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Nos 224 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence
LA PROPRIETE.
LA PROPRIETE.
1 en stock - DELAGRAVE. 1885. In-12. Cartonné. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 97 pages - tampon sur le 1er plat, la page de garde et la page de titre - coins frottés - mouillures sur le 1er plat - manque pages 27 à 30.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240070151.
Auteur ACOLLAS EMILE Editeur DELAGRAVE
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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La prorogation des baux à loyers (lois, décrets, jurisprudence).
La prorogation des baux à loyers (lois, décrets, jurisprudence).
1 en stock - Imprimerie Adrien Tallin. 1920. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 62 pp. Préface de Georges Paturet.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010394.
Auteur BAUDIOT P. Editeur Imprimerie Adrien Tallin
Etat Bon état Prix 14,90€
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La protection des créations industrielles abstraites - Collection centre d'études internationales de la propriété industrielle.
La protection des créations industrielles abstraites - Collection centre d'études internationales de la propriété industrielle.
1 en stock - Librairies techniques. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIX + 320 pages.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R100051882.
Auteur Lucas André Editeur Librairies techniques
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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La réglementation définitive des loyers (suivie d'un tableau des prorogations)
La réglementation définitive des loyers (suivie d'un tableau des prorogations)
1 en stock - Librairie de la Société des Juris-classeurs. 1922. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 91 pp. Dos plié et déchiré horizontalement.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010438.
Auteur HOMBURG Robert Me Editeur Librairie de la Sociét...
Etat Etat d'usage Prix 19,80€
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19,80 €
LA REORGANISATION CADASTRALE ET LA CONSERVATION DU CADASTRE EN FRANCE.
LA REORGANISATION CADASTRALE ET LA CONSERVATION DU CADASTRE EN FRANCE.
1 en stock - GUILLAUMIN ET CIE. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 212 pages - tampon sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée - petite déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240064762.
Auteur BRETON JULES Editeur GUILLAUMIN ET CIE
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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La révision des Baux
La révision des Baux
1 en stock - Imprimeries réunies de la "Vigie Marocaine" et du "Petit Marocain". Non daté. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Mors fendus, Intérieur frais. 46 p.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0028625.
Auteur THRIOREAU André Editeur Imprimeries réunies de...
Etat Bon état Prix 14,90€
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La révision des prix des baux à longue durée. commentaire de la loi du 6 juillet 1925
La révision des prix des baux à longue durée. commentaire de la loi du 6 juillet 1925
1 en stock - Librairie Dalloz. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 31 pp. Deuxième édition.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010402.
Auteur MAUS René Editeur Librairie Dalloz
Etat Etat d'usage Prix 14,90€
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La révision du prix des baux à ferme. Commentaire de la loi du 9 juin 1927 avec formules
La révision du prix des baux à ferme. Commentaire de la loi du 9 juin 1927 avec formules
1 en stock - Annales des Justices de Paix. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 68 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010397.
Auteur MILHAUD Léon Editeur Annales des Justices d...
Etat Bon état Prix 14,90€
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La revue conseils par des notaires N° 307 Juillet 2002 Divorce L'arbitrage du notaire Sommaire: Une démission dans les règles; La fin de l'injustice pour les enfants adultérins; Rédigez son testament moi même; Le remboursement des frais médicaux ...
La revue conseils par des notaires N° 307 Juillet 2002 Divorce L'arbitrage du notaire Sommaire: Une démission dans les règles; La fin de l'injustice pour les enfants adultérins; Rédigez son testament moi même; Le remboursement des frais médicaux ...
1 en stock - Au bureau du journal. 2002. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R260255542.
Auteur Collectif Editeur Au bureau du journal
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LA SOCIALISATION DE LA PROPRIETE FONCIERE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 25 NOVEMBRE 1909 A 2H 1/2 DU SOIR.
LA SOCIALISATION DE LA PROPRIETE FONCIERE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 25 NOVEMBRE 1909 A 2H 1/2 DU SOIR.
1 en stock - Y.CADORET. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 321 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240063210.
Auteur TEULIERE CLEMENT Editeur Y.CADORET
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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Le bornage en France au XIXe siècle la mise en espace du droit de propriété - volume 2.
Le bornage en France au XIXe siècle la mise en espace du droit de propriété - volume 2.
1 en stock - Publi-Topex. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 158 à 263 - couverture contrepliée - quelques illustrations en noir et blanc hors texte - texte sur deux colonnes - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R100060985.
Auteur Garlopeau Ambroise Editeur Publi-Topex
Etat Bon état Prix 29,80€
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LE CODE CIVIL ET LE CREDIT REGIME HYPOTHECAIRE REGIME DE LA TRANSMISSION DE LA PROPRIETE - EXTRAIT DU LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE CIVIL PUBLIE PAS LA SOCIETE D'ETUDES LEGISLATIVES.
LE CODE CIVIL ET LE CREDIT REGIME HYPOTHECAIRE REGIME DE LA TRANSMISSION DE LA PROPRIETE - EXTRAIT DU LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE CIVIL PUBLIE PAS LA SOCIETE D'ETUDES LEGISLATIVES.
1 en stock - ARTHUR ROUSSEAU. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 31 pages - annotations au stylo noir sur le 1er plat - envoi de l'auteur sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240060560.
Auteur P. DE LOYNES Editeur ARTHUR ROUSSEAU
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes, des entrepreneurs, des propriétaires, 2 volumes en un.
Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes, des entrepreneurs, des propriétaires, 2 volumes en un.
1 en stock - Juliot et Coquet. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 817p, dos cuir marron décoré de filets dorés, papier marbré sur les plats, légèrement frotté.Illustré de gravures hors texte.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20014061.
Auteur DURANT-FARGET Editeur Juliot et Coquet
Etat Bon état Prix 49,50€
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Le Code de la Propriété Immobilière. TOMES 1, 2, 3 et 4 (Incomplet)
Le Code de la Propriété Immobilière. TOMES 1, 2, 3 et 4 (Incomplet)
1 en stock - JULIOT Ch. et COQUET P.. Non daté. In-8. Relié toilé. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Mouillures. 1569 pages pour l'ensemble des volumes. Quelques planches d'illustrations et de photos en noir et blanc hors-texte. Relié pleine toile marron bordeaux. Titre et tomaison dorés sur le dos. Plats mouillurés. 1er Tome déboité. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO80019416.
Auteur DURAND-FARGUET G. Editeur JULIOT Ch. et COQUET P.
Etat Etat passable Prix 149,00€
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Le Conseiller Juridique pour tous N°25 : Servitures, Mitoyenneté, Bornage, Cloture.
Le Conseiller Juridique pour tous N°25 : Servitures, Mitoyenneté, Bornage, Cloture.
1 en stock - DU PUITS FLEURI. 1986. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO80137586.
Auteur LANNEREE Suzanne Editeur DU PUITS FLEURI
Etat Très bon état Prix 19,80€
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Le contrat de bail d'habitation- Locaux à usage d'habitation et à usage professionnel
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1 en stock - Sirey. 1959. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 137 pages. Annotation à l'encre en page de faux-titre. Quelques rousseurs. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO30370605.
Auteur Desiry Robert Editeur Sirey
Etat Etat passable Prix 29,80€
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LE DOMAINE DE L'ETAT TUNISIEN - ETUDE SUR LA LEGISLATION TUNISIENNE EN MATIERE DE DOMANIALITE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 14 AVRIL 1910 A 2H DU SOIR.
LE DOMAINE DE L'ETAT TUNISIEN - ETUDE SUR LA LEGISLATION TUNISIENNE EN MATIERE DE DOMANIALITE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 14 AVRIL 1910 A 2H DU SOIR.
1 en stock - FR.WEBER. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 211 pages - coins légèrement frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240062787.
Auteur GIRAUDET ADOLPHE Editeur FR.WEBER
Etat Etat d'usage Prix 59,25€
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Le droit civil français - Suite du livre 3e, Des différentes manières dont on acquiert la propriété - Titre III Des contrats et obligations conventionnelles
Le droit civil français - Suite du livre 3e, Des différentes manières dont on acquiert la propriété - Titre III Des contrats et obligations conventionnelles
1 en stock - Non renseigné. Non daté. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Paginé de 81 à 726. Premières pages manquantes. Non daté. Certains cahiers désolidarisés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240166551.
Auteur Toullier Editeur Non renseigné
Etat Etat passable Prix 19,80€
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Le droit de reprise pour habiter après la loi du 21 juillet 1927
Le droit de reprise pour habiter après la loi du 21 juillet 1927
1 en stock - Annales des Justices de Paix. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 99 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010439.
Auteur MILHAUD Léon Editeur Annales des Justices d...
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LE DROIT INTEGRAL PROPRIETE ET LA SUPPRESSION DES IMPOTS.
LE DROIT INTEGRAL PROPRIETE ET LA SUPPRESSION DES IMPOTS.
1 en stock - A.DAVY. 1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 88 pages - petite annotation au stylo noir et au crayon de couleurs bleu sur le 1er plat - 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240063693.
Auteur E.M. RUIR Editeur A.DAVY
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