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Décret de la Convention Nationale N°869 du 13 mai 1793 - l'an second de la Republique Francaise qui approuve l'Arreté du Departement de l'Herault, relatif aux moyens d'acceler le Recrutement / EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES SEANCES PUBLIQUES DU Conseil...

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE EXECUTIVE DU LOUVRE. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages - Derniere page signées par les auteurs - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : R320068438.

Auteur	GARAT / GOHIER	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE E...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, BANNISSEMENT A PERPETUITE DES EMIGRES FRANCAIS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201074.

Auteur	LEBRUN, GARAT, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, BRISEMENT DES SCEAUX DE L'ETAT & DES ORNEMENS DE LA ROYAUTE, & LEUR ENVOI A LA MONNOIE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Déchirures. 2 pages. Petits manques sur les coins supérieurs droits.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201071.

Auteur	LEBRUN, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, DISTRIBUTION A FAIRE AUX MEMBRES DE LA CONVENTION, DES DECRETS, PROCLAMATIONS & ACTES DU POUVOIR EXECUTIF

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Wagrez, Douay. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201149.

Auteur	ROLAND, DANTON, LAGARDE	Editeur	Imprimerie de Wagrez, ...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, LEVEE DES SCELLES APPOSES SUR LES MEUBLES ET EFFETS DES EMIGRES & DES MAISONS RELIGIEUSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201093.

Auteur	LEBRUN, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 101, SOMME DE SIX CENT MILLE LIVRES MISE A LA DISPOSITION DU MINISTRE DE L'INTERIEUR, POUR LES REPARATIONS DES ROUTES DES DEPARTEMENS FRONTIERES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 2 pages. Déchirures dans le partie supérieure des feuillets n'altérant pas la lecture. Tampon républicain rouge en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201030.

Auteur	LEBRUN, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1063, PORTANT ABOLITION DE LA LOI MARTIALE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201214.

Auteur	DALBARADE, GOHIER	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1086, CONTENANT ENVOI D'UNE ADRESSE AUX FRANCAIS, ET RELATIF AUX CHEFS ET INSTIGATEURS DE TROUBLES TENDANT A ARMER LES SECTIONS DU PEUPLE LES UNES CONTRE LES AUTRES, ET A DETRUIRE L'UNITE DE LA REPUBLIQUE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez Vincent Raphel, Avignon. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages. Annotations et signature d'époque en 1re page. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234496.

Auteur	BEZARD, BOUCHOTTE, GOH...	Editeur	Chez Vincent Raphel, A...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1086, CONTENANT ENVOI D'UNE ADRESSE AUX FRANCOIS, & RELATIF AUX CHEFS & INSTIGATEURS DE TROUBLES TENDANT A ARMER LES SECTIONS DU PEUPLE LES UNES CONTRE LES AUTRES, & A DETRUIRE L'UNITE DE LA REPUBLIQUE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages. Tampon républicain rouge et annotation d'époque en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201169.

Auteur	BOUCHOTTE, GOHIER	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°837 DU 9 MAI 1793 .

Livres > Régionalisme : Poitou-Charentes

1 en stock - FR.MISTRAL. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages en feuillets - annotations sur la page 1 sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 908.446-Régionalisme : Poitou-Charentes - SKU : R300055498.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	FR.MISTRAL
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°658

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067498.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°739 bis.

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A ORLEANS, Chez L.P.Couret, de l'Imprimerie du Département. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067705.

Auteur	GOHIER	Editeur	A ORLEANS, Chez L.P.Co...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°769

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A Orléans chez Jacob l'Ainé, L'imprimerie du dépratement. 16 avril 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067483.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A Orléans chez Jacob l...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°786

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A Orléans chez Jacob l'Ainé, L'imprimerie du dépratement. 26 avril 1793. In-8. En feuillets. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation manuscrite datée de juillet 1793.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067484.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A Orléans chez Jacob l...
Etat	Très bon état	Prix	59,25€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°809

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067566.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE QUI RAPPELLE A LEUR POSTE LES MMENBRES DE LA CONVENTION ABSENS PAR CONGE

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A Orléans chez L.P COURET L'imprimerie du dépratement. 6 JUIN 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067466.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	A Orléans chez L.P COU...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE RELATIF AUX CITOYENS APPELES A REMPLIR LES FONCTIONS DE JURE D'ACCUSATION

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A Orléans chez L. P. COURET, L'imprimerie du dépratement. 3 JUIN 1793. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067473.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	A Orléans chez L. P. C...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE RELATIF AUX MILITAIRES CHARGES DE MISSION POUR PARIS

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - non indiqué. Juin 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos fané, Intérieur bon état. 1 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067467.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	non indiqué
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Décret de la Convention Nationale, du 3 aril 1793, qui Rapporte la disposition du Décret du 1er avril relatif aux Citoyens suspendus pas les Commissaires de la Convention dans les Départemens du bas Rhin & autorise les Commissaires dans les Départemens ..

Archives, vieux papiers > Courrier / Lettres anciennes

1 en stock - FONTES Louis. 1793. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 document de 2 pages, sur papier à la forme. (N°679). Signé. 25.5 x 21.5 cm.. . . . Classification : 100-Affiches Publicitaires - SKU : RO80088553.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	FONTES Louis
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE REPONSE DE LA CONVENTION AUX MANIFESTES DES ROIS LIGUES CONTRE LA REPUBLIQUE

Archives, vieux papiers > Actes Divers

1 en stock - Non Renseigné. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Deux feuilles doubles (8 pages) imprimées à Périgueux. Bon état. . . . Classification : 1300-Photos Anciennes Situées - SKU : R100037349.

Auteur	France	Editeur	Non Renseigné
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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