Le meilleur del.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arrets

Des resultats dans : Livres (68467) Journaux, revues (14749) Affiches, beaux-arts, gravures (613) Archives, vieux papiers (100) Autres collections (114) Tous (84043)

Trouvez ici tous les produits consacrés à "l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arrets". Découvrez en quelques clics les 84043 exemplaires l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arrets disponibles à la vente. Une fois votre choix fait, il ne vous reste plus qu'à commander votre article nous vous l'expédions sous 24h*.

Nos 84043 articles affichés dans toutes nos collections

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LES ORIENTATIONS ACTUELLES DE LA PENSEE RELIGIEUSE A LYON

Livres > Histoire et géographie de l'Eglise

1 en stock - Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, Cote & Effantin, Paul Phily, Lyon. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Plaquette de 44 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise - SKU : RO40247344.

Auteur	BRUGERETTE ABBE J.	Editeur	Librairie de la Sociét...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES AVEC COMMENTAIRES DES DISPOSITIONS D'INTERET GENERAL - XIVe SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPTEMBRE 1870 - TOME SOIXANTE-DIX-NEUF - ANNEE 1949

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 + 524pages - plats et contre-plats jaspés - quelques epidermures au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20186266.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	ADMINISTRATION DU RECU...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VI, AN XIV - 1805 ET 1806

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1806. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 538 + 992 + env. 50 pages (une pagination pare colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques épidermures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112439.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XIV, AN 1814

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 21. 1814. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 296 + 463 + env. 100 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats, du fait d'un insecte. 2 fortes griffures sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112441.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME V, AN XIII - 1804 ET 1805

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1805. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 + 344 + env. 50 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112438.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862

Livres > Droit

1 en stock - Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40127333.

Auteur	SIREY J.-B. ET ALII	Editeur	Bureaux de l'Administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

Acheter cet article

79,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES - N°10 / DECERTS LOIS.

Livres > Droit

1 en stock - RECUEIL DES LOIS. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 443 à 570.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320056457.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	RECUEIL DES LOIS
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

Acheter cet article

29,80 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XXXII, AN 1832

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 22. 1832. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur acceptable. 880 + 672 + 74 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Petits manques sur le 1er plat du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112443.

Auteur	SIREY J.-B., DEVILLENE...	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. Tome XXVI, 1re et 2eme parties, an 1826 (1 volume)

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie de E. Pochard. 1826. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Papier jauni. 464 + 352 + 112 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Rousseurs. Mouillures. Tranches jaunes. Titre, blasons et tomaisons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30349670.

Auteur	Sirey J-B.	Editeur	Imprimerie de E. Pochard
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL - DES SUCCESSIONS / EN 3 TOMES.

Livres > Droit privé

1 en stock - LIBRAIRIE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1895. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 704 + 668 + 517 pages - coins frottés - coiffes en tête et pied légèrement frottés - envoi de Baudry Lacantinerie sur la page de faux titre du tome 1 - 1er plat désolidarisé sur le tome 1 .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240065931.

Auteur	G.BAUDRY LACANTINERIE ...	Editeur	LIBRAIRIE DU RECUEIL G...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

Acheter cet article

199,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXII (AN 1832) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1832. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 879 + 671 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064106.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXV (AN 1835) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1835. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 975 + 575 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064109.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXVI (AN 1836) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1836. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. environ 500 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064110.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXVII (AN 1837) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1837. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. environ 500 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064111.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE - TABLE DECENNALE alphabetique et chronologique du Recueil general des Lois et des Arrets (1861 à 1870) - presentant, sur toutes les matieres du droit, des resumés de la legislation et un parallele de la Jurisprudence et d....

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION. 1872. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 728 pages - TExte sur 3 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Titres, filet, années et roulettes dorés au dos - Coiffes abimées. Coins émoussés. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320085552.

Auteur	DE COUDER RUBEN J.	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

Acheter cet article

119,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XII (AN 1812) / Iere ET IIeme PARTIES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1912. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 408 + 456 + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - TRaces de mopuillure en fin de volume (en tete de page)- Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064086.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Jurisprudence du XIXème, ou Table Générale alphabétique et chronologique du recueil général des Lois et des Arrêts (1791 - 1850). En 4 Tomes.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1851. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 608 + 679 + 651 + pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 3 colonnes. Tranches des plats et coins frottés. Quelques traces d'humidité en marges. Manque un coin sur le 2nd plat du Tome 2.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80041802.

Auteur	DEVILLENEUVE L.M. et G...	Editeur	ADMINISTRATION DU RECU...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

Besoin d'offrir ? Trouvez facilement des idées dans notre nouvel espace dédié avec une sélection de livres surprenants et générationnels !

Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

CODE PENAL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE .

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 376 pages - contre plats et tranches jaspées - quelques annotations au stylo en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108510.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

Acheter cet article

149,00 €

+ de détails

CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION DE LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOI POUR L'INDICATION DES MATIERES AU RECUEIL DE JURISPRUDENCE QUI RAPPORTE LES ESPECES.

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages - contre plats et tranches jaspés - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108511.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

Acheter cet article

149,00 €

+ de détails

TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA LIQUIDATION DE COMMUNAUTE

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts et Journal du Palais, Paris. 1912. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de garde. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40168744.

Auteur	MICAS P.-J.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Début (page 1)
Précédent
1
2
3
4
5
6(current)
7
8
9
10
11
12
13
14
15
Suivant
Fin (page 4203)