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STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N° 59-244 DU 4 FEVRIER 1959, TEXTES D'APPLICATION ET INSTRUCTION - TEXTES COMPLEMENTAIRES - N° 1024

Livres > Sciences sociales

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. JUILLET 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII de sommaire analytique+404 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : RO30103989.

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COMMUNES - GESTION MUNICIPALES ET LIBERTES COMMUNALES

Livres > Science politique

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. JANVIERS 1971. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : R240023868.

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Sociétés immobilières et régime de la copropriété

Livres > Propriétés

1 en stock - Journaux Officiels. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 127 p. - Agraffe rouillée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0028292.

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Spectacles : Réglementation - Soutine - Fiscalité

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Journaux officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 p.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0028102.

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Associations. Textes législatifs et règlementaires

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. Octobre 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 214 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80147391.

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PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / N°1255 - ANNEE 1970 / LOI N°57-298 DU 11 MARS 1957 SUR LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - LOI N°57-803 DU 19 JUILLET 1957 ETC...

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320032936.

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ATTACHES D'ADMINISTRATION CENTRALE - STATUT / N°1061 - ANNEE 1970.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 42 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320032937.

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ORDONNANCE N°60-529 DU 4 JUIN 1960 - MODIFIANT LE CODE PENAL, LE CODE DE PROCEDURE PENALE ET LES CODES DE JUSTICE MILITAIRE / TEXTES D'INTERET GENERAL / JUIN 1960 - N°60-136 S.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320034715.

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Mesures destinées à faciliter le logement des fonctionnaires

Livres > Administration publique

1 en stock - Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur bon état. 241p; Manque le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : ROD0032178.

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Région du Languedoc. Programme d'Action Régionale N°1136

Livres > Militaria

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Accompagné d'un plan dépliant, en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria - SKU : RO80099858.

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Répression des fraudes et contrôle de la qualité : Lait et produit laitiers.

Livres > Industrie laitière

1 en stock - Journaux officiels. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 33 p.. . . . Classification Dewey : 637-Industrie laitière - SKU : ROD0029774.

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CONSTRUCTION

Livres > Bâtiment

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS 2ème édition. 1955. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages. Quelques pags légèrement cornées.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment - SKU : RO30017618.

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Région de Bretagne. Programme d'Action Régionale. N°1070

Livres > Régionalisme : Bretagne

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Un tampon sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 908.441-Régionalisme : Bretagne - SKU : RO80093346.

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Rhône-alpes. Plan régional de développement et d'aménagement. N°1179

Livres > Régionalisme : Rhône-Alpes

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages. Un plan dépliant en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Tampons.. . . . Classification Dewey : 908.4458-Régionalisme : Rhône-Alpes - SKU : RO80092846.

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Région de Poitou-Charentes. Programme d'Action Régionale. N°1093

Livres > Régionalisme : Poitou-Charentes

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1957. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 127 pages. Tampon sur la 1ère de couverture. Charnières fendues en coiffes.. . . . Classification Dewey : 908.446-Régionalisme : Poitou-Charentes - SKU : RO80092795.

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AQUITAINE. PLAN REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT. N°1263

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 486 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc hors texte en fin d'ouvrage. Une carte dépliante en noir et blanc sur la troisième de couverture.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R160128735.

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Région du Languedoc. Programme d'action régionale

Livres > Régionalisme : Languedoc-Roussillon

1 en stock - Journaux Officiels. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 229 pages. Carte annexe du Languedoc in fine (en noir et dépliante).. . . . Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon - SKU : ROD0022746.

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Région de Midi-Pyrénées. Programme d'Action Régionale. N°1128

Livres > Régionalisme : Midi-Pyrénées

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. Un tampon sur le 1er plat de couverture. Une carte dépliante en noir et blanc, en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 908.4486-Régionalisme : Midi-Pyrénées - SKU : RO80093375.

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Provence - Cote d'Azur. Plan régional de développement et d'aménagement.

Livres > Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages. Carte dépliante en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Quelques tampons, sur le 1er plat et en marges.. . . . Classification Dewey : 908.449-Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur - SKU : RO80091356.

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Substances vénéneuses, tableaux et exonérations

Livres > Poison

1 en stock - Journaux Officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 99 pages. n°1209. . . . Classification Dewey : 615.9-Poison - SKU : ROD0044719.

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