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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LE DROIT CONCORDATAIRE

Livres > Droit canonique

1 en stock - Librairie du Recueil Général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais - L. Larose et Forcel. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de tête, Intérieur acceptable. 248 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique - SKU : RO40141523.

Auteur	GAZE ABBE Th.	Editeur	Librairie du Recueil G...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année - 3e édition accompagnée d'une table des matières analytique et détaillée.

Livres > Droit

1 en stock - Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais.. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 825 pages - très nombreuses phrases/mots soulignées au crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - 2ème plat absent - adhésif recouvrant le dos - déchirures, annotation et tâches sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320128028.

Auteur	A.Esmein	Editeur	Librairie de la Sociét...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Le Propagateur des connaissances pratiques, usuelles et indispensables, ou recueil des lois expliquées. 3ème et 4ème année.

Livres > Droit

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. 1846. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. Env 200pp+ 200pp. Les 2 années sont complètes pour 1845 et 1846. 11 numéros pour la 3ème année et 11 numéros pour 4ème année. Textes sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20030341.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHEZ L'AUTEUR
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ORDONNANCES CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET LES OCTROIS - SUPPLEMENT

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. 1901. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 135 + 302 + 161 + 176 pages. Titre, auteur, roulettes dorés. Epidermures. Tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30041789.

Auteur	MARTEL J.	Editeur	LIBRAIRIE ADMINISTRATI...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE / TOME XXXVII - ANNEE 1884.

Livres > Droit

1 en stock - DUPONT PAUL. 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 310 pages - Texte sur 2 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Dos à 4 nerfs - Titre, année et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320056011.

Auteur	BEQUET LEON / DUPRE PAUL	Editeur	DUPONT PAUL
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE / TOME XXXVIII - ANNEE 1885.

Livres > Droit

1 en stock - DUPONT PAUL. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 112 pages - Texte sur 2 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Dos à 4 nerfs - Titre, année et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320056012.

Auteur	BEQUET LEON / DUPRE PAUL	Editeur	DUPONT PAUL
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE / TOME XLII - ANNEE 1889.

Livres > Droit

1 en stock - DUPONT PAUL. 1889. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 337 pages - Texte sur 2 colonnes - - Etiquette collée en coiffe en pied Plats et contre-plats jaspés - Dos à 4 nerfs - Titre, année et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320056015.

Auteur	BEQUET LEON / DUPRES P...	Editeur	DUPONT PAUL
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Corps du droit français ou recueil complet des lois décrets arrêtés ordonnances sénatus-consultes réglemens avis du conseil d'état instructions ministérielles publiés depuis 1789 jusqu'a nos jours - Tome 3.

Livres > Droit

1 en stock - Malher et Cie. 1829. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1153 pages - plats, contre plats et tranches jaspés - mors abîmés - petit manque sur le dos - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320129683.

Auteur	C.-M.Galisset	Editeur	Malher et Cie
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS DECRETS ET ORDONNANCES CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET LES OCTROIS 7e supplément

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 317 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240001510.

Auteur	J. MARTEL & P. MASSIOS	Editeur	LIBRAIRIE ADMINISTRATI...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. Tome XVI, 1re et 2eme parties, an 1816 (1 volume)

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie de Renaudière. 1816. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Papier jauni. 456 + 400 + 11 + 69 pages. Texte sur deux colonnes. Rousseurs. Tranches jaunes. Titre, blasons et tomaisons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30349669.

Auteur	Sirey J-B.	Editeur	Imprimerie de Renaudière
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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NEUVIEME TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1947-1951

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. 1953. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1037 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre et tomaison dorés sur le dos. Pages de garde et de titre pliées.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40153590.

Auteur	GUIBERT HENRI	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DIXIEME TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1952-1956

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. 1959. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 1260 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40153591.

Auteur	GUIBERT HENRI	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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DOUXIEME TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1962-1966

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. 1968. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 744 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre et tomaison dorés sur le dos. Petites épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40153592.

Auteur	AUDIAT LOUIS	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE - TOME XXXVIII - ANNEE 1886

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - DUPONT PAUL. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 252 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats et contre-pats jaspés - Dos à 4 ners - Titrer, fleurons et année dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320062097.

Auteur	BEQUET LEON / DUPRE PAUL	Editeur	DUPONT PAUL
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Recueil général des lois et des arrêts en matières civiles, criminelle, commerciale et de droit public. Tome XXVII (1 volume), an 1827

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de E. Pochard. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Papier jauni. 544 + 272 + 116 pages. Rousseurs. Tranches jaunes.Texte sur plusieurs colonnes. Auteur, titre, tomaison, année, fleurons et filets dorés au dos. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30350540.

Auteur	Sirey J. B.	Editeur	Imprimerie de E. Pochard
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIV (AN 1814) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1814. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 296 + 464 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064088.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIX (AN 1819) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 496 + 336 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - TRaces de mouillures en tete de pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064093.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XX (AN 1820) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1820. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Mouillures. 512 + 344 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Légères traces de mouillures en tete de quelques pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064094.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1821) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1821. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 440 + 368 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - 1 manque au dos - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064095.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Recueil général des lois et des arrêts en matières civiles, criminelle, commerciale et de droit public, depuis l'avènement de Napoléon. Tome VIII(1 volume), an 1808

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - . 1808. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 560 + 344 + 4 + 8 + 56 pages. Rousseurs. Tranches jaunes.Texte sur plusieurs colonnes. Auteur, titre, tomaison, année, fleurons et filets dorés au dos. Quelques pliures et déchirures dans le texte, sans incidence sur la lecture. Plats frottés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30350539.

Auteur	Sirey J. B.	Editeur
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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