 1846, L'HISTOIRE DU DROIT, LA LEGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS, TOME V-VI, D - E-Ev.

Livres > Droit

1 en stock - Au Bureau du Journal du Palais. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 555 + 569 pages. 2 tomes en un volume. Titre, tomaison, et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 3 colonnes. Bords et coins des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40127334.

Auteur	LEDRU-ROLLIN M.	Editeur	Au Bureau du Journal d...
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CODES FRANCAIS

Livres > Droit

1 en stock - A. Marescq Aîné, Paris. 1881. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Déchirures. Env. 900 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Pages de garde détachées, la 2de étant déchirée avec un manque. Page de titre déchirée et détachée. Tranche tachée d'encre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40116379.

Auteur	RIVIERE H. F., HELIE F...	Editeur	A. Marescq Aîné, Paris
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NOUVEAU MANUEL COMPLET DS EXPERTS, TRAITE DES MATIERES CIVILES, COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES, DONNANT LIEU A DES EXPERTISES

Livres > Droit

1 en stock - Arthus Bertrand - Roret, Paris. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 455 pages. Titre et filets dorés sur le dos.Plats et bords des plats très frottés. Signature d'époque au dos du 1er plat. 1re page de garde découpée avec manque dans sa partie supérieure.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40117347.

Auteur	Ch. ***, VASSEROT CHAR...	Editeur	Arthus Bertrand - Rore...
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JOURNAL DU PALAIS PRESENTANT LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS D'APPEL DE PARIS ET DES AUTRES DEPARTEMENS SUR L'APPLICATION DE TOUS LES CODES FRANCAIS AUX QUESTIONS DOUTEUSES ET DIFFICILES - TOME 2 DE 1829.

Livres > Droit

1 en stock - AU BUREAU DU JOURNAL DU PALAIS. 1829. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 672 pages - plats et contre plats jaspés - titre, année, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240136583.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	AU BUREAU DU JOURNAL D...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME III : 1ere PARTIE : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 + 607 + 8 + 7 + 24 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064078.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1825) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - POCHARD F. IMP.. 1925. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 432 + 432 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) TRaces de mouillutres en tout debut et fin de volume au niveau de la reliure - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064099.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	POCHARD F. IMP.
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REPERTOIRE GENERAL DE LA JURISPRUDENCE BELGE, Tome Sixième

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bruylant-Christophe & Cie, Editeurs.. 1883. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages. Légères tâches sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30010720.

Auteur	JAMAR Lucien	Editeur	Bruylant-Christophe & ...
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Jurisprudence du Tribunal de Cassation. TOME 3 : An XII et An XIII

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LAPORTE. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 900 / 950 pages. Titre et tomaisons sur pièces de titre rouges et bleues. Roulettes, Fleurons et reliure signée Dupré, dorés sur le dos en cuir marron. Coiffe en-tête frottée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20045928.

Auteur	SIREY C.	Editeur	LAPORTE
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VI (AN XIV - 1805 et 1806) / 1er PARTIE : Jurisprudence de la cour de cAssation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. Environ 500 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064079.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VII - (AN 1807) - Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE AL COUR DE CASSATION et IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. environ 500 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064081.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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Le médecin face à l'assistance à personne en danger et à l'urgence- Jurisprudence française sur la non-assistance du médecin, droit médical international, l'organisation des secours d'urgence

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1 en stock - Editions Maloine. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 317 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30354334.

Auteur	Soutoul Jean-Henri	Editeur	Editions Maloine
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VIII + (AN 1808) - Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION - IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 560 + 344 + environ 20 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064082.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXIII (AN 1825) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1823. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 432 + 360 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064097.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXVI (AN 18926) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1826. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 464 + 352 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064100.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXI (AN 1831) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

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1 en stock - LA LACHEVARDIERE IMP.. 1928. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 432 + 352 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064102.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	LA LACHEVARDIERE IMP.
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXVIII (AN 1928) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

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1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1828. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Mouillures. 440 + 352 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - TRaces de mouillures au niveau de la reliure - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064104.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME X - AN 1810 / 1ere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1810. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 384 + 488 + environ 40 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064084.

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Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Frères Douladoure, Toulouse. 1940. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 119 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40238174.

Auteur	PARANT Dr ROGER	Editeur	Frères Douladoure, Tou...
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