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Esprit du code napoleon tire de la discussion - 3 volumes : tome premier + tome troisieme + tome sixieme- conference historique, analytique et raisonnee du projet de code civil, des observations des tribunaux, des proces verbaux du conseil d'etat, ... par Locré j. g.

IMPRIMERIE IMPERIALE, Paris. 1807-1808. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 566 + 580 + 471 pages. Dos légèrement frottés. Tome 6 : coiffe en tête abîmée, mors frottés. Pièce de titre, roulette et tomaison dorés au dos. Signature sur les pages de garde ou de titre, sans conséquence sur la lecture. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

Informations Supplémentaires

Esprit du code napoleon tire de la discussion ou conference historique, analytique et raisonnee du projet de code civil, des observations des tribunaux, des proces verbaux du conseil d'etat, des observations du tribunat, des exposes de motifs, des rapports et discours ect... TOME PREMIER : contenantune introduction destinee a faire connoitre : 1. la nature des lois qui forment le droit civil, leur objet et leur matiere 2. l'histoire de la confection du code civil, 3. l'esprit dans lequel il a ete redige, son plan, ses suites- le titre preliminaire de la publication, des effets et de l'application des lois en general- le titre de la jouissance et de la privation des droits civils -TOME TROISIEME :contenant le titre du mariage . TOME SIXIEME : le titre de la minorite, de la tutelle et de l'emancipation, le titre de la majorite, de l'interdiction et du conseil judiciaire, la conclusion du 1er livre du code napoleon, et un article sur la nouvelle promulgation du code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil