Achetez cet articleDictionnaire de droit de l'empire francais d'agriculture et de medecine veterinaire commenté et analysé d'après merlin, toullier, rogron, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente etc

Dictionnaire de droit de l'empire francais d'agriculture et de medecine veterinaire commenté et analysé d'après merlin, toullier, rogron, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente etc par Barots f.h.

A L'ADMINISTRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 664 pages - TExte sur 2 colonnes - Nombreuses rousseurs - Mors frottés - Titre, roulettes et dessin dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit

Informations Supplémentaires

TITRE COMPLET : DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN). Classification Dewey : 340-Droit