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Divisions de la classe Histoire de France de 1789 à 1804 (944.041)

Les meilleurs Livres de la catégorie histoire de france de 1789 à 1804

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°570

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067486.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N°492 & 500

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067488.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI N°1337, RELATIVE AU CAUTIONNEMENT DES EMPLOYES COMPTABLES ET NON COMPTABLES DE LA FERME GENERALE

1 en stock - A Paris, de l'Imprimerie Royale17. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Gravure noir et blanc en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067489.

Auteur	ANONYME	Editeur	A Paris, de l'Imprimer...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N°955 & 1002

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067491.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI CONTENANT REGLEMENT POUR LA PROCEDURE EN LA JUSTICE DE PAIX

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages. Une gravure en bandeau. 3 feuillets liés par un petit morceau de ficelle. Annotation manuscrite "Vérifié et certifié conforme à l'original déposé aux archives...'" datée de 1790 et signée "Poupinet".. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067492.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N°1210 et 1310

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N°1706

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1720 et 121

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067496.

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N°1304

1 en stock - A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive deu Louvre. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067497.

Auteur	CONVENTION NATIONALE	Editeur	A Paris, de l'Imprimer...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°658

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°611

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 12 pages. Quelques rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067499.

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LOI N°1280 RELATIVE AUX RECEVEURS DES CONSIGNATIONS, ET AUX COMMISSAIRES AUX SAISIES REELLES

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 pages. Petit trou au milieu des pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067500.

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LOI N°1159 RELATIVE A L'ADRESSE AUX FRANCAIS SUR LES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Déchirures. 40 pages. + un tableau dépliant (in-folio) des impositions et perceptions. Fortes rousseurs. Coins des pages rongé. Une illustration en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067501.

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LOI N°1254

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 11 pages + tableau dépliant "Régie nationale de l'enregistrement et des domaines". Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067502.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI N°1234

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067503.

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LOI N°1101

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067504.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LETTRES-PATENTES DU ROI, N°105.

1 en stock - A DIJON, de l'Imprimerie de Capel. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067505.

Auteur	VAILLANT H.M.F.	Editeur	A DIJON, de l'Imprimer...
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LOI, CONCERNANT LES RELIGIEUX, LES RELIGIEUSES ET LES CHANOINESSES SECULIERES ET REGULIERES

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 28 pages, une gravure en bandeau. Inscription manuscrite sur la dernière page "Vérifié et certifié conforme à l'original déposé aux Archives du District....", signée et datée de janvier 1791. Manque en tête des pages. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067506.

Auteur	BROUARD J.F.	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LETTRES PATENTES DU ROI

2 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages, petite gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067507.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI, N°242

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Légères traces de mouillures.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067508.

Auteur	JOUENNE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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