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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT TOME 1

Livres > Sciences sociales

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. 1919. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 811 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : R200020998.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT DE FRANCE, D'ALG2RIE ET DES COLONIE. DEUXIEME VOLUME.

Livres > Droit

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. 1905. In-4. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 802 pages, couverture déboitée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20066142.

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Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. TOME II

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1919. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 300 pages. Titre et année dorés sur le dos en toile bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20043061.

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PETIT FORMULAIRE DU NOTARIAT AVEC L'INDICATION SOUS CHAQUE FORMULE DES HONORAIRES DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DES FORMALITES + CODE DU NOTARIAT

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. NON DATE. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 474 pages - couverture désolidarisé. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240115867.

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Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20043060.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT - VOLUME 1 + VOLUME 2 + VOLUME 3 + VOLUME 4 + VOLUME 5 + VOLUME 6 + VOLUME 7.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Papier jauni. 811 pages + 862 pages + 738 pages + 638 pages et 143 pages + 558 et 40 pages + 1274 pages + 307 pages. Titre et auteur dorés au dos de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031863.

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TRAITE PRATIQUE DU TARIF LEGAL DES NOTAIRES ET DE LA TAXE DES ACTES NOTARIES (FRANCE ET ALGERIE).

Livres > Droit

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 744 pages. Plats marbrés. Auteur et titre dorés au dos de l'ouvrage. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031105.

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TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES - VOLUME 1 : Des liquidations et partages des successions et sociétés + VOLUME 2 : communautés; sociétés d'acquêts; reprises; restitutions de dots; après divorce; hérédirés entre époux.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. 1895. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 651 pages + 736 pages. Plats jaspés. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031865.

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Répertoire général pratique du notariat de FRance et d'Algérie, Tome 7

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 804p, manque sur le 1 er plat, coiffes frottées, le dos se fend, , le 2 ème plat se déchire.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0036015.

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Répertoire général pratique du notariat de France et d'Algérie. Partie supplémentaire : formules d'actes, Années 1896 à 1900

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. non daté. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. 567 pages. Coins légèrement frottés. Légères épidermiures sur nerfs et coiffes. Dos en percaline verte. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0013657.

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Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement Tome 2

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notariat. 1922. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2ème partie : 228 pages ; 3ème partie : 116 pages. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0037041.

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Traité pratique et formulaire général du notariat de France, d'Algérie et des colonies. TOME IV

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 9ème édition. 1905. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 781 pages. Titre, filets et tomaisons dorés sur 2 pièces de titre en cuir rouge, sur le dos en toile noire. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043184.

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Traité pratique et formulaire général du Notariat de France, d'Algérie et des colonies (2 tomes)

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du repertoire général pratique du notariat. 1891-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 811 pp. + 862 pp. Dos à nerfs, titre et tomaison dorée. papier à la cuve.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0037805.

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Répertoire général pratique du notariat de France et d'Algérie.

Livres > Propriétés

1 en stock - Administration du répertoire général pratique du notoriat. vers 1900. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 568 pages. Dos avec titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0049223.

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Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043064.

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Répertoire général pratique du Notariat de France et d'Algérie- Recueil périodique de jusrisprudence, de pratique notariale, de législation commentée et de formules d'actes- 13e année- 1893- Tome 13e, art.6972-7725

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 784 pages. Rousseurs. Titre, auteur, filets, date en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372486.

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Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1895. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 785 pages. Rousseurs. Titre, auteur, filets, date en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372485.

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Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1896. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 751 pages. Rousseurs. Titre, auteur, filets, date en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372487.

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Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1897. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 747 pages. Rousseurs. Titre, auteur, filets, date en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372488.

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Répertoire général prétique du notariat de France et d'Algérie- Recueil préiodique de jurisprudence, de pratique notariale, de législation commentée et de formules d'actes- 14ème année- 1894- Tome 14ème , art. 7526 à 8146

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du répertoire général pratique du notariat. 1894. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 804 pages. Titre, auteur, filet et date en doré au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30372559.

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