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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT TOME V

Livres > Sciences sociales

1 en stock - ADMINISTARTION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. 1921. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 673 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : R200020997.

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Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT TOME 1

Livres > Sciences sociales

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. 1919. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 811 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : R200020998.

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Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20043060.

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Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. TOME II

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1919. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 300 pages. Titre et année dorés sur le dos en toile bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20043061.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT DE FRANCE, D'ALG2RIE ET DES COLONIE. DEUXIEME VOLUME.

Livres > Droit

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. 1905. In-4. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 802 pages, couverture déboitée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20066142.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT - VOLUME 1 + VOLUME 2 + VOLUME 3 + VOLUME 4 + VOLUME 5 + VOLUME 6 + VOLUME 7.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Papier jauni. 811 pages + 862 pages + 738 pages + 638 pages et 143 pages + 558 et 40 pages + 1274 pages + 307 pages. Titre et auteur dorés au dos de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031863.

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Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES - PREMIER VOLUME. DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DES SUCCESSIONS ET SOCIETES - N°3522 + REPRODUCTION DE LA SIGNATURE DE L'AUTEUR.

Livres > Droit

1 en stock - REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1910. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. VI + 960 pages - plats et contre-plats jaspés - coins frottés - dos à 5 nerfs frottés - auteur, filet, titre et tomaison dorés au dos - 1 etiquette collée au dos - N°3522 + REPRODUCTION DE LA SIGNATURE DE L'AUTEUR.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206586.

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Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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PETIT FORMULAIRE DU NOTARIAT AVEC L'INDICATION SOUS CHAQUE FORMULE DES HONORAIRES DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DES FORMALITES + CODE DU NOTARIAT

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. NON DATE. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 474 pages - couverture désolidarisé. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240115867.

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Petit formulaire du notariat

Livres > Droit

1 en stock - Ad. du répertoire général pratique du notariat. 1907. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 476+32 pages. Accrocs en plats et au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30369319.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, TOME III, N° 5885-8192, FORM. 1166-1486,

Livres > Droit

1 en stock - Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1907. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 738 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Manques en surface du 2e plat. Annotation à la plume en page de garde (Ex-Libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40117391.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IVe VOLUME

Livres > Droit

1 en stock - Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 631 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés avec manques sur les bords.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40229655.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, Ier VOLUME

Livres > Droit

1 en stock - Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 380 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40231866.

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Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement Tome 2

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. 1922. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2ème partie : 228 pages ; 3ème partie : 116 pages. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0037041.

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Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043064.

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Traité pratique et formulaire général du notariat de France, d'Algérie et des colonies. TOME IV

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 9ème édition. 1905. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 781 pages. Titre, filets et tomaisons dorés sur 2 pièces de titre en cuir rouge, sur le dos en toile noire. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043184.

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Répertoire général pratique du notariat de France et d'Algérie. Partie supplémentaire : formules d'actes, Années 1896 à 1900

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 567 pages. Coins légèrement frottés. Légères épidermiures sur nerfs et coiffes. Dos en percaline verte. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0013657.

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Répertoire général pratique du notariat de FRance et d'Algérie, Tome 7

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 804p, manque sur le 1 er plat, coiffes frottées, le dos se fend, , le 2 ème plat se déchire.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0036015.

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Traité pratique et formulaire général du Notariat de France, d'Algérie et des colonies (2 tomes)

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du repertoire général pratique du notariat. 1891-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 811 pp. + 862 pp. Dos à nerfs, titre et tomaison dorée. papier à la cuve.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0037805.

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Répertoire général pratique du notariat de France et d'Algérie.

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notoriat. vers 1900. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 568 pages. Dos avec titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0049223.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, 2 VOLUMES

Livres > Propriétés

1 en stock - Delamotte Fils et Cie, Paris - Journal des Notaires et des Avocats, Paris. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 648 pages pour le tome I et 720 pages pour le tome II. Texte sur 2 colonnes. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos très frottés avec mors fendus. Partie du dos du vol. I se détachant. Bords des plats très frottés et légèrement abîmés. Signatures d'époque en pages de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40150199.

Auteur	DEFRENOIS A.	Editeur	Delamotte Fils et Cie,...
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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