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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, AN IIIe DE LA REPUBLIQUE UNE ET INDIVISIBLE, N° 164 (N° 963), LOI CONCERNANT LE CODE HYPOTHECAIRE DU 9 MESSIDOR

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - imprimerie de la Citoyenne Nicolas. 1795. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 75 pages. Avec un tableau sur planche dépliable hors texte. 1re et dernière pages légèrement passées. Annotations d'époque et tampon en 1re page. Signatures d'époque (certifications) en avant-dernière page.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO40210325.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	imprimerie de la Citoy...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Manuel de Droit Français.

Livres > Droit

1 en stock - DESOER Th. & Cie. 6ème édition. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur frais. 1072 pages. Titre et ornements dorés sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80026038.

Auteur	PAILLIET J.B.J.	Editeur	DESOER Th. & Cie. 6ème...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON

Livres > Droit

1 en stock - Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40148708.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Martial Ardant Frères,...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Droit Maritime. TOME II

Livres > Droit international maritime

1 en stock - LAROSE L. et FORCEL. 1883. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 432 pages. Pièces de titre rouge et noire. Titre, filets, tomaison et fleurons dorés sur le dos cuir marron. Légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime - SKU : RO80060030.

Auteur	DE VALROGER Lucien	Editeur	LAROSE L. et FORCEL
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Droit Maritime. TOME IV

Livres > Droit international maritime

1 en stock - LAROSE L. et FORCEL. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 372 pages. Pièces de titre rouge et noire. Titre, filets, tomaison et fleurons dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime - SKU : RO80060032.

Auteur	DE VALROGER Lucien	Editeur	LAROSE L. et FORCEL
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2 VOLUMES

Livres > Droit administratif

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1848. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 424 pages pour le tome I et 549 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40242140.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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CODE FORESTIER, Suivi des LOIS SUR LA PECHE ET LA CHASSE, ET CODE RURAL, Avec Annotations d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Et Renvois aux Publications DALLOZ

Livres > Droit agricole et rural

1 en stock - Dalloz. 1934. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 451 pages. Jaquette très abîmée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural - SKU : RO60056512.

Auteur	BOURDEAUX HENRY	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Les codes annotés, code civil, tome 2.

Livres > Droit privé

1 en stock - Marchal et Billard. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 937 p.+ 13p. table des matières.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20024376.

Auteur	SIREY Jean	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente - Du mandat commentaire du titre XIII du livre III du code civil - Tome 16.

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray. 1846. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XVI + 768 pages - incomplet - 2ème plat absent - dos abîmé, ouvrage désolidarisé - déchirures sur le 1er plat - 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R320127723.

Auteur	M.Troplong	Editeur	Charles Hingray
Etat	Etat passable	Prix	79,00€

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MOTIFS RAPPORTS ET OPINIONS DES ORATEURS QUI ONT COOPERER A LA REDACTION DU CODE CIVIL ET DISCUSSION DE CE CODE AU CONSEIL D'ETAT ET AU TRIBUNAT - EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 / 4E EDITION.

Livres > Droit privé

1 en stock - LIBRAIRIE DE FIRMIN DIDOT FRERES. 1838-1855. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 881 + 838 pages - 1er plat désolidarisé et partiellement manquant (gros manque) - coins frottés - textes sur deux colonnes - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - dos partiellement manquant - tome 2 désolidarisé .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240077542.

Auteur	M.PONCELET	Editeur	LIBRAIRIE DE FIRMIN DI...
Etat	Etat passable	Prix	199,00€

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Le droit civil expliqué Tome III suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente- Des privilèges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 536 pages. Couveture de substitution. Partiellement désolidarisé. Nombreuses rousseurs. Mouillures n'altérant pas la lecture. Dos frotté, fané, accrocs, fendu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO30358025.

Auteur	Troplong M.	Editeur	Charles Hingray
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente - De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du code civil - Tome 2 - Seconde édition.

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray. 1836. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 784 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - couverture muette - coiffes abîmées - étiquette collée sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R320127847.

Auteur	M.Troplong	Editeur	Charles Hingray
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Le livre des instituteurs- Morale professionnelle, administration et législation scolaire, la nouvelle organisation de l'enseignement 1971 (Collection "Code soleil")

Livres > Education

1 en stock - Société universitaire d'éditions et de librairie. 1970. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 453 pages. Mouillures en fin d'ouvrage, n'altérant pas la lecture. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 370-Education - SKU : RO30339553.

Auteur	Collectif	Editeur	Société universitaire ...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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CODE VAGNON FLUVIAL. CODE DE LA ROUTE FLUVIAL. RIVIERES ET LACS.

Livres > Marine

1 en stock - PLAISANCIER.. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 143 pages. Nombreuses illustrations en couleurs dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 386-Marine - SKU : R150165083.

Auteur	VAGNON HENRI.	Editeur	PLAISANCIER.
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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CODE VAGNON FLUVIAL. CODE DE LA ROUTE FLUVIAL. RIVIERES ET LACS.

Livres > Marine

1 en stock - PLAISANCIER.. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc et en couleurs dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 386-Marine - SKU : R150167633.

Auteur	VAGNON HENRI.	Editeur	PLAISANCIER.
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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CODE VAGNON FLUVIAL - CODE DE LA ROUTE FLUVIAL - 20 E EDITION

Livres > Marine

1 en stock - PLAISANCIER. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 Pages. Nombreuses photos et illustrations en couleur dans et hors texte. Quelques annotations au stylo.. . . . Classification Dewey : 386-Marine - SKU : RO80180161.

Auteur	VAGNON HENRI	Editeur	PLAISANCIER
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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CODE DE LA ROUTE ROUSSEAU - CNPA - ANPER - LA SECURITE CA S'APPREND

Livres > Automobile

1 en stock - CODE DE LA ROUTE ROUSSEAU. NON DATE. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 205 pages - nombreuses photos, illustrations et schemas en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO20174939.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CODE DE LA ROUTE ROUSS...
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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Code rousseau - code de la route illustré 1980.

Livres > Automobile

1 en stock - SECA-Codes Rousseau. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 191 + 31 pages - nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : R320169873.

Auteur	Collectif	Editeur	SECA-Codes Rousseau
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION - 2 TOMES

Livres > Histoire de Napoléon 1er

1 en stock - CHEZ GARNERY. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur bon état. 485 + 513 pages. Couverture muette. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er - SKU : RO30039297.

Auteur	CHABOT DE L'ALLIER	Editeur	CHEZ GARNERY
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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LA CONDAMNATION ET LA LIBERATION CONDITIONNELLES A LA LUMIERE DE LA POLITIQUE CRIMINELLE, ETUDE DU CODE PENAL POLONAIS

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Imprimerie F. Boisseau, Toulouse. 1940. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 122 pages. Envoi manuscrit de l'auteur (non signé) en page de garde. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. 2e plat légèrement abîmé sur le coin supérieur.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40172957.

Auteur	GILEB HENRI	Editeur	Imprimerie F. Boisseau...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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