Le meilleur deport-de-bordeaux

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI, N° 1216, RELATIVE AUX TITRES DES ESPECES DE QUINZE & DE TRENTE SOUS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234573.

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LOI, N° 1217, RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE L'EMPRUNT DE CENT MILLIONS

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Déchirures. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234574.

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LOI, N° 1229, INTERPRETATIVE DE PLUSIEURS ARTICLES DU DECRET DU 3A OUT SUR LES PENSIONS

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234575.

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LOI, N° 1231, RELATIVE AUX CHAMBRES DES COMPTES CI-DEVANT SUPPRIMEES, & QUI REGLE LA MANIERE DONT LES COMPTES QUI SE VERIFIOIENT PAR CES DIVERSES COMPAGNIES SERONT RENDUS A L'AVENIR

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 8 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234576.

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LOI, N° 1234, RELATIVE AUX TRAITEMENS & SECOURS A PAYER PAR LE TRESOR PUBLIC, AUX CI-DEVANT EMPLOYES, ECCLESIASTIQUES OU LAICS, FAISANT FONCTIONS RELATIVES AU SERVICE DIVIN, DANS LES EGLISES DES CI-DEVANT CHAPITRES SECULIERS OU REGULIERS

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234577.

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LOI, N° 1245, QUI AUTORISE DIFFERENS DIRECTOIRES DE DISTRICT & DE DEPARTEMENT A ACQUERIR LES BATIMENS NECESSAIRES A LEUR ETABLISSEMENT

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234578.

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LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES

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LOI, N° 1270, RELATIVE AUX QUATRE COMPAGNIES DES CI-DEVANT GARDES-DU-CORPS

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LOI, N° 1276, RELATIVE AUX CLAUSES IMPERATIVES OU PROHIBITIVES INSEREES DANS LES TESTAMENS, DONATIONS & AUTRES ACTES

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234581.

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LOI, N° 1280, RELATIVE A LA SUPPRESSION DES RECEVEURS DES CONSIGNATIONS & DES COMMISSAIRES AUX SAISIES REELLES

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LOI, N° 1281, RELATIVE A LA PRESTATION DE SERMENT DES OFFICIERS DU CINQUANTE-HUITIEME REGIMENT

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234583.

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LOI, N° 1302, RELATIVE AUX CREANCIERS DES CI-DEVANT PAYS D'ETAT

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LOI, CONCERNANT LA POLICE DE SURETE, LA JUSTICE CRIMINELLE & L'ETABLISSEMENT DES JURES

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1 en stock - Imprimerie de B. Cristo, Bourges. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 60 pages. 1re page légèrement tachée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234585.

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LOI, N° 695, CONCERNANT LES BIENS & USAGES RURAUX & LA POLICE RURALE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1791. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 16 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Quelques annotations d'époque dans les marges. Dernière page tachée, sans altération de la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234586.

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LOI CONCERNANT LES BIENS & USAGES RURAUX & LA POLICE RURALE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 19 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234587.

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LOI, N° 1512, RELATIVE A LA LIBRE CIRCULATION DES GRAINS DANS L'INTERIEUR DU ROYAUME, & AUX PRECAUTIONS A PRENDRE POUR EN EMPECHER L'EXPORTATION EN PAYS ETRANGERS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Annotations et signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234588.

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LOI, N° 1254, RELATIVE A LA REGIE DES DOMAINES NATIONAUX CORPORELS & INCORPORELS, NON ALIENES NI SUPPRIMES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Non précisé. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages de texte et 2 tableaux sur planches dépliables. Feuillets volants.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200797.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Non précisé
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LOI, N° 1326, RELATIVE A DIFFERENTES LIQUIDATIONS D'OFFICES DE JUDICATURE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. 20 pages. . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200798.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, RELATIVE AUX PAIEMENTS DES RENTES & AUTRES SOMMES DUES PAR L'ETAT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3 pages. Déchirure sur le bord.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200802.

Auteur	DU PORT M. L. F., FOCARD	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
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OPINION D'ADRIEN DU PORT, PRONONCEE A LA SEANCE DU MATIN 14 JUILLET

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1791. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. 13 pages. Quelques galeries d'insecte altérant la lecture.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234667.

Auteur	DU PORT ADRIEN	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
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