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Divisions de la classe Procédure civile (347)

Les meilleurs Livres de la catégorie procédure civile

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Nos 143 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

ACTES DE LA SOCIETE LINNEENNE DE BORDEAUX / VOLUME LX - SIXIEME SERIE : TOME X

1 en stock - Y. CADORET. 1905. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 66 + CXXII pages augmentées de nombreuses planches photos en noir et blanc. Quelques épidermures au dos . Titre , tomaison et année dorés au dos . DEUX PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO40266978.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Y. CADORET
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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AFFAIRE CHARLES EBELOT-CAILLAUX: audiences de 5 juillet et 16 novembre 1923

1 en stock - J.M. Caussé. 1923. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur bon état. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30005307.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	J.M. Caussé
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Affaire de la souscription Baudin

1 en stock - Armand Le Chevalier. 1868. In-12. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 119 pages, manque de dos, coiffes abîmées, mors fendus - 1 PHOTO DISPONIBLE -. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0009810.

Auteur	Non Renseigné	Editeur	Armand Le Chevalier
Etat	Etat passable	Prix	19,80€

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Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1913 - Installation de M. Delrieu procureur général

1 en stock - Imp. F. Fonfraid.. 1913. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Papier jauni. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80240161.

Auteur	Cour d'appel de Riom	Editeur	Imp. F. Fonfraid.
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Audience solennelle du 2 octobre 1946

1 en stock - Imprimerie commerciale. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80240184.

Auteur	Cour d'appel de Pau	Editeur	Imprimerie commerciale
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODE ANNOTE DES JUGES DE PAIX - 1re partie: CODE DE L'AUDIENCE, 2eme partie: CODE DU CABINET

1 en stock - Cosse, Marchal et cie. 1873. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 696 pages; couverture cartonnée dos-coins cuir, pièces de titre arrachées, couverture frottée; page de titre abîmée.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30006322.

Auteur	N.A. CARRE	Editeur	Cosse, Marchal et cie
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Code de procédure civile

1 en stock - Dalloz. 1917. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 450p+40p de table chronologique, relié cuir bordeaux.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO20013251.

Auteur	GRIOLET/VERGE/BOURDEAUX	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Code de procédure civile

1 en stock - Librairie Dalloz. 1929. In-8. Relié toile grenée. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pp. Dos légèrement frotté. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0011760.

Auteur	BOURDEAUX Henry	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE 2000 - 13EME EDITION

1 en stock - LITEC. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1986 Pages. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80186669.

Auteur	CADIET LOIC	Editeur	LITEC
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

1 en stock - Dalloz. 1923. In-16. Cartonné. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 500 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30370344.

Auteur	Griolet Gaston, Vergé ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1908. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 476 pages. Dos et plats frotté. Couverture bordeaux en cuir, avec titres dorés sur le dos et le premier plat. Dos du premier plat et pages de garde légèrement abîmés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027233.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1912. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. 433 pages, plus tables. Couverture bordeaux en cuir, avec titres dorés sur le dos et le premier plat.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027234.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1914. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 448 pages. Plats frottés. Couverture bordeaux en cuir, avec titres dorés sur le dos et le premier plat.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027235.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1925. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 502 pages. Article de journal (Loi sur la compétence des juges de paix) collé en page de garde. Annotation au crayon en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027236.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1929. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027237.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1934. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 651 pages. Dos du premier plat légèrement abimé.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027238.

Auteur	BOURDEAUX HENRY	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Dalloz. 1951. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 678 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60027240.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
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Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz

1 en stock - Dalloz. 1915. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 450 pp., 60 pp., titre doré sur le 1er plat et au dos - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0009344.

Auteur	GRIOLET G., VERGE C., ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Code de Procédure Civile, annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des Circualires Ministérielles.

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ A. & Cie - PLON-NOURRIT.. Non daté. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 155 + environ 50 pages. Quelques annotations à l'encre.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80081270.

Auteur	RIVIERE H.F., HELIE Fa...	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ A. &...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Code de Procédure Civile, annoté des arrêts de la Cour de Cassation.

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ A. & Cie - PLON-NOURRIT. 29eme édition. 1901. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 + 86 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80056065.

Auteur	RIVIERE H.F., HELIE Fa...	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ A. &...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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