Achetez cet articleArchives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xxi : du 26 novembre au 2 janvier 1791

Archives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xxi : du 26 novembre au 2 janvier 1791 par Mavidal j./laurent e.

Société d'imp. et librairie administratives et des chemins de fer Paul Dupont. 1885. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 795 pages. Texte sur deux colonnes. Plats jaspés. Coins et tranches des plats frottés. Certains coins émoussés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos et coiffes frottés. Coiffe de tête déchirée.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

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Table chronologique : 26 novembre 1790 : Séance du soir. Adresse du département de la Loire-Inférieure - Rapport par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume - Discussion M. de Bonnal, evêque de Clermont - M. de Mirabeau. M. l'abbé de Montesquiou - Considérations sur les limites de la puissance spirituelle et de la puissance civile, par M. de Fontanges - Lettre de M. L'évêque de Tulle au clergé de son diocèse - Avertissement au clergé et aux fidèles de son diocèse par l'archevêque de Vienne - Déclaration de l'évêque de Soissons aux administrateurs de l'Aisne - Lettre de M. l'évêque de Lisieux aux officiers municipaux de Lisieux - Lettre pastorale de M. de Clermont-Tonnerre, évêque de Châlons-sur-Marne - 27 novembre 1790 : Séance du matin. Décret sur les membres des directoires nommés receveurs - Décret d'ensemble sur l'organisation du tribunal de cassation - Lettre de M. Lambert, contrôleur général des finances, sur la perception des impôts - Rapport par M. Dupont sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'instritution des jurés... Classification Dewey : 320-Science politique