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Divisions de la classe Propriétés (346.04)

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Nos 224 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Dictionnaire général des Actes sous seing privé et conventions verbales en matière civile, commerciale et administrative. TOME1 A-L

1 en stock - DURAND & Cie. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 567pp. Dos à nerfs; auteur, titre, et tomaison doré. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0046067.

Auteur	FREMY-LIGNEVILLE	Editeur	DURAND & Cie
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Le bornage en France au XIXe siècle la mise en espace du droit de propriété - volume 2.

1 en stock - Publi-Topex. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 158 à 263 - couverture contrepliée - quelques illustrations en noir et blanc hors texte - texte sur deux colonnes - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R100060985.

Auteur	Garlopeau Ambroise	Editeur	Publi-Topex
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques tomes 59 et 60

1 en stock - M.le bertre garnier. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 800+936 pages.3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO80224692.

Auteur	Garnier M.	Editeur	M.le bertre garnier
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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REGIME DE LA PROPRIETE

1 en stock - Bloud & Cie, Paris. 1907. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 335 pages. Papier annoté encollé sur le dos, le consolidant. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40259844.

Auteur	GARRIGUET L.	Editeur	Bloud & Cie, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LES DROITS & DEVOIRS DES BAILLEURS, LOCATAIRES FERMIERS, METAYERS ET DOMESTIQUES /

1 en stock - LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages agrafées - Agrafes rouillées - Plats insolés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R320076433.

Auteur	GAURE J.	Editeur	LIBRAIRIE GENERALE DE ...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Du délaissement par hypothèque.

1 en stock - Imprimerie de l'université.. 1920. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Non coupé. 172 p.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20024649.

Auteur	GAYON Jean	Editeur	Imprimerie de l'univer...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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DU DELAISSEMENT PAR HYPOTHEQUE - THESE POUR LE DOCTORAT SCIENCES JURIDIQUES SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE JEUDI 4 MARS 1920 A 2 H 1/2 DU SOIR.

1 en stock - Y.CADORET. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 172 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées - mouillures entre les pages en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240062756.

Auteur	GAYON JEAN	Editeur	Y.CADORET
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LES HABITATIONS A BON MARCHE LA PETITE PROPRIETE ET LE CODE CIVIL - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE MARDI 31 MAI 1910 A 2H 1/2 DU SOIR.

1 en stock - Y.CADORET. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 208 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240062795.

Auteur	GERMAIN FERDINAND	Editeur	Y.CADORET
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LE DOMAINE DE L'ETAT TUNISIEN - ETUDE SUR LA LEGISLATION TUNISIENNE EN MATIERE DE DOMANIALITE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 14 AVRIL 1910 A 2H DU SOIR.

1 en stock - FR.WEBER. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 211 pages - coins légèrement frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R240062787.

Auteur	GIRAUDET ADOLPHE	Editeur	FR.WEBER
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CO-PROPRIETAIRES, CONNAISSEZ VOS DROITS

1 en stock - Elp. 1974. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. 1er plat légèrement abîmé en surface.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40119676.

Auteur	GOULLETQUER PIERRE	Editeur	Elp
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CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS D'HYPOTHEQUE, DES DROITS DE GREFFE ET DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES VALEURS MOBILIERES, Avec Annotations d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Et Renvois aux Ouvrages de MM. DALLOZ

1 en stock - Dalloz. 1914. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 788 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en pages de faux-titre et de titre. Dos fortement insolé et frotté. Bords des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO60056304.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS D'HYPOTHEQUE, DES DROITS DE GREFFE, DE L'IMPOT SUR LE REVENU, DES VALEURS MOBILIERES, ETC.

1 en stock - Librairie Dalloz. 1924. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 881 pages. Etiquette de code sur la couverture. Un tampon de bibliothèque. Quelques annotations et une trace de colle en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40242009.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

La copropriété. A jour des dernières lois (Collection "Les guides de particulier à particulier")

1 en stock - Eyrolles. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 245 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO30350191.

Auteur	Guéron Jean-Michel	Editeur	Eyrolles
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LE STATUT DU FERMAGE ET DU METAYAGE

1 en stock - Editions Sociales. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 271 pages.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40206319.

Auteur	GUILBAUD JACQUES	Editeur	Editions Sociales
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Traité des privilèges & hypothèques Livre III, titres XVIII et XIX du code civil

1 en stock - Pedone. 1896. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 tomes de 511, 542, 582 et 597 pages.Titre, tomaison et filet doré.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20005277.

Auteur	GUILLOUARD L	Editeur	Pedone
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Nouveau guide du copropriétaire : acquérir, gérer, vendre.

1 en stock - Néret. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 94 pages. Ex libris sur le 1er contreplat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20211575.

Auteur	Hervé Couté	Editeur	Néret
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La réglementation définitive des loyers (suivie d'un tableau des prorogations)

1 en stock - Librairie de la Société des Juris-classeurs. 1922. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 91 pp. Dos plié et déchiré horizontalement.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010438.

Auteur	HOMBURG Robert Me	Editeur	Librairie de la Sociét...
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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OU EST NES LEUR CHEF PENDANT L INDIVISION

1 en stock - IMP DE L UNIVERSITE. 1913. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 170pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0029248.

Auteur	J.LASSALE HERROU	Editeur	IMP DE L UNIVERSITE
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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PATRIMOINES EN FOLIE

1 en stock - Maison des Sciences de l'Homme, Paris. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 297 pages. Quelques annotations au crayon.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40140189.

Auteur	JEUDY HENARI-PIERRE ET...	Editeur	Maison des Sciences de...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Patrimoines en folie - ministere de la culture et de la communication - collection ethnologie de la france - cahier 5

1 en stock - De la maison des sciences de l'homme. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 297 pages.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R200121327.

Auteur	Jeudy henri pierre	Editeur	De la maison des scien...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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