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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LE TRAITE D'ARBITRAGE PERMANANT AU XXE SIECLE - ACCORS FRANCO ANGLAIS ET FRANCO ITALIEN DES 14 OCTOBRE ET 25 DECEMBRE 1903 / (PLAQUETTE).

Livres > Droit

1 en stock - INCONNU. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Fascicule de 62 pages - annotation sur le 1er plat - tampon hommage de l'auteur sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240066035.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	INCONNU
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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TRAITE DE DROIT PUBLIC INTERNATIONAL - DEUXIEME PARTIE : LE DROIT DE LA PAIX

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 801 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160199210.

Auteur	MERIGNHAC A.	Editeur	LIBRAIRIE GENERALE DE ...
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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Traité théorique et pratique des Ordonnances sur Requête et des Référés - Première partie : les Ordonnances sur Requête

Livres > Droit

1 en stock - E.-B Soubiron. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Papier jauni. 448 pages - traces de papier collés les plats - Plat et contre plat jaspés - Auteur, Titre filet dorés - tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160210124.

Auteur	Mérignhac A.	Editeur	E.-B Soubiron
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Traité théorique et pratique des Ordonnances sur Requête et des Référés - 2ème partie - 2ème édition

Livres > Droit

1 en stock - E. B. Soubiron. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 448 pages - quelques rousseurs - auteur, titre, tomaison et filet doré sur le dos- plats et contre plat jaspés - tampon sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160210217.

Auteur	Mérignhac A.	Editeur	E. B. Soubiron
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Les Lois et Coutumes de la Guerre sur Terre, d'après le Droit International Moderne et la Codification de la Conférence de La Haye de 1899.

Livres > Droit de la guerre

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ A. & Cie.. 1903. In-12. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 412 pages. Etiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre - SKU : RO80102124.

Auteur	MERIGNHAC A.	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ A. &...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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TRAITE DE DROIT PUBLIC INTERNATIONAL / TROISIEME PARTIE LE DROIT DE LA GUERRE - TOME PREMIER DE LA TROISIEME PARTIE LE DROIT COMMUN DE LA GUERRE LA GUERRE TERRESTRE.

Livres > Droit administratif

1 en stock - LIBRARIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 596 pages - annotations sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R240064081.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	LIBRARIE GENERALE DE D...
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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DE LA RESPOSABILITE PENALE DES ACTES CRIMINELS COMMIS AU COURS DE LA GUERRE DE 1914-1918 (PLAQUETTE).

Livres > Droit pénal

1 en stock - M.WEISSENBRUCH. 1920. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 38 pages - annotation sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : R240066034.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	M.WEISSENBRUCH
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LES THEORIES DU GRAND ETAT MAJOR ALLEMAND SUR LES LOIS DE LA GUERRE CONTINENTALE / CONFERENCE AUX OFFICIERS SOUS LES AUSPICES DE L'UNIVERSITE & DU COMMANDEMENT EN CHEF DU 17E CORPS (PLAQUETTE).

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A.PEDONE. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 47 pages - annotation + tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240066033.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	A.PEDONE
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LE DROIT DE PROPRIETE ET LE TEMPOREL DE L'EGLISE AU XIXe SIECLE PAR L'ABBE GUYOT DE PREIGNAN

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse. 1902. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 27 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de faux-titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40169559.

Auteur	MERIGNHAC A.	Editeur	Imprimerie Lagarde et ...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

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COMMENT DOIT ETRE DETERMINE LE DELAI DE LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE DES OBLIGATIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE / EXTRAIT DE LA REVUE CRITIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE / (PLAQUETTE).

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - F.PICHON. 1884. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 27 pages - pages non coupées - annotation sur le 1er plat - envoi de l'auteur sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : R240066031.

Auteur	A.MERIGNHAC	Editeur	F.PICHON
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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TRAITE DE DROIT PUBLIC INTERNATIONAL, 2e PARTIE, LE DROIT DE LA PAIX

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. 801 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40238613.

Auteur	MERIGNHAC A.	Editeur	Librairie Générale de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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TRAITE DES CONTRATS RELATIFS A L'HYPOTEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE.

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - ARTHUR ROUSSEAU. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. 325 pages - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - 1er plat désolidarisé + déchirure ayant des conséquence sur la lecture - envoi de l'auteur sur la page de garde - dos fendus - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : R240065610.

Auteur	MERIGNHAC ALEXANDRE	Editeur	ARTHUR ROUSSEAU
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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