Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio

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Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio

Auteur Collectif
Référence R300077867
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Recueil des actes administratifs du departement de la gironde n°228 - recrutement. — engagements volontaires et devancements d’appelélections municipales et départementales. — application de la loi du 31 mai 1850 «brevets d’invention. — publicatio par Collectif

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1850. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 8 pages.

Informations Supplémentaires

SOMMAIRE : Recrutement. — Engagements volontaires et devancements d’appelÉlections municipales et départementales. — Application de la loi du 31 mai 1850 «Brevets d’invention. — Publication du tome des brevets pris sous le régime de la nouvelle législation . . . Bois et forêts. — Remise des plus-values rés iliant dedéfrichementsForçat évadé. — Recherches ......Questions électorales. — Jurisprudence de la Cour de cassation Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine

ISBN
SKU R300077867
Dewey 908,447
Créée le 09/06/2015