1 en stock - BIBLIOTHEQUE LAROUSSE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 183 pages - 1 etiquette collée au dos et partiellement desolidarisé - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat - 2 tampons sur la page de faux-titre - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la page de titre - 2 tampons sur la page 183.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20203016.

Auteur	LEGRAND MAX	Editeur	BIBLIOTHEQUE LAROUSSE
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L'ARBITRAGE FORCE SUIVI D'UN APPENDICE CONTENANT TOUS LES TEXTES DE LOI APPLICABLES AUX SOCIETES DE COMMERCE, LES EXPOSES DES MOTIFS, RAPPORTS ET DISCUSSIONS RELATIFS

1 en stock - IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE - COSSE ET MARCHAL. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 413 pages - dos fendu et partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - quelques annotations à l'encre sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos de l'errata - 2eme plat partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20203106.

Auteur	ROMIGUIERE M.	Editeur	IMPRIMERIE ET LIBRAIRI...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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JURISPRUDENCE DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE - PRINCIPAUX MOTIFS DES OPPOSITIONS, PROCEDURE, QUESTIONS DIVERSES / ECOLES LIBRES - EXTRAIT DU BULLETIN DE LA SOCIETE GENERALE D'EDUCATION ET D'ENSEIGNEMENT.

1 en stock - SOCIETE GENERALE D'EDUCATION ET D'ENSEIGNEMENT. 1896. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages. LIVRE SANS COUVERTURE ET EN L'ETAT.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0114707.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	SOCIETE GENERALE D'EDU...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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COMMENTAIRE DE LA LOI DU 30 OCTOBRE 1886 SUR L'ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET DES REGLEMENTS ORGANIQUES DES 18 JANVIER 1887, 21 MARS 1887, 30 DECEMBRE 1889, 14 FEVRIER 1891, 12 ET 21 JANVIER 1893.

1 en stock - BUREAUX DE LA SOCIETE GENERALE D'EDUCATION. 1901. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages. LIVRE SANS COUVERTURE ET EN L'ETAT.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0114708.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BUREAUX DE LA SOCIETE ...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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RECUEIL DES LOIS ET REGLEMENTS ADMINISTRATIFS D'APPLICATION USUELLE - 4eme EDITION

1 en stock - PICHON F. ET DURAND-AUZIAS. 1914. In-16. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XX + 357 pages - 1er plat partiellement desolidarisé - dos fendu et partiellement desolidarisé - ouvrage desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons sur la page 357.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20203688.

Auteur	BERTHELEMY H.	Editeur	PICHON F. ET DURAND-AU...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DE LA LEGISLATION FRANCAISE. 1843. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1081 pages - annotation à l'encre sur le 1er contreplat - accrocs et manques superficiels sur les plats - coiffes abimées. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240112315.

Auteur	BACQUA NAPOLEON	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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LES LOIS DE L EMPIRE FRANCAIS- MISES A LA PORTEE DES PROPRIETAIRES COMMERCANTS MANUFACTURIERS INDUSTRIELS LOCATAIRRES CONTENANT : L'EXPLICATION DU CODE NAPOLEON L'EXPLICATION DU CODE DE COMMERCE L'EXPLICATION DU CODE MARITIME ETC.

1 en stock - LIBRAIRIRE DE JURISPRUDENCE. 1856. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 927 pages- texte sur 2 colonnes- 1 tampon sur la page de faux titre- plats jaspés- titre + auteur + filets dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R200058659.

Auteur	LUSIGNAN M. G. (DE)	Editeur	LIBRAIRIRE DE JURISPRU...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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COMMENTAIRE DE LA LOI DU 24 FEVRIER 1880 SUR L'ALIENATION DES VALEURS MOBILIERES APPARTENANT AUX MINEURS ET INTERDITS ET LA CONVERSION DE CES VALEURS

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ - GUILLARD-AILLAUD ET CIE. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 153 pages - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et 1 tampon au dos - 2 tampons au dos de la page 153.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20205070.

Auteur	BUCHERE AMBROISE	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ - GU...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE NAPOLEON EXPLIQUE - PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE - SUIVI D'UN FORMULAIRE DES ACTES SOUS SEING PRIVE - TOME 1 - 15E EDITION

1 en stock - PLON FRERES - VIDECOQ PERE ET FILS. 1853. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XII + 1628 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. 1er plat et dos légerement abimés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80179624.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	PLON FRERES - VIDECOQ ...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET LA DOCTRINE DES AUTEURS, EDITION ENTIEREMENT REFONDUE / CODES D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL ET FORESTIER / 5e TIRAGE

1 en stock - COSSE MARCHEL ET CIE. 1865. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 803 pages - texte sur 2 colonnes - contreplats jaspés -. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240113574.

Auteur	GILBERT P./ HELIE F./ ...	Editeur	COSSE MARCHEL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES, LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRE 1852 AVEC DES NOTES ET DEUX TABLES ANNUELLES - TOME ONZIEME - ANNEE 1863

1 en stock - JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS.. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Non coupé. 896 pages - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre - fortes epidermures au dos - plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20206532.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	JOURNAL DES NOTAIRES E...
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CODE DES LOIS DECRETS ORDONNANCES ET ARRETES SUR L'ENREGISTREMENT, LE DOMAINE, LES HYPOTHESES, LE TIMBRE ET LES DROITS DE GREFFE ANNOTE ET MIS AU COURANT JUSQU'AU 1er JANVIER 1903

1 en stock - ADMINISTRATION. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages - texte sur 1 ou 2 colonnes - tampon en page de garde et de titre - plats et contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240115297.

Auteur	GARNIER M.	Editeur	ADMINISTRATION
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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DU CONTRAT SOCIAL AU XIXe SIECLE ou TRAITE DE LEGISLATION politique et criminelle - basé sur les droits de l'humanité.

1 en stock - MOUTARDIER. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 431 pages - Plats, tranches et contre-plats jaspés - Envoi ou Ex Dono sur la apge de faux titre - Titre et roulettes dorés au dos - 1 etiquette collée en coiffe en pied. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320085058.

Auteur	DUPLAN J.L. (TRADUCTION)	Editeur	MOUTARDIER
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS - REGNE DE NAPOLEON III - PREMIER SEMESTRE DE 1854 CONTENANT LES LOIS ET DECRETS D'INTERET PUBLIC ET GENERAL OUBLIES DEPUIS LE 1ER JANVIER JUSQU'AU 30 JUIN INCLUSIVEMENT - TOME TROISIEME N°122 à 194

1 en stock - IMPRIMERIE IMPERIALE. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 1817 pages - manques superficiels sur les plats - dos frotté, coiffe en pied frottée et accroc, coiffe en tête arrachée, mors fendus, pièce de titre abimée - tranches jaunes - rousseurs dans le texte - nombreuses reproductions de sceaux noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240117264.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE IMPERIALE
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE - IXe SERIE - REGNE DE LOUIS PHILIPPE 1er, ROI DES FRANCAIS -

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 1846. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 504 pages - tranches jaunes - dos désolidarisé mais conservé. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240117356.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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NOTICE A L'USAGE DES ASSURES - RETRAITES OUVRIERES ET PAYSANNES (LOIS DES 5 AVRIL 1910 ET 27 FEVRIER 1912).

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1912. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 62 pages agrafées. Annotations sur les plats sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0118197.

Auteur	MINISTERE DU TRAVAIL E...	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE - TABLE DECENNALE alphabetique et chronologique du Recueil general des Lois et des Arrets (1861 à 1870) - presentant, sur toutes les matieres du droit, des resumés de la legislation et un parallele de la Jurisprudence et d....

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION. 1872. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 728 pages - TExte sur 3 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Titres, filet, années et roulettes dorés au dos - Coiffes abimées. Coins émoussés. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320085552.

Auteur	DE COUDER RUBEN J.	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE - 3eme TABLE DECENNALE alphabetique et chronologique du Recueil general des Lois et des Arrets (1871 à 1880) .

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION. 1882. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7pages - TExte sur 3 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Titres, filet, années et roulettes dorés au dos - Coiffes abimées. Coins émoussés - 1 etiquette collée en coiffe en pied . 2 PHOTOS DISPONIBLES -. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320085553.

Auteur	DE COUDER RUBEN J.	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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CONSTITUTION - LOIS ORGANIQUE ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS N°1119

1 en stock - DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVI + 233 pages - nombreuses quelques photos illustrations couleur et noir et blanc dans et/ou hors texte - + 2 feuillets de rectificatif. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240118750.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	DIRECTION DES JOURNAUX...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT - DECRETS, ORDONANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT / DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE ANNOTES DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES.

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ ET CIE / LIBRAIRIE E. PLON, NOURRIT ET CIE. 1893. In-Folio. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1500 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et roulettes dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320086064.

Auteur	RIVIERE H.F. / HELIE F...	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ ET C...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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