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MANUEL DES LOIS DU BATIMENT, 2 TOMES: 1er VOLUME, 1re PARTIE / 1er VOLUME, 2e PARTIE

Livres > Droit

1 en stock - Librairie Générale de l'Architecture et des Travaux Publics, Ducher et Cie. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos à nerfs, Mouillures. 429 pages pour le tome I et tome II paginé de 436 à 735. Titre et tomaison dorés sur les dos. Dos et 1er plat du tome I se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40115710.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Librairie Générale de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE DE L'EXPROPRIATION.

Livres > Droit

1 en stock - Litec.. 1989.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 391 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20076918.

Auteur	RENE HOSTIOU.	Editeur	Litec.
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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CODE MUNICIPAL ANNOTE / 2e EDITION.

Livres > Droit

1 en stock - DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320060157.

Auteur	LEBER C. / DE PUIBUSQU...	Editeur	DUPONT PAUL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE DES VENTES VOLONTAIRES ET JUDICIAIRES

Livres > Droit

1 en stock - LE SERVEUR JUDICIAIRE. VERS 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30140371.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LE SERVEUR JUDICIAIRE
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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CODE FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL - A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERSES ADMINISTRATIONS.

Livres > Droit

1 en stock - CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1959. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1224 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320114005.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHARLES-LAVAUZELLE ET ...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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EXPLICATION ELEMENTAIRE DU CODE CIVIL MISE EN RAPPORT AVEC LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE. TOME 3

Livres > Droit

1 en stock - A. COTILLON ET CIE. 1878. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 723 pages. Petite écriture au stylo sur la page 723 en marge. Petits accrocs sur le bords de quelques pages en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160131672.

Auteur	DELSOL J.-J.	Editeur	A. COTILLON ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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TRAITE DE CONTRAT DE SOCIETE. LIVRE III, TITRE IX DU CODE CIVIL. ARTICLES 1832 A 1873

Livres > Droit

1 en stock - A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL. 1891. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages. Titre et filets dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30117074.

Auteur	L. GUILLOUARD	Editeur	A. DURAND ET PEDONE-LA...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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DE LA FACULTE D ELIRE- DANS L ANCIEN DROIT ET SOUS LE CODE CIVIL- ENVOI DE L AUTEUR

Livres > Droit

1 en stock - V. GIARD ET E. BRIERE. 1908. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 216 pages- ENVOI DE L AUTEUR sur la page de garde- 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200051823.

Auteur	VIVES HENRI	Editeur	V. GIARD ET E. BRIERE
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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CODE FRANCAIS / Constitution (14 janvier 1852 - promulguée le 22).

Livres > Droit administratif

1 en stock - IMP. DE CRETE. NON DATE. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1358 VIII pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R320056900.

Auteur	TRIPIER LOUIS	Editeur	IMP. DE CRETE
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863

Livres > Droit pénal

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : RO40260549.

Auteur	DUTRUC GUSTAVE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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COMMENTAIRE SUR LE CODE PENAL EN 2 TOMES

Livres > Droit pénal

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Tome 1: 675 pages. Tome 2: 735 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : RO20120779.

Auteur	CARNOT	Editeur	CHEZ L'AUTEUR
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE, TOME XV, DU DEPOT ET DU SEQUESTRE ET DES CONTRATS ALEATOIRES, COMMENTAIRES DES TITRES XI ET XII, LIVRE III, DU CODE CIVIL

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray, Paris. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Rousseurs. 508 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur le dos. Ex-libris illustré en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollé au dos du premier plat. Tampon de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40240320.

Auteur	TROPLONG M.	Editeur	Charles Hingray, Paris
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE, TOME XIX, DU NANTISSEMENT, DU GAGE ET DE L'ANTICHRESE, COMMENTAIRE DU TITRES XVII, LIVRE III, DU CODE CIVIL

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray, Paris. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Mouillures. 568 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur le dos. Ex-libris illustré en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollé au dos du premier plat. Tampon de bibliothèque en page de titre. Légères épidermures sur le dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40240324.

Auteur	TROPLONG M.	Editeur	Charles Hingray, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE CIVIL - SECONDE PARTIE - (LIV - III - MAN. D'ACQ. - LA PROPR.)

Livres > Droit privé

1 en stock - NON PRECIE. VERS 1849. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 2336 pages - Plats et coins frottés - Titre, roulettes et signture dorés au dos. Absence de page de titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R320080574.

Auteur	COLLECITF	Editeur	NON PRECIE
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Code de Procédure Civile.

Livres > Procédure civile

1 en stock - CHEZ RONDONNEAU. 1806. In-12. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 206 pages. Quelques annotations à la plume en marges. Manques sur le dos. Manque la moitié de la dernière page, alrétant la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80135462.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHEZ RONDONNEAU
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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Juris-Classeur- Code général des impôts- DirectivesCE 11 avril 1967- 17 mai 1977

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LexiesNexis SA. 2008. In-4. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. Environ 800 pages. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30368727.

Auteur	Collectif	Editeur	LexiesNexis SA
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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THE CRIMINAL CODE OF THE JEWS ACCORDING TO THE TALMUD

Livres > Langue anglaise. Anglo-saxon

1 en stock - Smith, Elder & Co. 1880. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 133 pages. Titre et filets dorés sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 420-Langue anglaise. Anglo-saxon - SKU : RO40246233.

Auteur	BERGER BENNY PHILIP	Editeur	Smith, Elder & Co
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Code des constructions et de la contiguité

Livres > Chemins de fer. routes. autoroutes

1 en stock - Feret et L. Fillon librairie. 1846. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 939 pages. . . . Classification Dewey : 625-Chemins de fer, routes, autoroutes - SKU : RO30309220.

Auteur	Perrin M. L.	Editeur	Feret et L. Fillon lib...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE DE LOUIS XV OU NOUVEAU RECUEIL DES PRINCIPAUX REGLEMENS - TOME SECOND SEUL .

Livres > XVIII ème siècle

1 en stock - CHEZ ANDRE GIROUD. 1754. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. VIII + 412 pages - tranches rosées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : R300109115.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHEZ ANDRE GIROUD
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SUPPLEMENT AU CODE MUNICIPAL

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - IMPRIMERIE CENTRALE G. DELMAS. 1899. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : RO30041709.

Auteur	PERIE GEORGES	Editeur	IMPRIMERIE CENTRALE G....
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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