Achetez cet articleArchives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xxxv : du 11 novembre au 10 décembre 1791

Archives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xxxv : du 11 novembre au 10 décembre 1791 par Mavidal j./laurent e.

Société d'imp. et librairie administratives et des chemins de fer Paul Dupont. 1890. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 786 pages. Texte sur deux colonnes. Plats jaspés et contreplats jaspés. Coins et tranches des plats frottés. Dos cuir à titre, timaison et motifs dorés. Dos déchiré, décollé.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

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Table chronologique : 11 novembre 1791 : Adoption d'une modification au préambule du décret sur les remplacements dans les emplois vacants de l'armée - Rapport de M. Cambon et projets de décrets sur les besoins de la caisse de Trésorerie nationale - Adoption - Rapport par M. Dorizy et projets de décrets sur une nouvelle émission d'assignats - Discussion - Adoption : 1° du décret d'urgence - 2° d'un décret provisoire et ajournement du surplus du projet de décret - Lecture de lettres et pétitions diverses - Lecture d'une lettre relative à des troubles survenus dans la ville de Caen - Motions diverses et discussion sur cet object - Rapport par M. Lecointe-Puyraveau et projet de décret sur l'élection des curés constitutionnels du district de Thionville - Ajournement - Reprise de la discussion sur les troubles de Caen - Adoption d'un décret sur cet objet - Etat de distribution des assignats de 5 livres remis à la trésorerie nationale du 11 juillet au 9 novembre 1791 - 12 novembre 1791 : Lecture de lettres, pétitions et adresses diverses... Classification Dewey : 320-Science politique