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Divisions de la classe Lois. règlement. jurisprudence (348)

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LES THEORIES DU GRAND ETAT MAJOR ALLEMAND SUR LES LOIS DE LA GUERRE CONTINENTALE / CONFERENCE AUX OFFICIERS SOUS LES AUSPICES DE L'UNIVERSITE & DU COMMANDEMENT EN CHEF DU 17E CORPS (PLAQUETTE).

1 en stock - A.PEDONE. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 47 pages - annotation + tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240066033.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	A.PEDONE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Jurisprudence du conseil d'état ou recueil des décisions, arrêts et actes du Conseil d'Etat sur le contentieux de l'administration, les conflits et les autres matières administratives contenant l'exposé sommaire de la question le point de fait l'analyse

1 en stock - Jurisprudence de la Cour de Cassation et de Jurisprudence du Conseil d'Etat. 19e. In-4. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 568 pages - textes sur deux colonnes - contre plats jaspés - coins, tranches et plats frottés - dos absent - mouillures et rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - annotation + tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320129960.

Auteur	A.Sirey	Editeur	Jurisprudence de la Co...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Bulletin des Lois. Ordonnances N°522

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 20 avril 1852. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 7 pages, paginé de 1117 à 1123. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80092116.

Auteur	ABBATUCCI	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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POLITIQUE ET LOI NATURELLE

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages. Quelques photos en noir et blanc hors texte.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30098489.

Auteur	ACTES DU CONGRES DE LA...	Editeur	CHEZ L'AUTEUR
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Juris-Classeur de l'enregistrement - Tome VI

1 en stock - Société Nouvelle des Juris-Classeurs. 1930 c.. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 500 p. environ - Reliure simili-cuir noir - Manque sur le 1er plat - Bordures des plats très frottées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0028299.

Auteur	Administration des Jur...	Editeur	Société Nouvelle des J...
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Juris-Classeur de l'enregistrement - Tome III

1 en stock - Société Nouvelle des Juris-Classeurs. 1930 c.. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 500 p. environ - Reliure simili-cuir noir - Bordures des plats très frottées - Légères griffures sur le 2nd plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0028301.

Auteur	Administration des Jur...	Editeur	Société Nouvelle des J...
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

1 en stock - Charles-Lavauzelle & cie. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 697 pages. Coins frottés. Tâches en plats. Accrocs, coiffes partiellement désolidarisées. Quelques rousseurs. Quelques mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30359417.

Auteur	Andrieu-Filliol Claude...	Editeur	Charles-Lavauzelle & cie
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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REGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE : TRAITE ET FORMULAIRE.

1 en stock - LIBRAIRIE TECHNIQUES. 1958. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV+673 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0120564.

Auteur	ARGENSON JACQUES, TOUJ...	Editeur	LIBRAIRIE TECHNIQUES
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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REGLEMENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU DE L'ASSEMBLEE / CONSTITUTION.

1 en stock - IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1978. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 379 pages. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0121849.

Auteur	ASSEMBLEE NAIONALE	Editeur	IMPRIMERIE DE L'ASSEMB...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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REGLEMENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU DE L'ASSEMBLEE / CONSTITUTION.

1 en stock - IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. MARS 1978. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 379 pages. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0121848.

Auteur	ASSEMBLEE NATIONALE	Editeur	IMPRIMERIE DE L'ASSEMB...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.

1 en stock - Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209432.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Journaux officiels
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Projet de Loi n° 1091 - consitution du 4 octobre 1958 - Septième législature - Quatrième session extraordinaire de 1981-1982 - Relatif à l'organisation des marchés agricoles.

1 en stock - Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209439.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du sénat
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Projet de loi n°528 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés -

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209443.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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LOI, EN FORME D'INSTRUCTION, SUR DIVERS OBJETS CONCERNANT L'ALIENATION DES DOMAINES NATIONAUX

1 en stock - Chez J. M. Cuchet, Grenoble. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200816.

Auteur	AUBERT-DU BAYET, GAUTI...	Editeur	Chez J. M. Cuchet, Gre...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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LOI, QUI FIXE LES CAS OU LA DIME SERA PRESUMEE CUMULEE AVEC LE CHAMPART, TERRAGE, AGRIER & AUTRES REDEVANCES EN QUOTITE DE FRUITS

1 en stock - Chez J. M. Cuchet, Grenoble. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200817.

Auteur	AUBERT-DU BAYET, GAUTI...	Editeur	Chez J. M. Cuchet, Gre...
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LOI, RELATIVE AUX EMIGRANTS

1 en stock - Chez J. M. Cuchet, Grenoble. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200826.

Auteur	AUBERT-DU BAYET, GAUTI...	Editeur	Chez J. M. Cuchet, Gre...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alphabétique. Nouvelle édition refondue et augmentée contenant la législation jusqu'en 1881 collationnée sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes,...

1 en stock - GARNIER FRERES. 1881. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1000 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos de cuir rouge à 4 nerfs, titres, caissons, fleurons et filets dorés. Percaline rouge sur les plats frottés. Etiquette et tampons de bibliothèque. Légers accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R260173820.

Auteur	AUGUSTIN ROGER ET ALEX...	Editeur	GARNIER FRERES
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Droit de la preuve - Principes et mise en oeuvre processuelle (Collection "Droit & Professionnels")

1 en stock - LexisNexis. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XI + 315 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80248428.

Auteur	Aynès Augustin, Vuitto...	Editeur	LexisNexis
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES SUR LES LOYERS (ET LA COPROPRIETE) - Locaux d'habitation, Meublés, H.L.M., Réquisitions, Locaux commerciaux, Copropriété, ETC.

1 en stock - SOCIETE D'EDITION DE LA REVUE DES LOYERS. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 213 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0120871.

Auteur	AZEMA-MEUNIER GERARD	Editeur	SOCIETE D'EDITION DE L...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Bulletin annoté des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis du Conseil d'Etat. TOME XXV : Année 1872

1 en stock - DUPONT Paul. 1872. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 408 pages. Manques et accrocs sur les plats et le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80038681.

Auteur	BACQUA DE LABARTHE et ...	Editeur	DUPONT Paul
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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