Achetez cet articleMémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 26e fascicule (1965) - m. rey, la politique financière de philippe le hardi en franche-comté - g. pieri, les particularités de la puiss

Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 26e fascicule (1965) - m. rey, la politique financière de philippe le hardi en franche-comté - g. pieri, les particularités de la puiss par Collectif

Faculté de droit et des sciences Economiques de Dijon. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 282 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues

Informations Supplémentaires

Sommaire : M. Rey, La politique financière de Philippe le Hardi en Franche-Comté - G. Pieri, Les particularités de la puissance paternelle dans le duché de Bourgogne, de la rédaction officielle de la Coutume à la fin de l'Ancien Régime - J.-F. Doudret, Les enquêtes de Chalon de 1470-1471 concernant la succession de la châtellenie de Grandson - Dr M. Bolotte, Compétitions et conflits juridiques entre clergé séculier et clergé régulier pour la régie de l'eau de Sainte-Reine d'Alise au XVIIe siècle - B. de Vevey, La Handfeste de Fribourg de 1249 - J. Bert, La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire - Mélanges : J. Richard, Problèmes de ressort au XVe siècle : l'enquête de 1451-1452 sur la situation de Fontaine-Française - L. Ligeron, Le droit de pêche dans la Saône aux XVe et XVIe siècles - F. Vignier, Formation d'un partimoine foncier : la succession de Jugurtha d'Orloge (1593-1750) - Id., Le péage de Chaselle au XVIIIe siècle... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues