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Divisions de la classe Procédure civile (347)

Les meilleurs Livres de la catégorie procédure civile

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Nos 143 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

PRECIS DE DROIT CIVIL, LYCEES TECHNIQUES

1 en stock - Istra. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 270 pages. Fortes traces de scotch jauni au dos des plats et en pages de garde.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60131622.

Auteur	VERGNAUD R.	Editeur	Istra
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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VIE JURIDIQUE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE, TOME I, DROIT CIVIL, CROIT COMMERCIAL, BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES, 1re ANNEE

2 en stock - Istra. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 207 pages. Annotations dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60131628.

Auteur	VERGNAUD R.	Editeur	Istra
Etat	Etat d'usage	Prix	10,95€

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VIE JURIDIQUE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE, TOME I, DROIT CIVIL, CROIT COMMERCIAL, BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES, 1re ANNEE

1 en stock - Istra. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO60131629.

Auteur	VERGNAUD R.	Editeur	Istra
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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ACTES DE LA SOCIETE LINNEENNE DE BORDEAUX / VOLUME LX - SIXIEME SERIE : TOME X

1 en stock - Y. CADORET. 1905. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 66 + CXXII pages augmentées de nombreuses planches photos en noir et blanc. Quelques épidermures au dos . Titre , tomaison et année dorés au dos . DEUX PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO40266978.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Y. CADORET
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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DOSSIER : LE FORMULAIRE MARQUE - COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE DEPOT DE MARQUE

1 en stock - INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 22 pages augmentées de quelques schémas explicatifs en couleur dans le texte + 8 pages de cerfa dont 2 partiellements remplis . NON DATE. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO40269004.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	INSTITUT NATIONAL DE L...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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LA MARQUE - TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR AVANT DE DEPOSER UNE MARQUE

1 en stock - INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 18 pages augmentées de quelques schémas explicatifs en couleur dans et hors texte . NON DATE. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO40269005.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	INSTITUT NATIONAL DE L...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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L'affaire Papon. Préface de Gilles Perrault

1 en stock - Alain Moreau. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 177 pp. - La préface a été censurée par ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de Paris le 6 Mai 1983. On trouvera ci-après le texte intégral de cette ordonnance - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0004763.

Auteur	SLITINSKY Michel	Editeur	Alain Moreau
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODES FRANCAIS - VOLUMES 21, 22 et 23 - PROCEDURE : TOMES 1 + 2 + 3 // COLLECTION "LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE".

1 en stock - TREUTTEL ET WURTZ. 1829-1830. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 664 + 800 + 508 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : R320106600.

Auteur	LE BARON LOCRE	Editeur	TREUTTEL ET WURTZ
Etat	Bon état	Prix	299,00€

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Affaire de la souscription Baudin

1 en stock - Armand Le Chevalier. 1868. In-12. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 119 pages, manque de dos, coiffes abîmées, mors fendus - 1 PHOTO DISPONIBLE -. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0009810.

Auteur	Non Renseigné	Editeur	Armand Le Chevalier
Etat	Etat passable	Prix	19,80€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

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Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz

1 en stock - Dalloz. 1915. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 450 pp., 60 pp., titre doré sur le 1er plat et au dos - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0009344.

Auteur	GRIOLET G., VERGE C., ...	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité

1 en stock - L. Larose. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 589 pages. Contre-plats et plat jaspés. Quelques épidermures sur les plats. Quelques rousseurs. Dos à 5 nerfs. Titre et auteur en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30325705.

Auteur	Garsonnet E., Cézar-Br...	Editeur	L. Larose
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code de procédure civile- Première partie; procédure devant un tribunal

1 en stock - . Non daté. In-16. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Rousseurs. Paginé de la page 340 à la page 549 et 12053 à 1309. Tâches d'encre n'altérant pas la lecture. Titre en doré au dos. Dos à 4 nerfs. Epidermures sur les plats et coins frottés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30327105.

Auteur	Collectif	Editeur
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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Les codes annotés de Sirey-Jurisprudence des arrêts et doctrine des auteurs- Code de Procédure civile+ Code civil Tome II (2 volumes)

1 en stock - Marchal et Billard. 1889-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 936+VII+941+XIII pages. Rares rousseurs dans le texte, nombreuses sur les tranches. Titre, auteur en doré au dos. Dos à 5 nerfs. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30327411.

Auteur	Sirey Jean, Gilbert P.	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Bon état	Prix	249,00€

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Le calvaire des innocents Une justice injuste

1 en stock - Plon. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO40009775.

Auteur	Rancé Pierre	Editeur	Plon
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Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle

1 en stock - Victor Lagier. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 2 tomes. Tome I :648 pp., coiffe de pied manquante, manque de dos, plats et coins très frottés, mors fendus. Tome II : 768 pp. + 38 pp. d'appendice, manque en coiffe de pied, coiffe de tête fendue, plats et coins très frottés. Titre et tomaison dorés, dos à nerfs, fleurons dorés. Tranche marbrée.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0010457.

Auteur	CURASSON M.	Editeur	Victor Lagier
Etat	Etat passable	Prix	39,80€

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Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité

1 en stock - Larose. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 526 pp., mors fendus, 2ème plat frotté, titre doré, fleurons dorés, caissons dorés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0010458.

Auteur	GARSONNET E.	Editeur	Larose
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Code de procédure civile

1 en stock - Librairie Dalloz. 1929. In-8. Relié toile grenée. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pp. Dos légèrement frotté. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0011760.

Auteur	BOURDEAUX Henry	Editeur	Librairie Dalloz
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Commentaire de la loi portant modification des articles du code de procédure civile sur les saisies immobilières et sur les ordres

1 en stock - Marescq Ainé. 1858. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 852 pp., dos frotté et coiffe de pied abîmée. Plats frottés. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0010976.

Auteur	OLLIVIER Emile et MOUR...	Editeur	Marescq Ainé
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Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs

1 en stock - Librairie générale de jurisprudence. 1847. In-4. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 2 tomes. Tome 1 : 606 pp. Manques sur plats, manque en coiffe de pied, coiffes abîmées, coins très frottés. Texte en trois colonnes. Tome 2 : 490 pp., manques importants sur plats, coiffes abîmées, mors arrachés, pages déhirés en début et in fine au coins internes. Reliure dos toile grénée. Titres dorés;. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0011059.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	Librairie générale de ...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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Formulaire annoté à l'usage des huissiers tome 2 contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle et en diverses autres matières spéciales.

1 en stock - Marchal & Billard. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. Tome second. 1110 pp. et 38 pp. d'annexes. Page de garde déchirée, manquante. Titre tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : ROD0012687.

Auteur	DUTRUC Gustave	Editeur	Marchal & Billard
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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