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ESSAI SUR LA CONCEPTION DE L'USUFRUIT EN DROIT ROMAIN - LA SITUATION JURIDIQUE DE LA FEMME RUSSE AU MOYEN AGE -

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064884.

Auteur	MASSON PIERRE - ECK AL...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LES DONATIONS ENTRE EPOUX OU FUTURS EPOUX EN NORMANDIE - SUR LES ORIGINES DU TERME "DROIT POSITIF"

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 702 à 740 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064942.

Auteur	BESNIER R. - KUTTNER S...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LE SERVAGE A CASTELLANE AU 14° SIECLE - DE L'EXISTENCE DES BREVETS D'INVENTION EN DROIT FRANCAIS AVANT 1791

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 78 à 130 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064947.

Auteur	AUBENAS R.ISORE JACQUES	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LE ROLE DE LA DOCTRINE ET DE LA PRATIQUE DANS LE DEVELOPPEMENT DU DROIT ROMAIN PRIVE AU BAS-EMPORE - ESSAI DE MISE AU POINT DE LA CONTROVERSE (SUTIE ET FIN) -

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064806.

Auteur	COLLINET PAUL - GARAUD...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année - 14e édition.

Livres > Droit

1 en stock - Librairie de la société du recueil Sirey. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 784 pages - portrait en noir et blanc en frontispice - petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320165725.

Auteur	A.Esmein	Editeur	Librairie de la sociét...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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PRECIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIERE PARTIE L4EXPOSE DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIEME LES QUESTIONS DE DETAIL ET LES CONTROVERSES. TOME TROISIEME.

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1 en stock - RECUEIL SIREY. 1914. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 969 pages. Toilé bordeaux, titres dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260145996.

Auteur	G. BAUDRY-LACANTINERIE	Editeur	RECUEIL SIREY
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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COURS ELEMENTAIRE D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS A L'USAGE DES ETUDIANTS DE PREMIERE ANNEE

Livres > Droit

1 en stock - LIBRARIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL J.-B. SIREY ET DU JOURNAL DU PALAIS. 1910. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 828 pages - EXLIBRIS - Table des matières analytique et détaillée - Annotations au crayon à papier sur l'ensemble de l'ouvrage ne gênant pas la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160199211.

Auteur	ESMEIN A.	Editeur	LIBRARIE DE LA SOCIETE...
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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OBSERVATION SUR LE TESTAMENT DE PTOLEMEE LE JEUNE ROI DE CYRENE - LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL - LE CONTRAT D'"AFFAIRAMENTUM" DANS LE DROIT PROVENCAL DU MOYEN AGE

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1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 410 à 524 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064874.

Auteur	PIGANIOL ANDRE - THIBA...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LA PARTAGE DES BIENS COMMERCIAUX EN FRANCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME - SUIVI DE - LE SENATUSCONSULTE JUVENTIEN ET LA LITIS CONTESTATIO - SUIVI DE - VARIETES

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 48 à 132 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064708.

Auteur	SEE HENRI - FLINIAUX A.	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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VARIETES : COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND TENUE A GUERNESEY DU 26 AU 30 MAI 1927 - UN MANUSCRIT INCONNU DE LA SOMME RURAL DE BOUTILLIER - LA TRANSFORMATIOND E LA DIME ECCLESIASTIQUE EN DETTE CIVILE PENDANT LA REVOLUTION

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1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 716 à 738 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064784.

Auteur	HARSIN PAUL - VIARD PI...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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PRUDENT ET PRETEUR - SUIVI DE - SUPERPOSITION DE SOUVERAINETE ET DE SEIGNEURIE ROYALES

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1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064752.

Auteur	LEVY-BRUH HENRI -	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
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LE FIEF ROTURIER A TOULOUSE AUX 12° ET 13° SIECLES (SUITE ET FIN) - VARIETE : EXECUTION D'UN MANDEMENT DE PHILLIPE LE BEL PAR BEAUMANOIR

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 496 à 574 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064908.

Auteur	RICHARDOT HUBERT	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LES RISQUES DANS LA VENTE ET LES FAUSSES INTERPOLATIONS (suite et fin) - CHARTES DE FRANCHISES DU BOURG D'URIAGE

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 196 à 276 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064774.

Auteur	APPLETON CH. - ROYER L...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
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LE CONTREPAN-LANSAGE DANS LE DROTI NAMUROIS DU 14° SIECLE - L'ORIGINE DE LA LETTRE DE CHANGE

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 42 à 112 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064866.

Auteur	BALON JOSEPH - SAYROUS...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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NOTES SUR LES IMPOTS MUNICIPAUX A MONTPELLIER AUX 13° ET 14° SIECLE - LE PARLEMENT DE PARIS ET LA SURVEILLANCE DES MAISONS D'ALIENES ET DE CORRECTIONNAIRES AUX 17° ET 18° SIECLES

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 366 à 462 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30064970.

Auteur	ELLUL J.	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Le droit romain des obligations - Manuel élémentaire à l'usage des étudiants en droit de seconde année - 5e édition

Livres > Système de droit ancien (droit romain)

1 en stock - Arthur Rousseau. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 254 pages + XXXI planches dépliantes en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain) - SKU : R300275022.

Auteur	Foignet René/Dupont Em...	Editeur	Arthur Rousseau
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Précis élémentaire de droit administratif - 4e édition entièrement refondus et mise à jour par André Hauriou

Livres > Droit administratif

1 en stock - Recueil Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 597 pages. Quelques passages soulignés au crayon de papier dans le texte. 1er plat déchiré. 2e plat manquant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R300273790.

Auteur	Hauriou Maurice	Editeur	Recueil Sirey
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF

Livres > Droit administratif

1 en stock - Recueil Sirey. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Quelques rousseurs. 597 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO60137389.

Auteur	HAURIOU MAURICE & ANDRE	Editeur	Recueil Sirey
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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UNE LOI GRECQUE INEDITE SUR LES SUCCESSIONS "AB INTESTAT" - LES MORTS MALFAISANTS LARVAE, LEMURE D'APRES LE DROIT ET LES CROYANCES POPULAIRES DES ROMAINS

Livres > Successions

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 516 à 596 pages.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions - SKU : RO30064716.

Auteur	HAUSSELIER BERNARD - J...	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL - DE LA VENTE ET DE L'ECHANGE / 3E EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE.

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - SOCIETE DU RECUEIL J.-B. SIREY ET DU JOURNAL DU PALAIS. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1042 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat - envoi de Léo Saignat sur la page de faux titre - 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : R240065934.

Auteur	G.BAUDRY LACANTINERIE ...	Editeur	SOCIETE DU RECUEIL J.-...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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