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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L ORDRE DES ARTICLES DU CODE, DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE- DU DEPOT ET DU SEQUESTRE, ET DES CONTRATS ALEATOIRES

Livres > Généralites

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1845. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages- plats et contreplats jaspés- liserets, titre et auteur dorés. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES - SKU : R200045955.

Auteur	TROLONG M.	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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CODE FORESTIER, SUIVI DES LOIS SUR LA PECHE ET LA CHASSE, ET CODE RURAL, AVEC ANNOTATIONS D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit

1 en stock - Dalloz. 1928. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur bon état. 353 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60027215.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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CODE DES DELITS DES PEINE - précédé de l'Exposé des Motifs de chacune des lois qui compose ce code, par des Orateurs du conseil général, et suivi d'une table alphabétique est raisonnée des Matières

Livres > Droit

1 en stock - CHEZ J. M. DOULADOURE. 1810. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Mouillures. 234 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240000293.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHEZ J. M. DOULADOURE
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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CODES ANNOTES: NOUVEAU CODE CIVIL, Tome 1+ ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CICIL, 2: 1er octobre 1920- 15 avril 1932

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale. 1900. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1222+ 800 pages environ. Mors et coiffes très frottés.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019753.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION, 2 TOMES

Livres > Droit féodal et avant 1789

1 en stock - Chez Garnery, Paris. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Non coupé. 485 pages pou le tome I et 513 pages pour le tome II. Manques sur les dos et les 2e plats. Derniers feuillets abîmés, avec quelque manques sur les bords n'altérant pas la lecture. Annotations en pages de garde et de titre. Quelques mouillures er rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789 - SKU : RO40202889.

Auteur	CHABOT DE L'ALLIER	Editeur	Chez Garnery, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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NOTIONS DE DROIT CRIMINEL A L'USAGE DE L'OFFICIER DE GENDARMERIE, 2 TOMES

Livres > Droit pénal

1 en stock - Ecole d'Application de Gendarmerie. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 357 pages pour le tome I et 169 pages pour le tome II. Quelques planches dépliables.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : RO20150536.

Auteur	RABOUHAMS Cap.	Editeur	Ecole d'Application de...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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4 TOMES: LE DROIT CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE. DES PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES OU COMMENTAIRE DU TITRE XVIII DU LIVRE III DU CODE CIVIL. 2EME EDITION

Livres > Droit privé

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1835. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 586+596+534+511 pages. Pièces de titre noires. Roulettes dorées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R160124596.

Auteur	M. TROPLONG	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente - Des privilèges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome 4 - Seconde édition.

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 511 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - couverture muette marron (tachée) - coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R320129849.

Auteur	M.Troplong	Editeur	Charles Hingray
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE - DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIERE CIVILE ET DE COMMERCE, COMENTAIRE DU TITRE XVI, LIVRE III, DU CODE CIVIL - TOME XVIII.

Livres > Droit privé

1 en stock - HINGRAY CHARLES. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. CXCII + 549 pages - plats et contre-plats jaspés. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20175396.

Auteur	TROPLONG M.	Editeur	HINGRAY CHARLES
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Esprit du code de procédure civile ou conférence du code de procédure avec les discussions du conseil les observations du tribunat les exposés de motifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Tome 2 .

Livres > Droit privé

1 en stock - Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 480 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tampons sur la page de titre - coins, tranches et plats très frottés - dos frotté - dorures du dos partiellement absentes - coiffe en tête abîmée - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R320127852.

Auteur	Le Baron Locré	Editeur	Imprimerie de P.Didot ...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vene - Du contrat de mariage et des droits respectifs des épou - commentaire du titre V, livre III, du code civil - Tomes 1 + 3 + 4 (3 volumes).

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray. 1850. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos lisse, Rousseurs. CLXVII + 716 pages + 776 pages + 798 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - coins et tranches frottés - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO30380779.

Auteur	M.Troplong	Editeur	Charles Hingray
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Esprit du code napoleon tire de la discussion - 3 volumes : tome premier + tome troisieme + tome sixieme- conference historique, analytique et raisonnee du projet de code civil, des observations des tribunaux, des proces verbaux du conseil d'etat, ...

Livres > Droit privé

1 en stock - IMPRIMERIE IMPERIALE, Paris. 1807-1808. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 566 + 580 + 471 pages. Dos légèrement frottés. Tome 6 : coiffe en tête abîmée, mors frottés. Pièce de titre, roulette et tomaison dorés au dos. Signature sur les pages de garde ou de titre, sans conséquence sur la lecture. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40037736.

Auteur	Locré j. g.	Editeur	IMPRIMERIE IMPERIALE, ...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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2 TOMES: LE DROIT CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE, DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE. DE LA VENTE OU COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL

Livres > Droit privé

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1834. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 807+696 pages. Titre et roulettes dorées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R160124598.

Auteur	M. TROPLONG	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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4 TOMES: LE DROIT CIVIL EXPLIQUE SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE. DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES EPOUX. COMMENTAIRE DU TITRE V LIVRE III DU CODE CIVIL. 2EME EDITION.

Livres > Droit privé

1 en stock - CHARLES HINGRAY. 1851. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 716+ 774+776+585 pages. Titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R160124595.

Auteur	M. TROPLONG	Editeur	CHARLES HINGRAY
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CUSTOMS OF THE ARMY - THIS PAMPHLET SUPERSEDES CUSTOMS OF THE ARMY 1956 (WO CODE No9026° .

Livres > Langue anglaise. Anglo-saxon

1 en stock - MINISTRY OF DEFENCE. 1964. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule en anglais de 29 pages agraffées - petite annotation sur le 1er plat .. . . . Classification Dewey : 420-Langue anglaise. Anglo-saxon - SKU : R240089522.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MINISTRY OF DEFENCE
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Code rousseau - code de la route illustré 1977.

Livres > Automobile

1 en stock - Seca-Codes Rousseau. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191+31 pages - nombreuses illustrations en couleurs dans le texte - avec 2 autocollants.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : R320180731.

Auteur	Collectif	Editeur	Seca-Codes Rousseau
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Codes Rousseau - Code Permis B "ton code sans stress".

Livres > Automobile

1 en stock - Codes Rousseau. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages - reliure à spirale - nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO20248597.

Auteur	Collectif	Editeur	Codes Rousseau
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Code Test - edition 1989 - le permis de conduire, test orange / rose / bleu / jaune / rouge / vert - comment utiliser code test - grilles d'essai

Livres > Automobile

1 en stock - LA ROUTE ROBERT. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 159 pages illustrées en couleur. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : RO20269436.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LA ROUTE ROBERT
Etat	Etat d'usage	Prix	10,95€

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Non Renseigné

Livres > Automobile

1 en stock - Codes Parvillée. 1951. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 64p.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : ROD0033500.

Auteur	CODE DE LA ROUTE 1951	Editeur	Codes Parvillée
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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DE LA PUBLICITE DANS LE CONTRAT DE GAGE EN MATIERE CIVILE

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Imprimerie Y. Cadoret, Bordeaux. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de garde. Annotations sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40203871.

Auteur	LAJUS J.	Editeur	Imprimerie Y. Cadoret,...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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