| Auteur | Martel m.j. de |
|---|---|
| Editeur | IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT |
| Impression | 1879 |
| Etat | Etat d'usage |
| Disponibilité | 1 en stock |
| Prix |
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| Référence | RO30138476 |
|---|---|
| Classement Dewey | 340 |
| Fiche créée le | 12/12/2016 |
Code du droit de circulation - manuel du receveur buraliste - annales des contributions indirectes / législation / précis des principales obligations des receveurs buralistes / tarifs des droits au comptant que les buralistes sont chargé de percevoir... par Martel m.j. de
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT. 1879. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 166 pages - auteur, titre dorés sur le dos - coins frottées. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2e édition / Sommaire : législation / précis des principales obligations des receveurs buralistes / tarifs des droits au comptant que les buralistes sont chargé de percevoir / exemptions / nomenclature des divers registres et modèles en usage dans les recettes buralistes / dispositions générales concernant la délivrance des éxpéditions / dispsitions spéciales aux vins, cidres, poirés et hydromels / vins alcoolisés / vendanges et fruits - moûts... Classification Dewey : 340-Droit
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